Para-athlétisme/GP de Tunis: 11 médailles pour l'Algérie, dont 4 en or et un record mondial signé Berrahal    BAC 2025: Le ministère de l'Education nationale exprime sa gratitude aux différents secteurs pour leur prise en charge des candidats hors des centres d'examen    Hydrocarbures: annonce des résultats préliminaires de l'appel à concurrence Algeria Bid Round 2024    Large participation au salon des arts plastiques pour enfant    L'ANS souligne le rôle des médias dans la sensibilisation à l'importance du don de sang    Iran: Téhéran déterminé à poursuivre sans relâche sa riposte face aux agressions sionistes    Accidents de la route : 50 morts et 1836 blessés en une semaine    Agrément à la nomination du nouvel ambassadeur d'Algérie au Koweït    Ouverture à Alger de l'exposition collective "Héritiers de la lumière"    Relizane : le Moudjahid Abed Salmi inhumé à Mazouna    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 55.493 martyrs    Sonatrach : approbation du bilan annuel et financier 2024 lors de l'Assemblée générale ordinaire    Commerce extérieur : le ministère appelle les sociétés d'importation à fournir une liste de documents avant le 31 juillet    Palestine occupée : plus de 16000 étudiants tombés en martyrs depuis le 7 octobre 2023    La télévision d'Etat annonce une nouvelle salve de missiles contre l'entité sioniste    La DG de la Communication dément la tenue de toute entrevue médiatique entre le Président de la République et des organes de presse étrangers    L'USMA stoppe l'hémorragie, l'USMK enchaîne    Gattuso devient l'improbable homme providentiel    Quels impacts le classement du GAFI (Groupe d'action financière) sur la liste grise et noire dans la lutte contre la corruption ?    « Lorsque l'intérêt d'Israël est en jeu, l'Amérique oublie tous ses principes »    Le site nucléaire iranien de Natanz subit des dommages superficiels    La première journée des épreuves marquée par une bonne organisation dans les wilayas de l'Est du pays    La technologie Oled décryptée pour les journalistes algériens    Vers une régulation moderne des importations et exportations    Entre modernité et modalités d'accession et de relégation    Une date célébrée à travers plusieurs wilayas de l'est du pays    APN: les textes adoptés renforcent l'assise législative et institutionnelle de secteurs stratégiques    Futsal: dernier module de la formation fédérale du 28 juin au 2 juillet à Tipasa    Foot/CAN féminine 2024 (décalée à 2025) : début du stage des Algériennes à Oran    C'est parti !    Ghaghaa, la fontaine oubliée... ou l'art d'assoiffer la mémoire    Les lauréats de l'édition 2025 couronnés    Des chercheurs ont créé un outil pour repérer les ouvrages toxiques    L'Autorité nationale indépendante de régulation de l'audiovisuel met en garde    L'Algérie est en mesure de relever toute sorte de défis !    Une série d'accords signés entre l'Algérie et le Rwanda    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Un vrai sésame pour passer la douane
UN CARNET DOUANIER ATA EN SUSPENSION DES DROITS ET TAXES
Publié dans L'Expression le 13 - 03 - 2013


Le carnet ATA réduit les coûts
C'est un «passeport» pour les marchandises en transit temporaire.
Le carnet ATA, est un document douanier international qui permet l'importation temporaire de marchandises en franchise de droits et taxes.
Les carnets ATA, aux acronymes français et anglais «Admission temporaire ou Temporary admission», dont les avantages ont été présentés hier à l'Ecole supérieure algérienne des affaires (Esaa), couvrent presque tous les types de marchandises. Sont cités les échantillons commerciaux, le matériel professionnel et les marchandises présentées ou utilisées lors de foires, expositions, ou autres manifestations commerciales...
Après l'ouverture des travaux par Mme Ouahiba Behloul, directrice des relations internationales au niveau de la Chambre algérienne de commerce et l'industrie (Caci), le traitement douanier du carnet ATA en Algérie a été présenté par Mohamed Bakir, chef de bureau des régimes des douaniers au niveau de la direction générale des Douanes algériennes.
Les carnets ATA couvrent des articles exceptionnels comme du matériel photographique et cinématographique, ou encore des appareils médicaux, avions ou chevaux de course..., néanmoins il ne couvre pas les produits périssables ou de consommation, ni les marchandises destinées à des opérations de transformation ou de réparation.
Pour les exportateurs, ce carnet réduit les coûts en éliminant notamment la TVA et les droits de douane. Ceux-ci n'ont pas, non plus, à fournir de garantie à la douane. Munis de ce sésame, exportateurs comme importateurs, n'utilisent qu'un seul document pour toutes les formalités douanières.
Les aspects techniques et problématiques opérationnels ont été longuement abordés par Xavier Fetter, responsable d'ATA à la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Paris-Ile de France. Le prix de ce carnet, qui varie d'un pays à l'autre parmi les signataires de la Convention d'Istanbul de 1990 qui regroupe 72 pays, est déterminé selon la valeur des marchandises, le nombre de pays visités, le coût de la garantie ou de l'assurance et autres services s'y connectant.
Le dernier conférencier a expliqué avec force détails les moyens d'obtenir ce «précieux» carnet pour ceux qui veulent aller plus loin dans les affaires. En effet le carnet ATA, qui illustre de façon exemplaire qu'une coopération étroite entre le monde des affaires et les douanes, peut faciliter, et par là même, booster le commerce international. Existant depuis 1963, le système ATA s'est étendu à plus de 70 pays et 160.000 carnets ATA sont délivrés chaque année dans le monde. Ils couvrent des marchandises d'une valeur totale de près de 19 milliards de dollars.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.