Adoption du projet de loi organique relatif au régime électoral    Pour l'augmentation du taux d'intégration nationale    Une mission d'information de la commission des finances et du budget de l'APN    Le CGRI menace de frapper 18 entreprises informatiques américaines au Moyen-Orient    Il essaie de sauver un empire qui ne tient plus que par la guerre    Trump estime que de nouvelles accusations seront portées contre Maduro    Kallas a refusé de donner un délai à Zelenski pour l'adhésion de l'Ukraine    La 25e journée reprogrammée les 3 et 5 avril    USMH : Mourad Aït Mouloud nouveau Directeur sportif    L'Algérie en demi-finales    Trois membres d'une même famille sauvée d'une mort par asphyxie    Trois blessés dans un dérapage d'une voiture à Aïn Nouissy    Des mesures contre les inondations en période hivernale    M'kira à Tizi-Ouzou se recueille    Ali Al-Sheikh décroche le 1er prix avec son hommage à Salah Aougrout    Un rendez-vous très attendu à Bouira    L'APN prend part à un webinaire sur les cadres de lutte antiterroriste    « Une étape charnière pour renforcer le processus démocratique »    Programme TV du 4 novembre 2025 : Coupes et Championnats – Heures et chaînes    Programme TV du samedi 25 octobre 2025 : Ligue 1, Bundesliga, CAF et championnats étrangers – Heures et chaînes    Programme TV du 24 octobre 2025 : Ligue 2, Ligue 1, Serie A, Pro League – Heures et chaînes    Festival international du Malouf: fusion musicale syrienne et russe à la 4e soirée    Adhésion de l'Algérie à l'AIPA en tant que membre observateur unique: le Parlement arabe félicite l'APN    Industrie pharmaceutique : nécessité de redoubler d'efforts pour intégrer l'innovation et la numérisation dans les systèmes de santé nationaux    Conseil de sécurité : début de la réunion de haut niveau sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Examen de validation de niveau pour les diplômés des écoles coraniques et des Zaouïas mercredi et jeudi    APN : la Commission de la santé à l'écoute des préoccupations des associations et parents des "Enfants de la lune"    Réunion de haut niveau du Conseil de sécurité sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Boudjemaa reçoit le SG de la HCCH et le président de l'UIHJ    Athlétisme / Mondial 2025 : "Je suis heureux de ma médaille d'argent et mon objectif demeure l'or aux JO 2028"    Ligne minière Est : Djellaoui souligne l'importance de la coordination entre les entreprises de réalisation    Mme Bendouda appelle les conteurs à contribuer à la transmission du patrimoine oral algérien aux générations montantes    CREA : clôture de l'initiative de distribution de fournitures scolaires aux familles nécessiteuses    Poursuite du suivi et de l'évaluation des programmes d'investissement public dans le secteur de la Jeunesse    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 65.382 martyrs et 166.985 blessés    La ministre de la Culture préside deux réunions consacrées à l'examen de l'état du cinéma algérien    Le Général d'Armée Chanegriha reçoit le Directeur du Service fédéral pour la coopération militaire et technique de la Fédération de Russie    Foot/ Coupe arabe Fifa 2025 (préparation) : Algérie- Palestine en amical les 9 et 13 octobre à Annaba    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Relents de scandale à El Bahia
FONCIER ET IMMOBILIER
Publié dans L'Expression le 01 - 09 - 2004


Qui est derrière ces trafics?
Des lots de terrains fictifs et des locaux commerciaux qui n'ont pas vu le jour, sont les ingrédients d'un scandale qui risque, dans les prochains jours, de frapper de plein fouet le marché du foncier et de l'immobilier à Oran. C'est ce que confirment d'ailleurs deux affaires qui viennent d'éclater dernièrement à Bir El Djir où 450 lots de terrain fictifs ont été vendus à des particuliers et à Es Senia où l'Eplf a vendu des locaux commerciaux non encore réalisés. La suppression des agences foncières et leur remplacement par une agence de régulation du foncier à l'échelle de la wilaya a commencé à dévoiler des pratiques frauduleuses dont ont été victimes des citoyens.
C'est le cas pour la commune de Bir El Djir, une localité située à l'entrée est d'Oran où pas moins des 450 lots fictifs ont été cédés par l'Agence foncière locale aujourd'hui dissoute. Cette commune considérée, il n'y a pas longtemps, comme l'éden du foncier, se réveille aujourd'hui avec des aberrations sur le plan urbanistique qui ont compromis toutes les possibilités d'extension de la ville. Parmi ces «perles» de l'administration, figure le cas des 450 lots de terrain à bâtir qui ne figurent sur aucun Plan d'occupation des sols. Le directeur de l'Agence foncière, fraîchement installé, reconnaît ce fait et précise que ses services ont procédé à une étude au cas par cas, pour procéder à la régularisation de la situation de ces citoyens grugés. Ces derniers, détenteurs d'actes de vente, n'ont pu bénéficier de permis de construction pour la simple raison que ces terrains ne figurent sur aucun document officiel d'urbanisme. A ce jour, l'Agence foncière a procédé à la régularisation de près de 260 cas en attendant de trouver une issue à cet imbroglio. Les responsables de l'Agence foncière précisent que les citoyens qui ont bénéficié de régularisation ont accepté de s'acquitter de la différence du prix des nouvelles assiettes. Pour le cas de l'Eplf d'Es Senia, c'est une tout autre histoire. Ce sont des espaces verts qui ont été cédés à des particuliers en guise de locaux commerciaux qui ne pourraient jamais voir le jour, puisque censés être établis sur des espaces inconstructibles. L'ancienne direction de l'Eplf avait procédé à cette vente «anticipée» tout en connaissant la nature juridique des terrains. Pour ce faire, un notaire et un géomètre établis à Oran se chargeaient des documents prouvant la vente devenue légale, grâce à de savants tours de passe-passe. Les bénéficiaires se sont retrouvés par la suite en butte au refus des services des domaines d'établir des permis de construire car la situation est contraire à la réglementation. Parmi les «hauts faits d'armes», on retrouve la vente d'un terrain sous lequel passe la conduite principale d'eau qui relie Béni Bahdel à la localité d'Es Senia, ou encore la cession de terrains nus vendus comme des locaux commerciaux. Ces acrobaties n'ont pu être mises au jour qu'après les changements intervenus à l'Agence foncière et à l'Eplf. Les citoyens victimes crient à l'arnaque en exhibant des documents prouvant leur bonne foi. Mais, en attendant que toute la lumière soit faite sur ces affaires, la question est de savoir comment ont pu agir en totale contradiction avec la loi ceux qui ont organisé tous ces trafics et qui sont-ils?


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.