Plus de la moitié proviennent de Chine et 36% des Emirats arabes unis. Plus de 815.000 articles contrefaits ont été saisis par les services des douanes au cours de l'année 2006, révèle le représentant des Douanes lors du Colloque national sur la contrefaçon organisé par World Trad Center Algeria, à l'hôtel El Aurassi. Les cigarettes et la pièce de rechange automobile représentent respectivement, 66 et 28% des produits saisis. Le représentant des Douanes a indiqué que 56% de ces articles proviennent de Chine, 36% des Emirats arabes unis et les 10% restants, proviennent de l'Italie et de la Turquie. La même source a situé les produits contrefaits saisis entre 2002 et 2006 à hauteur de 1,7 million d'articles. Ces quantités importantes de marchandises saisies ne reflètent pas pourtant les véritables proportions de la contrefaçon puisque le même intervenant a indiqué que faute d'imitation flagrante des marques (Abibas/Adidas), les services des douanes ne peuvent intervenir qu'après demande de la part de l'entreprise détentrice de la marque. Dans ce contexte, il a déclaré que les douanes ont reçu 27 demandes d'intervention seulement pour l'année écoulée. Ces chiffres alarmants viennent soutenir le constat fait par une étude réalisée par le ministère du Commerce et qui fait mention de 50% de la pièce de rechange automobile, 30% des produits cosmétiques, 30% des vêtements et chaussures et 12% des appareils électriques, circulant sur le marché national et figurant à la case des produits contrefaits. La même étude, qui a touché 8 familles de produits regroupant 238 articles, a indiqué que 73% des produits artistiques et littéraires sont contrefaits contre 12%, seulement sur le marché européen. Aussi, l'enquête du ministère du Commerce a dévoilé, par ailleurs, que 83% des logiciels et 72% des CD vidéo, sont contrefaits. De son côté, le représentant de la Snta, deuxième pourvoyeur du Trésor public après la Sonatrach, a déclaré en marge des travaux de ce colloque que 30% des cigarettes vendues sur le marché national sont contrefaites. Soulignons que outre les Douanes, ce colloque organisé par Cwta, a vu la participation de toutes les parties concernées par la lutte contre ce phénomène. Il s'agit de l'Institut algérien de la propriété industrielle (Inapi), l'Office national des droits d'auteur (Onda) et des droits voisins, le Centre algérien de contrôle de la qualité et d'emballage ainsi que les services de la Sûreté et de la Gendarmerie nationale. Ceux-ci en plus de la présence de plusieurs entreprises publiques et privées qui ont pris part dans l'exposition des produits contrefaits, à l'instar de Wouroud, Snta, BCR, Schneider et autres. Nabila Kadri, directrice générale de l'Inapi, a estimé que la prolifération inquiétante de ce phénomène dans notre pays, n'est pas due à des insuffisances juridiques mais aux carences relatives à la maîtrise de la technicité permettant de contrôler la qualité des produits. L'intervenante a fait savoir que la législation algérienne prévoit des amendes allant jusqu'à 10 millions de dinars et des peines de prison pouvant aller jusqu'à 3 ans de prison ferme. En revanche, un représentant de la marque Isis a déclaré que les peines d'emprisonnement ne sont jamais appliquées dans ce domaine en citant l'exemple d'un contrefacteur pris en flagrant délit qui a été sanctionné pour la modique amende de 5000DA. Le manque flagrant en matière d'expertise, la méconnaissance par les entreprises des procédures à suivre pour protéger leurs marques, la désorganisation du marché national dominé par l'activité informelle et l'ignorance des consommateurs dans ce domaine sont autant de facteurs ayant permis la propagation de la contrefaçon.
