Sept produits contenant du porc illégalement certifiés halal    Pour bénéficier des technologies de pointe développées dans le domaine de l'hydrogène vert    Quand les constructions inachevées dénaturent le paysage    Quand les abus menacent la paix mondiale    Israël fait sa loi…!    Le Polisario fait entendre sa voix à Bruxelles et exige la libération des prisonniers détenus par le Makhzen    Le temps des regrets risque de faire encore mal en cette fin de saison    Exploit de Sundows qui élimine Al Ahly et se qualifie en finale    Projection à Alger de ''La Saoura, un trésor naturel et culturel''    L'inévitabilité de la numérisation de la zakat pour établir la transparence    Une ville à la traîne…    Ligue 1 Mobilis (24e J) : le leader accroché, la JSK co-dauphin    Communication : la culture de la formation continue soulignée à Ouargla    Oran : le Salon international du tourisme attire plus de 11.000 visiteurs professionnels    Journée mondiale de la propriété intellectuelle : unifier les efforts pour lutter contre la contrefaçon et protéger l'économie nationale    Festival national de la cuisine traditionnelle à Blida : 16 wilayas au rendez-vous    Jijel commémore le 67ème anniversaire de la bataille de Settara    Participation algérienne à la 39e édition du Salon international du livre de Tunis    Le RND met en avant le rôle de la diaspora face aux complots ourdis contre l'Algérie    L'ANIE lance le Prix du meilleur travail de recherche sur la loi électorale algérienne    Hadj 2025: lancement d'un programme de formation au profit des membres des groupes d'organisation de la mission algérienne    Durement éprouvés par la crise sociale, les Marocains anticipent une nouvelle dégradation de leur niveau de vie    Le président du Front El Moustakbal souligne, à Annaba, l'importance de renforcer le front intérieur et de consolider les acquis    Education : lancement de trois nouvelles plateformes électroniques pour accélérer la transformation numérique dans le secteur    Expo 2025: le Pavillon Algérie abrite la Semaine de l'innovation culturelle    Gymnastique artistique/Mondial: trois Algériens qualifiés en finale    Se présenter aux élections ne se limite pas aux chefs de parti    Ghaza: 212 journalistes tombent en martyrs depuis le 7 octobre 2023    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'élève à 51.495 martyrs et 117.524 blessés    Veiller au bon déroulement des matchs dans un esprit de fair-play    Un art ancestral transmis à travers les générations    Mondial féminin U17/Algérie-Nigéria (0-0): un parcours honorable pour les Vertes    Condoléances du président de la République à la famille de la défunte    Les tombeaux royaux de Numidie proposés au classement ''dès l'année prochaine''    Un programme sportif suspendu    «Construire un front médiatique uni pour défendre l'Algérie»    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



2 850 infractions constatées lors des opérations de dédouanement des marchandises
Publié dans La Nouvelle République le 27 - 02 - 2017

Le bilan des Douanes de l'année 2016 fait ressortir un nombre de 2.850 infractions constatées lors des opérations de dédouanement des marchandises, 1.068 infractions de contrebande et 118 infractions de change.
Pendant l'année 2016, les infractions constatées lors des opérations de dédouanement ont englobé les fausses déclarations de valeur (1 180 infractions) et les infractions relatives aux marchandises admises en avantage fiscal par voie de réduction et exonération des droits et taxes (45 infractions). Quant à la valeur totale des amendes encourues pour les infractions lors des opérations de dédouanement, elle s'est chiffrée à 5,1 milliards de dinars durant les trois premiers mois de l'année 2009 tandis que les droits compromis se sont établis à 509,27 millions de dinars. Pour ce qui concerne les affaires de contrebande, les Douanes ont procédé durant la même période à des saisies de carburants (gasoil : 603 307 litres, essence: 86 766 litres), cigarettes (26 324 cartouches), cheptel (398 têtes), produits pyrotechniques (41,5 millions de pétards et 644 250 unités), moyens de transport, objet de fraude ou utilisés dans le cadre de la contrebande (477 unités), téléphones portables et accessoires (9 049 unités) ainsi que les produits alimentaires et les effets vestimentaires. Le total des amendes encourues pour les infractions de contrebande s'est chiffré à 6.2 milliards de dinars. Pour la catégorie des infractions de change, le total des amendes encourues a atteint 23,82 milliards de dinars de pendant 2016. Concernant l'exercice 2015, le nombre d'infractions douanières a atteint 2 299 infractions, soit une hausse de 23.97 % par apport à 2015. Elles ont porté sur 1 250 infractions constatées lors de dédouanement des marchandises, 5 763 infractions de contrebande et 406 infractions de change. Pour ce qui concerne les affaires de contrebande, les douanes ont procédé en 2015 à des saisies de carburants (gasoil : 2,8 millions de litres, essence : 147 085 litres), cigarettes (871.107 cartouches), cheptel (1 500 têtes), produits pyrotechniques (2,63 millions unités et 2 530 cartons), moyens de transport, objet de fraude ou utilisés dans le cadre de la contrebande (1 925 unités), ainsi que les téléphones portables, produits alimentaires et les effets vestimentaires. Les amendes encourues pour les infractions lors des opérations de dédouanement étaient de 8,04 milliards de dinars pour les infractions de contrebande de 28,52 milliards de dinars et pour les infractions de change de 5,51 milliards de dinars.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.