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Les impôts confirment la réduction des recettes
SUITE À L'EFFONDREMENT DU PRIX DU BARIL DE PETROLE
Publié dans L'Expression le 08 - 09 - 2009

Le pétrole ne rapporte plus autant d'argent au Trésor public qu'auparavant. Pour preuve, il y a l'information donnée par la direction générale des impôts (DGI). En effet, par catégorie d'impôts, il ressort que les recouvrements réels de la fiscalité pétrolière se sont établis à 1238,74 milliards de DA durant les six premiers mois de l'année en cours contre 1918,26 milliards de DA (dont 970,2 milliards de DA budgétisés) durant la même période 2008. Cette baisse de la fiscalité pétrolière par rapport à celle de la même période en 2008 s'explique par le recul des prix du pétrole sur les marchés internationaux. Cependant, les recettes fiscales pétrolières réalisées restent largement supérieures à celles prévues par la loi de finances 2009 qui a tablé sur des recettes fiscales pétrolières de 814,24 milliards de DA pour le 1er semestre 2009, soit un taux de réalisation de 152%.
La loi de finances 2009 a prévu des recettes fiscales pétrolières de 1628,5 milliards de DA pour toute l'année en cours, calculées sur la base d'un baril de pétrole de 37 dollars. Dans l'ensemble, les recettes fiscales recouvertes au premier semestre de cette année ont atteint un montant de 1882,81 milliards de DA avec une nette hausse de la fiscalité ordinaire.
L'administration des impôts précise que ce montant englobe essentiellement les contributions directes (IRG, IBS...), les impôts sur les affaires (TVA, TIC...), les produits des douanes, les produits des domaines, les contributions indirectes et la fiscalité pétrolière.
Pour ce qui concerne la fiscalité ordinaire, elle s'est chiffrée à 644,06 milliards DA durant le 1er semestre 2009 contre 490,31 milliards DA sur la même période de 2008, soit une évolution de 31% et un taux de réalisation des objectifs de 136%. Pour cette catégorie des impôts, les contributions directes (IRG, IBS...) se sont établies à 286,53 milliards DA contre 175,79 milliards DA au 1er semestre 2008 (+63%). Les recettes se sont chiffrées à 86,62 milliards DA pour l'IRG salariés et à 31,53 milliards DA pour l'IRG non salariés. L'IBS a enregistré une évolution de 92% puisqu'il a atteint 166,57 milliards DA sur le 1er semestre 2009 contre 86,53 milliards DA au 1er semestre 2008. L'impôt sur l'enregistrement et les timbres ont contribué respectivement à 7,96 milliards de DA et à 10,61 milliards de DA. Quant aux impôts sur les affaires, ils se sont chiffrés à 237,67 milliards de DA se composant essentiellement de 5,58 milliards de DA pour la TVA sur les produits pétroliers, de 87,84 milliards de DA pour la TVA recouverte sur le territoire national, de 124,63 milliards de DA pour la TVA à l'importation, de 12,9 milliards de DA pour la taxe intérieure de consommation (TIC), de 10,66 MDS de DA pour la taxe sur le tabac et de 4,91 milliards de DA pour les TIC à l'importation.
Au premier semestre, les contributions indirectes représentant les prélèvements sur les droits d'essai et de garanties et pénalités se sont établies à 759 millions de DA. Toujours pour la fiscalité ordinaire, les produits des douanes ont atteint 89,64 milliards de DA (contre 79,46 milliards de DA au 1er semestre 2008) et les recettes domaniales à 7,49 milliards de DA (contre 7,5 MDS de DA).


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