Prévention contre la toxicomanie: Hidaoui donne le coup d'envoi de la 2ème édition du camp de formation des jeunes médiateurs    Génocide à Ghaza: 2e jour de l'offensive sioniste terrestre, large condamnation à l'étranger    Agression sioniste contre Ghaza: le bilan s'alourdit à 65.062 martyrs    Judo / Mondiaux 2025 des juniors : l'Algérie avec six représentants à Lima    APN: Boughali reçoit une délégation de notables de la wilaya de Djanet    Le ministre de la Santé s'enquiert à Oum El-Bouaghi de l'état de santé des victimes de morsures de chien    ANP : reddition d'un terroriste et arrestation de 4 éléments de soutien aux groupes terroristes en une semaine    Journée internationale de la paix: l'UIPA réaffirme l'impératif de consacrer la culture de la paix et du dialogue dans la résolution des conflits    Exposition universelle d'Osaka: l'Algérie organise une conférence scientifique sur la stratégie nationale pour le développement des énergies renouvelables et l'hydrogène    Cnep-Banque: ouverture d'une nouvelle agence à Tipaza    Athlétisme/Mondiaux-2025: l'Algérien Yasser Triki qualifié pour la finale    Basket/Coupe du monde: victoire de la sélection algérienne face au Venezuela    Agression sioniste: 20 agences humanitaires internationales appellent l'ONU à intervenir pour mettre fin au génocide à Ghaza    Le ministre de la Santé reçoit l'ambassadeur de la République populaire de Chine en Algérie    Festival international du film d'Imedghassen: le film algérien "Nya" remporte le prix du meilleur court-métrage de fiction    Séisme de 3 degrés dans la wilaya de Médéa    HCLA: réunion pour l'installation de la commission du projet de "l'Atlas linguistique algérien"    Evaluer objectivement l'impact de la Foire commerciale intra-africaine (IATF-2025) sur l'économie algérienne    «Israël» ne respecte ni les accords ni les pactes et les Traités    Le Luxembourg a l'intention de reconnaître l'Etat de Palestine    Israël utilise des armes non conventionnelles pour rendre la ville de Ghaza inhabitable    La police arrête deux femmes aux moeurs légères    L'Algérie participe au 34e Salon international de l'Agro-alimentaire et des boissons    Contribuer à la réalisation des objectifs de la neutralité carbone    Lancement du 2e module de la formation licence CAF A, la semaine prochaine    La sélection algérienne en stage en Ouzbékistan    250 mètres de câbles électriques volés dans la localité de Zouaouria    Coup de filet à Mostaganem Arrestation de 8 individus dont une femme, saisie de cocaïne et d'armes blanches    El Bayadh Décès du Moudjahid Kherrouji Mohamed    CAN de hand U19 féminin : Un niveau technique «très acceptable»    Une « métrothèque » inaugurée à Varsovie    Malika Bendouda prend ses fonctions    Mémoire vivante du cinéma algérien    Les massacres d'Ouled Yaïch à Blida, un autre témoignage de l'horreur du colonialisme    Nouveaux ministres et innovations    Ouverture de la session parlementaire ordinaire 2025-2026    Programme TV - match du mercredi 29 août 2025    Programme du mercredi 27 août 2025    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Diffusion des sujets du Bac: des peines de prison prononcées à l'encontre de neuf individus
Publié dans Algérie Presse Service le 17 - 09 - 2020

Plusieurs juridictions ont prononcé mercredi des peines d'emprisonnement d'un à deux ans et des amendes de 50.000 à 500.000 Da à l'encontre de neuf individus impliqués dans la diffusion des sujets de l'examen du baccalauréat ou des corrigés, indique le ministère de la Justice dans un communiqué.
"Plusieurs juridictions ont prononcé, ce jour 16 septembre 2020, des peines d'emprisonnement à l'encontre de (9) neuf individus ayant atteint l'âge de majorité pénale pour des faits liés à la diffusion des sujets de l'examen du baccalauréat ou des corrigés à travers l'utilisation des nouvelles technologies de l'information et de la communication (TIC), a précisé la même source ajoutant que ces peines prononcées oscillent entre un (1) et deux (2) ans de prison avec des amendes de 50.000 à 500.000 Da".
Les prévenus ont été poursuivis conformément aux procédures de comparution immédiate, a encore précisé la même source.Dans ce cadre, le tribunal de Batna a condamné le mis en cause répondant aux initiales (M.A) à une peine de deux (2) ans de prison ferme assortie d'une amende de 500.000 Da avec mandat de dépôt.
Le tribunal de Tébessa a condamné le prévenu répondant aux initiales (A. H) à une peine de 18 mois de prison ferme assortie d'une amende de 100.000 Da avec mandat de dépôt.
Au tribunal d'Ain Oussara (Djelfa), le prévenu (Dj. A. A.) a été condamné à un (1) an de prison ferme assortie d'une amende de 100.000 DA avec mandat de dépôt. Même peine infligée par le tribunal de Hassi Bahbah au mis en cause répondant aux initiales (Kh. M. A. H. S).
Lire aussi: Fuites des sujets du Bac: de nouvelles peines d'emprisonnement prononcées
Le tribunal de Mahdia (Tissemsilt) a condamné le prévenu (B. A. D. M) à dix huit (18) mois de prison ferme avec une amende de 50.000 DA.Une peine d'un (1) an de prison ferme avec sursis assortie d'une amende de 60.000 DA a été prononcée par le tribunal d'Ain Salah contre la prévenue (M. Z.) et son frère (M. A).
Le tribunal de Sétif a condamné les prévenus (M. R) et (M.A) à un (1) an de prison ferme avec une amende de 100.000 DA avec mandat de dépôt à l'audience.
Le ministère de la Justice a affirmé qu'"il a été procédé à l'identification et à l'arrestation de tous ces condamnés en mettant un terme à leurs activités grâce à la vigilance permanente de l'Organe nationale de prévention et de lutte contre les infractions liées aux TIC", conclut le communiqué.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.