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Près de 30 alertes émises par les douanes en 2017
LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON
Publié dans Liberté le 04 - 11 - 2017

Les Douanes algériennes sont en alerte permanente pour barrer la route aux contrefacteurs des labels tant nationaux qu'internationaux aux frontières aériennes, terrestres et maritimes. La tendance est à la hausse ces dernières années avec l'émergence de nouveaux produits, de nouveaux modes opératoires et d'entreprises importatrices qui, généralement, ne réagissent pas pour évacuer leurs marchandises après la délivrance de la mainlevée au niveau des quais.
En marge de la 11e édition du Salon international de la lunetterie et de l'optique qui se déroule au CIC d'Alger, Youcef Oumessaoud, inspecteur divisionnaire à la sous-direction de la lutte contre la contrefaçon à la Direction générale des douanes (DGD), a indiqué que les services des douanes ont opéré, durant l'année 2016, quelque 1 200 000 retenues sur les articles contrefaits aux postes frontaliers. Outre les cosmétiques qui dominent la tendance, les douanes ont procédé à la saisie de quincaillerie, de pneumatique et d'articles de sports (vêtements, chaussures et accessoires). Pour d'autres produits, comme la lunetterie, les climatiseurs, les chauffages et autres consommables, le pourcentage est, certes, faible, mais "représente un sérieux danger pour la santé publique d'abord et, ensuite, pour l'économie nationale", a expliqué M. Oumessaoud. Notre interlocuteur a également affirmé que "le phénomène de la contrefaçon gangrène tous les secteurs d'activité sans exclusive à l'instar de tous les pays du monde. On intervient sur requête et, à ce moment-là, il faudra que le titulaire de la marque se présente à la Direction générale des Douanes algériennes pour solliciter la protection douanière de ses produits et de ses brevets. Après on intervient sur les retenues douanières, c'est-à-dire les saisies proprement dites". En ce sens, M. Oumessaoud a révélé que les services des douanes ont émis 27 alertes concernant des produits contrefaits. "Il s'agit, essentiellement, des cosmétiques, donc de produits de large consommation, de la machinerie, des vêtements de sport, mais aussi des produits alimentaires",
a révélé la même source.
"Par alerte, on porte à la connaissance des douaniers au niveau des ports et des aéroports qu'il y a un avis de fraude, donc une atteinte au droit de propriété. C'est une alerte qui est accompagnée d'un prospectus détaillé sur le produit incriminé. Après, le douanier se réfère, à l'ouverture d'un conteneur ou d'une valise, aux caractéristiques techniques signalées par nos soins pour opérer conformément à la loi", a encore explicité notre interlocuteur. Concernant les pays pourvoyeurs de produits contrefaits, la Chine occupe, comme chaque année, la première place au hit-parade, suivie d'autres pays de l'Union européenne, mais aussi de la Turquie et des Emirats arabes unis (EAU). Et ce n'est pas fini ! M. Oumessaoud a révélé que "depuis 2015, une nouvelle tendance est venue se greffer à cette longue liste de la contrefaçon. Il s'agit d'une atteinte à une appellation d'origine garantie qui se rapporte à la région de Médéa et dont les produits nous parviennent d'Espagne".
Concernant la présence des services des douanes aux manifestations à caractère économique tant nationales qu'internationales, M. Oumessaoud a indiqué que la DGD "a décidé, dans le cadre de sa nouvelle stratégie tracée en 2017, de participer à tous les événements pour sensibiliser les opérateurs sur la contrefaçon, échanger les points de vue et recueillir les préoccupations des participants et des citoyens quant à la nécessité de vulgariser l'arsenal juridique qu'a déployé cette institution pour protéger la santé publique et l'économie nationale". Signalons, enfin, que la DGD peaufine actuellement un projet de loi qui implique tous les secteurs économiques névralgiques, pour freiner la contrefaçon, d'une part, et imposer aux importateurs de nouvelles mesures d'homologation et d'identification des produits destinés à la vente en l'état, d'autre part.
F. B.


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