L'Algérie, la Chine et la Russie au 3e soir du 13e Festival de danse contemporaine    Ouverture du 13e Festival international du Malouf: célébration vivante d'un patrimoine musical    Ali Badaoui en mission de reconnaissance en Chine    L'Algérie dénonce un affront de plus qui entache la conscience de l'humanité    L'école algérienne demeure un pilier essentiel pour bâtir une société unie    Rentrée scolaire 2025-2026: M. Sadaoui donne le coup d'envoi officiel depuis Alger    Un partenariat entre l'AOHP et la fondation italienne Enrico Mattei pour améliorer la formation en dentisterie    Rentrée scolaire: l'Etat engagé à assurer les fondements du développement cognitif pour une génération éveillée    Aït Messaoudene au chevet des victimes après une attaque de chien mortelle    Ligue 1 Mobilis (5e journée) L'OA et le MBR creusent l'écart et confirment leurs ambitions    inter-régions : La FAF prolonge le mercato estival jusqu'au 30 septembre    L'Algérien Yasser Triki termine 4e en finale    Le wali instruit les entreprises chargées de la réalisation au respect des délais    Face aux nouvelles mutations énergétiques régionales et mondiales    Sayoud instruit d'accélérer la réalisation des projets du secteur des ressources en eau    Développement notable et perspectives prometteuses pour la filière pomicole    Arrestation de deux individus en possession de 1.000 comprimés psychotropes à Ammi Moussa    Le veto américain prolonge le génocide    Des abus graves contre les écolières    Bendouda inspecte les travaux de réhabilitation et le projet de numérisation des manuscrits    La 20e édition a attiré un public nombreux    Imene Ayadi remporte le prix du meilleur court-métrage de fiction avec «Nya»    Ligue 1 Mobilis: la JSS domine l'USMA (1-0) et rejoint le MBR et l'OA en tête du classement    La Gendarmerie nationale met en place un plan sécuritaire spécial pour la nouvelle rentrée scolaire    Construction: ouverture à Alger du salon SIFFP avec la participation d'une centaine d'entreprises    Belmehdi visite la commission d'audit et de vérification des recueils du Saint Coran    Attaf signe à New York l'accord relatif à la Convention des Nations unies sur le droit de la mer    Athlétisme/Mondiaux-2025 : l'Algérien Djamel Sedjati remporte la médaille d'argent sur 800 m    Bouden reçu à Kuala Lumpur par le nouveau SG de l'AIPA    Chargé par le président de la République, Attaf arrive à New York pour participer aux travaux du segment de haut niveau de l'AG de l'ONU    Exposition d'Osaka : poursuite des journées portes ouvertes sur la stratégie nationale de développement des énergies renouvelables et de l'hydrogène vert    Basket / Championnat arabe des clubs féminins/Finale : le GS Cosider décroche la médaille d'argent    L'Algérie rejoint officiellement l'AIPA en tant qu'unique membre observateur    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 65.208 martyrs et 166.271 blessés    Le président de la République préside une réunion du Haut Conseil de sécurité    L'échec du Conseil de sécurité à adopter une résolution en faveur de Ghaza, un affront de plus qui entache la conscience de l'humanité    Programme TV - match du mercredi 29 août 2025    Programme du mercredi 27 août 2025    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Maoussa (Mascara) : 6 mois de prison requis contre le maire…
Publié dans El Watan le 05 - 02 - 2009

Le représentant du ministère public près le tribunal de Mascara a requis hier une peine de six mois de prison ferme assortie d'une amende de 50 000 DA et la suspension administrative du permis de conduire pendant une année à l'encontre du président de l'APC de Maoussa pour « homicide involontaire », consécutif à un accident de la circulation. Le maire de la localité de Maoussa, à 10 km de Mascara, rappelons-le, a fait l'objet de poursuites judiciaires à la suite d'un accident de la circulation, survenu le jour de l'Aïd El Adha sur la route reliant la localité de Matemore à celle de Maoussa, qui a causé la mort d'un jeune circulant à bord d'une mobylette. Le jugement est mis en délibération pour le 11 février.
… et à l'encontre du SG de la daïra d'Arzew
Le procureur de la République près le tribunal d'Arzew a requis hier une peine de six mois de prison ferme à l'encontre du secrétaire général de la daïra d'Arzew et de deux de ses acolytes pour négligence et dissipation de documents officiels appartenant à une administration publique. Les faits remontent à la semaine dernière, lorsque la nouvelle chef de daïra a saisi officiellement le wali d'Oran pour dénoncer la disparition de quelques documents. Agissant sur la base des faits rapportés dans la plainte appuyée par une enquête interne, le chef de l'exécutif a, par ailleurs, ordonné la suspension des trois employés de la daïra. Le verdict sera prononcé 14 février prochain.
A. S., R.O.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.