Début de la campagne moisson-battage dans les wilayas du nord, indicateurs annonciateurs d'une récolte abondante    Ligue 1 Mobilis (28e journée): les résultats complets et classement    Mouvement partiel dans le corps des directeurs de la Protection civile    Concours Gourmand World Cookbook Awards: le livre "Le couscous, racines et couleurs d'Algérie" en finale    Algérie-UE : tirer le meilleur parti des ressources disponibles pour renforcer les relations commerciales    Les performances de la troupe "Arokass" de Djanet, parmi les principales attractions de l'Exposition universelle d'Osaka    Fédération algérienne des sports aquatiques : ouverture des candidatures pour les postes techniques    Pétrole et gaz : rebond des prix, portés par des facteurs géopolitiques, économiques et climatiques    La numérisation du secteur de l'enseignement supérieur a contribué à l'amélioration des œuvres universitaires    CNRC : le nouvel organigramme et la numérisation au centre d'une réunion au ministère du Commerce intérieur    Mme Hamlaoui reçoit le DG de l'Office national de lutte contre la drogue et la toxicomanie    Nâama: inhumation du Moudjahid Daifallah Mohamed    Tourisme: l'importance de l'adoption de la modernisation et de la numérisation dans la gestion soulignée    Ghaza : 500 personnalités roumaines signent une lettre exigeant l'arrêt du génocide sioniste    Retour du premier contingent de hadjis des wilayas du Sud-est    La présidente de la Fédération européenne des journalistes appelle la Commission européenne à prendre des mesures urgentes pour protéger les journalistes à Ghaza    L'UNRWA qualifie d'"humiliant" le modèle de distribution de l'aide humanitaire à Ghaza    Voile/Equipe nationale (Laser) : huit athlètes en stage de préparation à Alger Plage    L'AFC veut investir en Algérie    La victoire était à la portée des Fennecs !    Cherki entre dans une nouvelle dimension à Manchester City    Comment la diplomatie peut-elle être une solution à l'immigration clandestine ?    La Protection civile lance un appel urgent à la vigilance    «Ce que nous voyons à Ghaza est tellement douloureux, ça me fait mal dans tout le corps»    Les dockers du port de Marseille refusent de les embarquer !    Mascara rend un hommage vibrant au martyr Ali Maâchi    L'expérience du Ksar de Tafilelt mise en lumière à l'Expo-2025 au Japon    Une nouvelle ère de rigueur pour l'investissement    L'Autorité nationale indépendante de régulation de l'audiovisuel met en garde    Les conséquences pour le monde    29 millions de personnes vivent l'instabilité    L'Algérie est en mesure de relever toute sorte de défis !    Témoin des atrocités coloniales dans les zones rurales    Unité des rangs et actions héroïques ancrées dans la mémoire nationale    La baguette normale devient un luxe    Une série d'accords signés entre l'Algérie et le Rwanda    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Maudit lopin de terre
Publié dans L'Expression le 17 - 09 - 2009

Omar L. et Amar L., deux frangins, se prennent au collet pour un petit terrain qui vaut de l´or en 2009. Pourtant, le contentieux lui, dure depuis...
D´abord, il est bon de signaler que l´inculpé est né en 1936 et affirme que le terrain lui a été cédé par sa mère en octobre 1972. Il a compris l´insinuation de la présidente, la magnifique Sihem Bechiri, qui lui dit: «Vous aviez bien seize ans lorsque vous aviez acheté ce terrain!»
Le représentant du ministère public, Mourad Hellal ira plus loin en soulignant qu´il n´est pas normal qu´une femme au foyer, sans revenu aucun, ait pu acquérir un terrain de mille quatre-vingt-trois mètres carrés.
