Rezig préside une réunion d'évaluation    Deux ministères pour mettre en œuvre les sept axes de la stratégie énergétique de l'Algérie    Nouveaux horaires de travail dans les établissements postaux    Le Portugal annonce officiellement sa reconnaissance de l'Etat palestinien    Les armes du Hezbollah et les leçons à tirer de la Syrie, de l'OLP et de l'Algérie    Des dizaines de colons prennent d'assaut Al-Aqsa    Athlétisme : Djamel Sedjati marque les esprits    L'Algérie reprend sa place et confirme sa voie en athlétisme et en gymnastique    Défaite de la sélection algérienne face au Sénégal    C'est parti pour 2 millions d'étudiants et 75.000 encadreurs pédagogiques !    212 112 élèves sur les bancs de l'école avec un dispositif sécuritaire renforcé    La veuve de l'ex-gendarme et ses 4 filles dorment dans un dortoir collectif privé    Célébration vivante d'un patrimoine musical    Duo posthume Whitney Houston-Callum Scott    L'Algérie, la Chine et la Russie au troisième soir    Bechar: lâcher de 300 canards colvert au lac du barrage "Djorf Torba"    Des pluies sur plusieurs wilayas du pays lundi et mardi    Génocide à Ghaza: le bilan s'alourdit à 65.344 martyrs et 166.795 blessés    Chargé par le président de la République, le Premier ministre effectue une visite de travail dans la wilaya de Jijel    Journée internationale de la paix: Guterres appel à la paix et à la fin des conflits    Tirer les leçons des expériences passées    Le président de la République instruit le Gouvernement d'accomplir ses missions avec une grande rigueur    Brahim Ghali: toute solution ne respectant pas la volonté du peuple sahraoui est "totalement rejetée"    Les organisations de la famille révolutionnaire saluent l'intérêt accordé par Monsieur le président de la République à l'histoire et à la mémoire nationale    ONSC : Hamlaoui a reçu une délégation de notables de la wilaya de Djanet    Le président de la République préside une réunion du Conseil des ministres    Rentrée scolaire: de nouvelles structures renforcent le secteur de l'éducation dans les wilayas du centre    Nasri félicite Djamel Sedjati pour sa médaille d'argent au 800 m à Tokyo    Création d'un comité central chargé du suivi de la réalisation des lignes minières Est et Ouest    L'Algérie, la Chine et la Russie au 3e soir du 13e Festival de danse contemporaine    Ouverture du 13e Festival international du Malouf: célébration vivante d'un patrimoine musical    Aït Messaoudene au chevet des victimes après une attaque de chien mortelle    Ali Badaoui en mission de reconnaissance en Chine    Rentrée scolaire: l'Etat engagé à assurer les fondements du développement cognitif pour une génération éveillée    Athlétisme/Mondiaux-2025 : l'Algérien Djamel Sedjati remporte la médaille d'argent sur 800 m    Basket / Championnat arabe des clubs féminins/Finale : le GS Cosider décroche la médaille d'argent    Programme TV - match du mercredi 29 août 2025    Programme du mercredi 27 août 2025    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Deux et six ans de prison ferme dans une affaire de détention d'armes et d'écriture en faux
Justice
Publié dans La Nouvelle République le 24 - 04 - 2010


Le tribunal criminel de la cour d'Alger a prononcé, jeudi, des peines de 2 et 6 ans de prison ferme à l'encontre de deux individus accusés de port, transport et détention d'armes et de matériels militaires sans permis, et d'écriture en faux de documents administratifs. Bennoui Rafik, accusé de port et de détention d'armes et de matériels militaires sans permis et de falsification de documents administratifs a été condamné à six ans de prison ferme par le tribunal criminel. Chebil Mouloud a écopé, quant à lui, de deux ans de prison ferme pour faux et usage de faux. Selon l'arrêt de renvoi, l'affaire remonte au 30 janvier 2009, lorsque les services de sécurité avaient procédé, sur informations, à l'arrestation des deux accusés au niveau de la coopérative immobilière El-Diafa, sise à Beni Messous. Bennoui Rafik avait en sa possession une arme et un faux permis de conduire. Après perquisition de son domicile, les services de sécurité ont trouvé un pistolet électrique paralysant, un poignard militaire, une fausse carte grise et un faux permis. Chebil Mouloud détenait, lui, un faux permis de conduire qu'il utilisait pour la location de voitures qu'il revendait par la suite. A l'issue de l'enquête, la police a découvert que les deux accusés étaient recherchés et avaient fait l'objet de mandats d'arrêt lancés par plusieurs tribunaux pour des affaires de falsification, d'abus de confiance et de trafic de drogue. Le Parquet général avait requis des peines allant de 3 à 12 ans.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.