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Un vrai sésame pour passer la douane
UN CARNET DOUANIER ATA EN SUSPENSION DES DROITS ET TAXES
Publié dans L'Expression le 13 - 03 - 2013


Le carnet ATA réduit les coûts
C'est un «passeport» pour les marchandises en transit temporaire.
Le carnet ATA, est un document douanier international qui permet l'importation temporaire de marchandises en franchise de droits et taxes.
Les carnets ATA, aux acronymes français et anglais «Admission temporaire ou Temporary admission», dont les avantages ont été présentés hier à l'Ecole supérieure algérienne des affaires (Esaa), couvrent presque tous les types de marchandises. Sont cités les échantillons commerciaux, le matériel professionnel et les marchandises présentées ou utilisées lors de foires, expositions, ou autres manifestations commerciales...
Après l'ouverture des travaux par Mme Ouahiba Behloul, directrice des relations internationales au niveau de la Chambre algérienne de commerce et l'industrie (Caci), le traitement douanier du carnet ATA en Algérie a été présenté par Mohamed Bakir, chef de bureau des régimes des douaniers au niveau de la direction générale des Douanes algériennes.
Les carnets ATA couvrent des articles exceptionnels comme du matériel photographique et cinématographique, ou encore des appareils médicaux, avions ou chevaux de course..., néanmoins il ne couvre pas les produits périssables ou de consommation, ni les marchandises destinées à des opérations de transformation ou de réparation.
Pour les exportateurs, ce carnet réduit les coûts en éliminant notamment la TVA et les droits de douane. Ceux-ci n'ont pas, non plus, à fournir de garantie à la douane. Munis de ce sésame, exportateurs comme importateurs, n'utilisent qu'un seul document pour toutes les formalités douanières.
Les aspects techniques et problématiques opérationnels ont été longuement abordés par Xavier Fetter, responsable d'ATA à la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Paris-Ile de France. Le prix de ce carnet, qui varie d'un pays à l'autre parmi les signataires de la Convention d'Istanbul de 1990 qui regroupe 72 pays, est déterminé selon la valeur des marchandises, le nombre de pays visités, le coût de la garantie ou de l'assurance et autres services s'y connectant.
Le dernier conférencier a expliqué avec force détails les moyens d'obtenir ce «précieux» carnet pour ceux qui veulent aller plus loin dans les affaires. En effet le carnet ATA, qui illustre de façon exemplaire qu'une coopération étroite entre le monde des affaires et les douanes, peut faciliter, et par là même, booster le commerce international. Existant depuis 1963, le système ATA s'est étendu à plus de 70 pays et 160.000 carnets ATA sont délivrés chaque année dans le monde. Ils couvrent des marchandises d'une valeur totale de près de 19 milliards de dollars.


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