«A l´époque, c´était la belle vie. Nous vivions tous autour d´une même table basse» a crié plusieurs fois Amar qui ne regardera jamais son frère aîné, Salim, durant les quatre-vingt-dix minutes de débats. D´ailleurs, ce dernier, documents à la main, a répété que c´est lui l´unique propriétaire du terrain et que les deux frères s´étaient ligués contre lui.
«C´est une opération frauduleuse montée contre l´analphabète que je suis», dit amèrement la victime. Le procureur sourit, lui qui avait une question aux deux frères présents à la barre et... «ennemis» pour un lopin de terre. «Comment voyez-vous l´avenir de vos enfants?» Il ne reçoit aucune réponse. Amar, l´inculpé, pour justifier le partage de la parcelle, affirme que cela avait été fait devant la Djemaâ en 1987.
La présidente saute sur l´occasion et demande à Amar de produire l´acte de vente établi par la défunte mère. M., le défendeur de l´inculpé, répond qu´il possède une déclaration sur l´honneur. Le prévenu ajoute en jurant que c´est son frère aîné Omar qui avait insisté pour que le terrain acquis en 1972, soit inscrit au nom de la maman. «C´est faux, c´est ma terre et personne n´y a droit», proteste Amar.
L´avocat de la victime est tout bouleversé. Il souligne qu´entre 1978 et 1984, personne n´a demandé un seul mètre carré.
Ce n´est que bien plus tard que les deux frères ont entrepris des démarches sur la base de l´appartenance du terrain à la mère, laquelle, toujours selon l´avocat, n´avait pas un «douro» à l´époque, en 1972.
La présidente, elle, parle doucement. L´expert, quant à lui, est formel: «La vente avait été réalisée au profit de Omar, la victime aujourd´hui».
L´avocat du prévenu contre-attaque et rappelle qu´en 1998, un autre expert avait conclu que la vente avait été faite au profit de la mère. Allez comprendre! «Madame, il s´agit du pénal, nous sommes poursuivis pour faux. Qu´on nous le prouve», dira le défenseur ému et plus que motivé.
La juge est impassible. Les plaidoiries seront diamétralement opposées. Celle de la partie civile a reposé sur le fait que la terre, objet du litige, est propriété exclusive de Amar. En 2002, la victime qui a eu vent du faux a déposé plainte.
La défense de l´inculpé a tourné autour de la contradiction. «Nous avions posé une question avec la permission du tribunal, au sujet de la date du dépôt de plainte.» La victime a répondu: «1994», son Conseil vient d´articuler 2002 et ce n´était pas un lapsus, a signifié le défenseur qui a demandé au juge d´appliquer la loi d´après les documents fournis.
Pour ne pas être en reste, Mourad Hellal, le représentant du parquet, a demandé l´application de l´article 222 du Code pénal qui évoque le faux sur les documents administratifs et prévoit une peine de prison ferme de six mois à trois ans et une amende de mille cinq cents dinars à quinze mille dinars. Au cours des débats, Amar, l´inculpé, lance à l´intention du magistrat que s´il est accusé de faux pour trois cents mètres carrés seulement, pourquoi ne l´aurait-il pas fait pour mille quatre-vingt-trois mètres carrés. Si la partie civile a demandé huit cent millions de centimes en guise de réparation, la défense, elle, a demandé la relaxe, toute la relaxe. La juge est merveilleusement bien installée. Les avocats et magistrats soulignent sa rigueur. Elle prend tout son temps.
Pour cela, elle retient deux axes principaux pour donner à sa mise en examen une crédibilité en cas d´appel des parties ou même d´une des parties.
Le premier axe tourne autour de l´existence d´un document validant la vente à la mère. Le second axe est formé du document fourni par la victime. Reste maintenant l´état d´esprit qui anime les trois frères (le deuxième était absent de la salle d´audience).
Quel que soit le verdict (pas encore prononcé car la juge a ordonné un complément d´informations), comment vivront ces trois frères qui formaient une même famille? L´éclatement paraît déjà consommé...pour un petit lopin de terre...


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.