Rencontre régionale des journalistes et professionnels des médias: appel à adapter le système de formation aux mutations numériques    Algérie-Inde: renforcer la coopération dans les domaines de l'énergie et des mines    El Mahdi Oualid: adopter un référentiel national de formations et de compétences pour faciliter le recrutement    CIJ: l'Algérie participe aux audiences sur la demande d'avis relatif aux Obligations de l'entité sioniste concernant les activités des Organisations onusiennes en Palestine    Le drapeau algérien installé au siège du Conseil de paix et de sécurité de l'UA    L'ambassadeur de Zambie auprès de l'Algérie souligne la profondeur des relations bilatérales    Le DG de l'ASBU salue le rôle de l'Algérie dans le soutien à l'action arabe commune    La BNA augmente son capital social de 100%    Goudjil félicite la championne olympique Kaylia Nemour pour son excellente performance à la Coupe du monde de gymnastique au Caire    Hadj 2025 : poursuite des réservations en ligne des chambres d'hôtels à La Mecque    Oran : visite guidée des médias au Centre d'instruction des troupes d'infanterie à Arzew    Constantine commémore le 64e anniversaire de la mort en martyr de Messaoud Boudjeriou    Gymnastique/Coupe du Monde-2025: 2e médaille d'or pour Kaylia Nemour au Caire    Ghaza: le bilan de l'agression génocidaire sioniste s'alourdit à 52.314 martyrs et 117.792 blessés    Santé: rencontre de coordination pour évaluer la performance du secteur    Deuxième session du Baccalauréat des arts: lancement des épreuves pratiques    CHAN 2025/Algérie-Gambie: première séance légère pour les Verts    Colloque scientifique à Alger sur le manuscrit d'Avicenne "Le canon de la médecine"    « Le stress, un facteur de développement d'un certain nombre de troubles mentaux »    Saâdaoui annonce la propulsion de trois nouvelles plate-formes électroniques    Ça se complique au sommet et ça éternue à la base !    Le FC Barcelone arrache la Coupe du Roi face au Real Madrid    Mise au point des actions entreprises    Les renégats du Hirak de la discorde    Quand les abus menacent la paix mondiale    Plus de 116.000 tonnes d'aide en attente    Un site historique illustrant l'ingéniosité du fondateur de l'Etat algérien moderne    Sept produits contenant du porc illégalement certifiés halal    Pour bénéficier des technologies de pointe développées dans le domaine de l'hydrogène vert    Quand les abus menacent la paix mondiale    Quand les constructions inachevées dénaturent le paysage    Le temps des regrets risque de faire encore mal en cette fin de saison    Se présenter aux élections ne se limite pas aux chefs de parti    Un art ancestral transmis à travers les générations    Condoléances du président de la République à la famille de la défunte    Un programme sportif suspendu    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



CHLEF: Des nouvelles affaires criminelles à juger
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 18 - 12 - 2011

La troisième session criminelle de l'exercice en cours s'est ouverte le 16 octobre et devait prendre fin le 19 décembre. Toutefois, il a été souligné qu'elle restera ouverte, au cas où certaines autres affaires viendraient s'y ajouter. Ainsi, elle a connu une première prolongation du 20 au 25 décembre, pour le traitement des affaires reportées, qui étaient inscrites à l'ordre du jour de la période initiale. Pour rappel, le nombre était de 183. Elle vient de connaître une deuxième prolongation s'étalant du 26 décembre 2011 au 18 janvier 2012, sur décision du président de la cour, faisant suite à une demande du procureur général.
Cette période complémentaire compte 68 affaires.
Parmi ces dernières figurent, en première position, avec 9 affaires chacune, celles liées à l'organisation d'associations de malfaiteurs, au terrorisme, au crime volontaire et tentative de crime et aux actes contre nature. En deuxième position, avec quatre affaires chacune, celles liées à la fraude fiscale, la falsification de documents officiels, la consommation et la commercialisation des stupéfiants et psychotropes et les viols. Parmi les autres affaires, nous pouvons citer : les incendies volontaires (2 affaires), coups et blessures volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner (2 affaires), l'évasion fiscale (1 affaire) enlèvement (1 affaire), etc.
Le nombre de prévenus pour ce complément est de 117 dont 4 de sexe féminin, représentant un taux de 3,41%. Parmi eux, 71 sont détenus dans les établissements pénitentiaires (détention préventive), 41 autres doivent rejoindre l'établissement pénitentiaire, la veille de leur jugement et 5 autres demeurent actuellement en fuite et sont activement recherchés par les services de sécurité. Le nombre total d'affaires inscrites à cette troisième session de l'exercice passé a atteint 210. En terme du nombre d'affaires, la cour de Chlef, qui englobe les wilayas de Chlef et Aïn Défla, occupe la 2ème place après celle de la capitale.
Le délai a atteint 3 mois et 2 jours, également pour la 1re fois. Celui de la 3ème session de l'exercice 2010 a atteint 3 mois (17 octobre 2010- 17 janvier 2011). Ceci dénote de la bonne volonté pour éviter l'accumulation excessive des dossiers.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.