Energies renouvelables: le nouveau directeur exécutif du RCREEE, l'Algérien Zoheir Hamedi installé    Judo/Championnats d'Afrique: l'Algérie décroche la médaille d'argent par équipes mixtes    CIJ: la Palestine affirme que l'entité sioniste utilise l'aide humanitaire comme arme de guerre    Ghaza: le bilan de l'agression génocidaire sioniste s'alourdit à 52.314 martyrs et 117.792 blessés    Gymnastique/Coupe du Monde-2025: 2e médaille d'or pour Kaylia Nemour au Caire    Ouverture des travaux de la 4e rencontre régionale des journalistes et professionnels des médias    Santé: rencontre de coordination pour évaluer la performance du secteur    Deuxième session du Baccalauréat des arts: lancement des épreuves pratiques    Le MAE palestinien appelle à des sanctions internationales contre les colons sionistes    CHAN 2025/Algérie-Gambie: première séance légère pour les Verts    Colloque scientifique à Alger sur le manuscrit d'Avicenne "Le canon de la médecine"    Saâdaoui annonce la propulsion de trois nouvelles plate-formes électroniques    « Le stress, un facteur de développement d'un certain nombre de troubles mentaux »    Exploiter les ressources du continent pour concrétiser l'intégration économique    Les renégats du Hirak de la discorde    Quand les abus menacent la paix mondiale    Plus de 116.000 tonnes d'aide en attente    Ça se complique au sommet et ça éternue à la base !    Mise au point des actions entreprises    Le FC Barcelone arrache la Coupe du Roi face au Real Madrid    Un site historique illustrant l'ingéniosité du fondateur de l'Etat algérien moderne    Glissement de terrain à Oran: relogement de 182 familles sinistrées à Misserghine    "Les bases arrières de la révolution algérienne ", thème d'un colloque international à Souk Ahras    Rekhroukh s'enquiert du chantier de réhabilitation d'un tronçon de la RN-52 reliant Adrar et In-Salah    Boughali souligne la nécessité de sensibiliser les jeunes générations aux droits des peuples    Glissement de terrain à Oran : le président de la République présente ses condoléances à la famille des victimes    Meziane appelle les médias arabes à œuvrer pour davantage de rapprochement interarabe    PME: la Finalep prévoit en 2025 des cessions de ses participations via la Bourse    Pour bénéficier des technologies de pointe développées dans le domaine de l'hydrogène vert    Le temps des regrets risque de faire encore mal en cette fin de saison    Quand les constructions inachevées dénaturent le paysage    Sept produits contenant du porc illégalement certifiés halal    Se présenter aux élections ne se limite pas aux chefs de parti    Un art ancestral transmis à travers les générations    Condoléances du président de la République à la famille de la défunte    Un programme sportif suspendu    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Diffusion des sujets du Bac: des peines de prison prononcées à l'encontre de neuf individus
Publié dans Algérie Presse Service le 17 - 09 - 2020

Plusieurs juridictions ont prononcé mercredi des peines d'emprisonnement d'un à deux ans et des amendes de 50.000 à 500.000 Da à l'encontre de neuf individus impliqués dans la diffusion des sujets de l'examen du baccalauréat ou des corrigés, indique le ministère de la Justice dans un communiqué.
"Plusieurs juridictions ont prononcé, ce jour 16 septembre 2020, des peines d'emprisonnement à l'encontre de (9) neuf individus ayant atteint l'âge de majorité pénale pour des faits liés à la diffusion des sujets de l'examen du baccalauréat ou des corrigés à travers l'utilisation des nouvelles technologies de l'information et de la communication (TIC), a précisé la même source ajoutant que ces peines prononcées oscillent entre un (1) et deux (2) ans de prison avec des amendes de 50.000 à 500.000 Da".
Les prévenus ont été poursuivis conformément aux procédures de comparution immédiate, a encore précisé la même source.Dans ce cadre, le tribunal de Batna a condamné le mis en cause répondant aux initiales (M.A) à une peine de deux (2) ans de prison ferme assortie d'une amende de 500.000 Da avec mandat de dépôt.
Le tribunal de Tébessa a condamné le prévenu répondant aux initiales (A. H) à une peine de 18 mois de prison ferme assortie d'une amende de 100.000 Da avec mandat de dépôt.
Au tribunal d'Ain Oussara (Djelfa), le prévenu (Dj. A. A.) a été condamné à un (1) an de prison ferme assortie d'une amende de 100.000 DA avec mandat de dépôt. Même peine infligée par le tribunal de Hassi Bahbah au mis en cause répondant aux initiales (Kh. M. A. H. S).
Lire aussi: Fuites des sujets du Bac: de nouvelles peines d'emprisonnement prononcées
Le tribunal de Mahdia (Tissemsilt) a condamné le prévenu (B. A. D. M) à dix huit (18) mois de prison ferme avec une amende de 50.000 DA.Une peine d'un (1) an de prison ferme avec sursis assortie d'une amende de 60.000 DA a été prononcée par le tribunal d'Ain Salah contre la prévenue (M. Z.) et son frère (M. A).
Le tribunal de Sétif a condamné les prévenus (M. R) et (M.A) à un (1) an de prison ferme avec une amende de 100.000 DA avec mandat de dépôt à l'audience.
Le ministère de la Justice a affirmé qu'"il a été procédé à l'identification et à l'arrestation de tous ces condamnés en mettant un terme à leurs activités grâce à la vigilance permanente de l'Organe nationale de prévention et de lutte contre les infractions liées aux TIC", conclut le communiqué.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.