Le Président Abdelmadjid Tebboune s'exprimera lors de l'African Energy Week (AEW) 2025    La nécessité d'un démarrage effectif de toutes les unités industrielles récupérées soulignée    Missions refusées    « Une page d'histoire figée dans le temps »    Attaf prend part aux travaux de la session extraordinaire du Conseil de la Ligue des Etats arabes au niveau ministériel    Trump pousse Téhéran à se doter de l'arme nucléaire    Pour une évaluation des performances des arbitres en fin de saison    La sélection algérienne en stage de présélection    18 mois de prison ferme pour publication illicite de sujets du Bac à Ammi Moussa    Les raisons de la dépréciation du dinar sur le marché parallèle et l'impact sur le processus inflationniste    Réunion de coordination pour la mise en œuvre du décret portant transfert de l'OREF    Alger: coup d'envoi de la 6e édition de la grande campagne de nettoiement    Hand/Excellence dames: quatrième sacre consécutif pour le HBC El-Biar    Tennis/Circuit africain ITF/CAT : Alger accueillera deux étapes    BEM et Bac 2025: Le ministère de l'Education nationale exprime sa considération aux différents secteurs, instances et organes nationaux    Ghaza: Fattouh dénonce la transformation des points de distribution d'aide humanitaire en pièges à exécution    Campagne nationale de vaccination des enfants de moins de 6 ans dès dimanche prochain    Coupe du monde-2025: Kaylia Nemour en or aux barres asymétriques    La restructuration du CADC contribuera à la dynamique de l'industrie cinématographique    Finances : les réformes initiées ont atteint un stade avancé    Le président iranien appelle à l'arrêt inconditionnel de l'agression sioniste    ENTMV : 320 traversées programmées durant la saison estivale    El-Meniaâ : Divers projets pour améliorer le réseau électrique pendant la période estivale    Cour constitutionnelle: constatation de la vacance du poste de président, Mme Leïla Aslaoui assure l'intérim    Sortie de la 53e promotion de l'Ecole de Commandement et d'Etat-major de Tamenfoust    Oran: des recommandations pour la sauvegarde et la valorisation des archives manuscrites    Réunion de coordination entre le ministère de la Culture et la wilaya d'Alger pour la mise en œuvre du décret portant transfert de l'OREF    Boudjemaa salue les efforts de l'Etat en faveur de l'amélioration de la performance judiciaire et de l'instauration de l'Etat de droit    Le MCA a un point du titre, suspense pour le maintien    Vers l'intégration de 40 nouvelles spécialités dans le domaine numérique dès la rentrée prochaine    Rush sur le Parc de Mostaland    Donald Trump appelle à la reddition de Téhéran    Un lieu pour l'éveil des enfants à La Haye    « Abdelmadjid Tebboune n'a pas accordé d'entretien à des journaux français »    Déjouer toutes les machinations et conspirations contre l'Algérie    L'Autorité nationale indépendante de régulation de l'audiovisuel met en garde    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



L'affaire des 5480 kilos de cuivre devant la cour d'appel
La peine de 5 ans ferme contre chacun des prévenus, confirmée
Publié dans La Voix de l'Oranie le 10 - 10 - 2010

Condamnés, en première instance, à la peine de cinq ans de prison ferme chacun, par le tribunal d'Oran, pour le grief d'association de malfaiteurs, contrebande et utilisation d'un véhicule pour vol, les sept mis en cause dans cette affaire ont comparu, la semaine écoulée, devant la cour d'appel. Après que le procureur a demandé la confirmation de la première peine, l'affaire a été mise en délibéré. Cette fin de semaine, après délibération, la première peine a été confirmée.Pour rappel, le 31 mai dernier, agissant sur information concernant un réseau qui activait dans la contrebande du cuivre, les éléments sécuritaires intercepteront un camion contenant 5480kg de ce matériau constitué de câbles électriques et de canalisations. De même qu'ils arrêteront deux personnes se trouvant à bord du véhicule ainsi que le chauffeur d'une voiture légère de marque Laguna qui suivait le camion. Interrogé, l'un des prévenus déclarera, lors de l'enquête, qu'au courant du mois d'avril un certain D.T l'a contacté pour lui faire part qu'il avait besoin d'une importante quantité de cuivre. A son tour, celui-ci s'adressera à une de ses connaissances résidant à Chlef et spécialisé dans la collecte des déchets ferreux. Ce dernier lui remettra un numéro de téléphone qu'il contactera. Une commande de 70q de cuivre, à raison de 250 DA le kg, est alors passée. Le marché conclu, ainsi que le problème du transport résolu, une voiture devant « assurer » la route au camion transportant le matériau est même prévue. Selon les éléments de l'enquête, le camion a été chargé au niveau de douar Boudjemâa et devait se diriger vers la frontière algéro-marocaine par où la marchandise devait arriver à destination au pays voisin.
Suite à la saisie de la marchandise et à l'arrestation des prévenus, ces derniers donneront chacun leur version. Toutefois, le dénommé Z.A. qui avait donné une autre version, reconnaîtra les faits et déclarera que la marchandise interceptée lui appartenait et qu'il avait contacté des personnes qui devaient la livrer au Maroc au lieudit Hassi Ouled Salah. Tout comme il reconnaîtra activer dans la contrebande du carburant et autres produits, depuis déjà plusieurs années. Interrogés, les autres mis en cause essayeront de se disculper.
Appelés devant la cour d'appel, les mis en cause, et en l'absence de la partie civile que sont la Sonelgaz et la direction de la douane, ont nié les faits et clamé leur innocence.
Lors de son réquisitoire, le procureur demandera le maintien de la première peine. Il sera suivi par la cour qui annoncera la sentence demandée.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.