Ouverture de l'université d'été de l'OEAL à Boumerdès    L'Algérie brille lors de la Compétition internationale de mathématiques pour les étudiants universitaires en Bulgarie    Jeux scolaires Africains: coup d'envoi à Sétif de la compétition de taekwondo avec la participation de 12 pays    Tipasa: cérémonie en l'honneur des pensionnaires des établissements pénitentiaires lauréats du baccalauréat et du BEM    Commerce: intensification des opérations de contrôle des produits alimentaires à travers le pays    Ghaza: un cessez-le-feu immédiat, seule voie de protéger les civils et d'arrêter les plans sionistes    La mise en œuvre du renforcement des lignes aériennes intérieures entamée dans les prochains jours    Boughali félicite la sélection nationale de basket pour son sacre au Championnat arabe des nations    CHAN-2024 (décalé à 2025): les Verts à pied d'œuvre à Kampala    Agression sioniste contre Ghaza: le bilan s'alourdit à 60.430 martyrs et 148.722 blessés    La Finlande prête à reconnaître l'Etat de Palestine    Ministère de l'Education nationale: le dépôt des dossiers d'authentification des documents scolaires se fera désormais à l'annexe du ministère à Kouba    L'Algérie bat le Bahreïn (70-69) et remporte le trophée    La délégation parlementaire algérienne tient une rencontre de travail avec la délégation autrichienne    « Faire des micro-entreprises des exemples inspirants pour les Start-ups et les étudiants »    Renforcement de la protection sociale de la famille    Le basket-ball algérien 5×5 en 2e position    CHAN-2025 L'ambiance de plus en plus palpable    Conférence mondiale des présidents de parlement à Genève : la délégation parlementaire algérienne tient une rencontre de travail avec la délégation autrichienne    Après la France, le Royaume-Uni reconnaîtra l'Etat de Palestine    Quels impacts pour l'Algérie où l'Europe s'engage à acheter 250 milliards de dollars/an de produits énergétiques aux USA    Le colonel Abdelkrim Djaarit, nouveau commandant de la Gendarmerie nationale    Baisse significative du taux de prévalence des infections nosocomiales en Algérie    La barre des 500 kg de cocaïne saisis franchie    Seize porteurs de projets innovants dans les industries culturelles et créatives retenus    Quand Rome demeure Rome, Bruxelles n'a jamais été rien d'autre que rien    Oran : le 2e Salon international du Dentaire MDEX du 18 au 20 septembre    L'Algérie prend la présidence du CPS de l'UA pour le mois d'août    Oran: "La Nuit des musées", une soirée à l'ambiance singulière    Biskra commémore le 59 anniversaire des "massacres du dimanche noir"    Initiative Art 2 : 16 porteurs de projets innovants dans le domaine des industries culturelles et créatives retenus    L'Algérie plaide pour une action urgente en faveur de Ghaza    Renforcement des perspectives de coopération dans le domaine de la jeunesse entre l'Algérie et la Chine    Vers un véritable partenariat algéro-libanais    Le sarcophage maudit    Le héros national, le Brigadier de Police Mellouk Faouzi s'en est allé    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Scandales, gros sous et dessous
AFFAIRE ESSALAM ELECTRONICS - DOUANES ALGERIENNES
Publié dans L'Expression le 13 - 07 - 2002

Loin d'avoir livré tous ses secrets, cette affaire impliquerait un grand nombre de hauts cadres, dont certains sont toujours en poste.
La douane algérienne a récemment intenté un procès en justice contre Essalem Electronics pour «fausses déclarations et faux et usage de faux». Cette poursuite judiciaire a été ordonnée après les résultats de l'enquête diligentée par les services du contentieux et de répression des fraudes de la douane, confirmant les faits reprochés à la société filiale de l'antenne coréenne LG.
Par ailleurs, les douanes algériennes, après la découverte du pot aux roses, au cours de l'année 2000, ont suspendu les opérations de la société jusqu'à conclusion de l'enquête. Cette affaire, il faut le préciser, a été mise au jour à la suite de l'interception par la gendarmerie nationale de Sétif, en 2000, de 4 camions transportant des containers chargés de réfrigérateurs de marque LG, sans portes et destinés à l'usine de montage de Tébessa. Par la suite, l'enquête devait révéler que les 4 containers n'étaient qu'une infime partie de la marchandise importée.
A la suite de ce coup de filet, une plainte avait été déposée par les services des douanes de Sétif et ce, après constatation de l'infraction confirmée par l'inspecteur principal des brigades de Sétif. L'enquête a permis de révéler que pas moins de 53 containers avaient fait l'objet des mêmes «fausses déclarations simplifiées de transit routier (DSTR) enregistrées en juillet de la même année auprès des douanes du port d'Alger pour le compte de la société Essalem Electronics».
Cette déclaration devait permettre le transfert des 53 conteneurs vers l'entrepôt public de Blida. Les investigations entreprises à cette époque avaient révélé que ces derniers n'avaient, en aucun cas, franchi le seuil de cet entrepôt. La même commission a, ensuite, localisé 14 containers dans l'usine de Tébessa, 5 au niveau des douanes de Sétif là où a éclaté l'affaire et, enfin, 10 autres entreposés au port d'Alger. Le hic dans cette affaire, c'est que, hormis les 10 containers qui n'ont jamais quitté le port d'Alger, les 43 autres ont fait l'objet de trois déclarations distinctes au niveau de l'entrepôt de Blida sans jamais bouger de leur place. Mieux encore, un des inspecteurs avait apposé sur l'une des déclarations «admis conforme après visite» alors que ces conteneurs n'ont, à aucun moment, été entreposés ni vérifiés. Curieusement, cet inspecteur n'a fait l'objet d'aucune sanction par l'administration de l'époque.
L'enquête, en outre, a révélé que la marchandise importée par Essalem Electronics consistait en des produits finis, donc taxables à 45 % de leur valeur vénale. Déclarées comme étant des «pièces détachées pour le montage de matériel de froid», ces mêmes marchandises, sous-évaluées, ont, en plus, été taxées à tout juste 25 % de leur valeur.
Cette fraude visait, en fait, à échapper à la taxe. Elle n'aurait pu être réalisée que grâce à la complicité de certains douaniers véreux, de l'administration locale et centrale et de certains éléments activant au port d'Alger. Après le constat de fraude, le ministère de l'Industrie et de la Restructuration a, contre toute attente, procédé à la modification des textes afin, nous dit-on, de les rendre favorables à la société incriminée. Cette décision, donnant l'air d'être faite sur mesure pour Essalem Electronics, lui a imposé le versement de la modique somme de 5000 dinars, dite amende de principe, au lieu de l'application de l'article 325 du Code des douanes et l'application de la valeur administrée.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.