Démantèlement d'un réseau criminel organisé et saisie de 176.000 comprimés psychotropes    Plus de 1,4 million d'emploi directs créés grâce au secteur de l'artisanat    Le MCO prend les commandes    LA LISTE DE BOUGHERRA POUR LA DOUBLE CONFRONTATION FACE À L'EGYPTE    Clôture du salon après 10 jours de riches activités    Comment se distingue une meilleure œuvre technico-artistique ?    Une population épuisée    Des colons israéliens attaquent des agriculteurs palestiniens    Une nouvelle plate-forme pour la promotion et la distribution    Face aux nouvelles mutations énergétiques mondiales, les douze actions stratégiques pour un nouveau management de Sonatrach    Les zones assiégées en détresse    Le grand retour d'un rendez-vous mythique    La facture d'importation de médicaments en forte baisse    Le film irakien « Anachid Adam » remporte le « Wihr d'or »    La diversité linguistique de l'Algérie est une « force d'unité »    70 jeunes filles et garçons formés au programme «Ambassadeurs de la Mémoire»    Programme TV du 4 novembre 2025 : Coupes et Championnats – Heures et chaînes    Sayoud installe les walis délégués de Bou Saâda et d'El Kantara et du wali de Batna    Inhumation de l'ancien ministre des Moudjahidine Tayeb Zitouni    Programme TV du samedi 25 octobre 2025 : Ligue 1, Bundesliga, CAF et championnats étrangers – Heures et chaînes    Programme TV du 24 octobre 2025 : Ligue 2, Ligue 1, Serie A, Pro League – Heures et chaînes    Festival international du Malouf: fusion musicale syrienne et russe à la 4e soirée    Adhésion de l'Algérie à l'AIPA en tant que membre observateur unique: le Parlement arabe félicite l'APN    Industrie pharmaceutique : nécessité de redoubler d'efforts pour intégrer l'innovation et la numérisation dans les systèmes de santé nationaux    Conseil de sécurité : début de la réunion de haut niveau sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Examen de validation de niveau pour les diplômés des écoles coraniques et des Zaouïas mercredi et jeudi    APN : la Commission de la santé à l'écoute des préoccupations des associations et parents des "Enfants de la lune"    Réunion de haut niveau du Conseil de sécurité sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Boudjemaa reçoit le SG de la HCCH et le président de l'UIHJ    Athlétisme / Mondial 2025 : "Je suis heureux de ma médaille d'argent et mon objectif demeure l'or aux JO 2028"    Ligne minière Est : Djellaoui souligne l'importance de la coordination entre les entreprises de réalisation    Mme Bendouda appelle les conteurs à contribuer à la transmission du patrimoine oral algérien aux générations montantes    CREA : clôture de l'initiative de distribution de fournitures scolaires aux familles nécessiteuses    Poursuite du suivi et de l'évaluation des programmes d'investissement public dans le secteur de la Jeunesse    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 65.382 martyrs et 166.985 blessés    La ministre de la Culture préside deux réunions consacrées à l'examen de l'état du cinéma algérien    Le Général d'Armée Chanegriha reçoit le Directeur du Service fédéral pour la coopération militaire et technique de la Fédération de Russie    Foot/ Coupe arabe Fifa 2025 (préparation) : Algérie- Palestine en amical les 9 et 13 octobre à Annaba    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Scandales, gros sous et dessous
AFFAIRE ESSALAM ELECTRONICS - DOUANES ALGERIENNES
Publié dans L'Expression le 13 - 07 - 2002

Loin d'avoir livré tous ses secrets, cette affaire impliquerait un grand nombre de hauts cadres, dont certains sont toujours en poste.
La douane algérienne a récemment intenté un procès en justice contre Essalem Electronics pour «fausses déclarations et faux et usage de faux». Cette poursuite judiciaire a été ordonnée après les résultats de l'enquête diligentée par les services du contentieux et de répression des fraudes de la douane, confirmant les faits reprochés à la société filiale de l'antenne coréenne LG.
Par ailleurs, les douanes algériennes, après la découverte du pot aux roses, au cours de l'année 2000, ont suspendu les opérations de la société jusqu'à conclusion de l'enquête. Cette affaire, il faut le préciser, a été mise au jour à la suite de l'interception par la gendarmerie nationale de Sétif, en 2000, de 4 camions transportant des containers chargés de réfrigérateurs de marque LG, sans portes et destinés à l'usine de montage de Tébessa. Par la suite, l'enquête devait révéler que les 4 containers n'étaient qu'une infime partie de la marchandise importée.
A la suite de ce coup de filet, une plainte avait été déposée par les services des douanes de Sétif et ce, après constatation de l'infraction confirmée par l'inspecteur principal des brigades de Sétif. L'enquête a permis de révéler que pas moins de 53 containers avaient fait l'objet des mêmes «fausses déclarations simplifiées de transit routier (DSTR) enregistrées en juillet de la même année auprès des douanes du port d'Alger pour le compte de la société Essalem Electronics».
Cette déclaration devait permettre le transfert des 53 conteneurs vers l'entrepôt public de Blida. Les investigations entreprises à cette époque avaient révélé que ces derniers n'avaient, en aucun cas, franchi le seuil de cet entrepôt. La même commission a, ensuite, localisé 14 containers dans l'usine de Tébessa, 5 au niveau des douanes de Sétif là où a éclaté l'affaire et, enfin, 10 autres entreposés au port d'Alger. Le hic dans cette affaire, c'est que, hormis les 10 containers qui n'ont jamais quitté le port d'Alger, les 43 autres ont fait l'objet de trois déclarations distinctes au niveau de l'entrepôt de Blida sans jamais bouger de leur place. Mieux encore, un des inspecteurs avait apposé sur l'une des déclarations «admis conforme après visite» alors que ces conteneurs n'ont, à aucun moment, été entreposés ni vérifiés. Curieusement, cet inspecteur n'a fait l'objet d'aucune sanction par l'administration de l'époque.
L'enquête, en outre, a révélé que la marchandise importée par Essalem Electronics consistait en des produits finis, donc taxables à 45 % de leur valeur vénale. Déclarées comme étant des «pièces détachées pour le montage de matériel de froid», ces mêmes marchandises, sous-évaluées, ont, en plus, été taxées à tout juste 25 % de leur valeur.
Cette fraude visait, en fait, à échapper à la taxe. Elle n'aurait pu être réalisée que grâce à la complicité de certains douaniers véreux, de l'administration locale et centrale et de certains éléments activant au port d'Alger. Après le constat de fraude, le ministère de l'Industrie et de la Restructuration a, contre toute attente, procédé à la modification des textes afin, nous dit-on, de les rendre favorables à la société incriminée. Cette décision, donnant l'air d'être faite sur mesure pour Essalem Electronics, lui a imposé le versement de la modique somme de 5000 dinars, dite amende de principe, au lieu de l'application de l'article 325 du Code des douanes et l'application de la valeur administrée.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.