Oran: conférence historique à l'occasion du 69e anniversaire de la mort en martyr du héros Ahmed Zabana    Tennis/Tournoi M25 Monastir: Toufik Sahtali qualifié au 2e tour    ANP: sortie de 10 promotions de l'Ecole supérieure du matériel d'El-Harrach    Il y a 20 ans disparaissait l'icône du style "Tindi", Othmane Bali    Constantine: 11e Festival international de l'inchad du 25 au 30 juin    Wilaya d'Alger : Saison estivale, rentrée scolaire et grande campagne de nettoyage au cœur d'une réunion    Adhésion du CODESA à l'Organisation mondiale contre la torture    Conférence-débat à Alger sur les entreprises d'Etat et les défis du management stratégique    Bac 2025: plusieurs condamnations à des peines de prison pour fraude et fuite de sujets d'examen    ANP : arrestation de neuf éléments de soutien aux groupes terroristes en une semaine    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 55637 martyrs    Forum africain de l'énergie : Yassaa présente l'expérience de l'Algérie en matière d'énergie durable    Chlef: plus de 300 projets enregistrés au guichet unique    « Abdelmadjid Tebboune n'a pas accordé d'entretien à des journaux français »    Déjouer toutes les machinations et conspirations contre l'Algérie    Ligue 1 Mobilis: le leader tient bon à Chlef, CRB nouveau dauphin    Un nouvel élan aux efforts de développement équitable et intégré    Les MAE de plusieurs pays arabes et musulmans condamnent    Ambiance maussade en Israël où la guerre des ombres devient l'apocalypse publique    Campagne de sensibilisation autour des menaces sur les récoltes de la tomate industrielle    Les dernières sueurs de la saison    La finale WAT – MCA décalée à mercredi    Au cœur des Hauts Plateaux de l'Atlas saharien, Aflou offre bien plus qu'un paysage rude et majestueux    Para-athlétisme/GP de Tunis: 11 médailles pour l'Algérie, dont 4 en or et un record mondial signé Berrahal    Le président de la République reçoit l'ambassadeur du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord auprès de l'Algérie    Agrément à la nomination du nouvel ambassadeur d'Algérie au Koweït    Ghaza: l'UNRWA met en garde contre l'arrêt complet des opérations humanitaires    L'USMA stoppe l'hémorragie, l'USMK enchaîne    La télévision d'Etat annonce une nouvelle salve de missiles contre l'entité sioniste    Quels impacts le classement du GAFI (Groupe d'action financière) sur la liste grise et noire dans la lutte contre la corruption ?    La première journée des épreuves marquée par une bonne organisation dans les wilayas de l'Est du pays    Une date célébrée à travers plusieurs wilayas de l'est du pays    Ghaghaa, la fontaine oubliée... ou l'art d'assoiffer la mémoire    C'est parti !    Les lauréats de l'édition 2025 couronnés    L'Autorité nationale indépendante de régulation de l'audiovisuel met en garde    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Poursuivis pour attroupement
6 mois de prison contre trois élus d'Aflou
Publié dans El Watan le 18 - 01 - 2006

Exiguë, la salle d'audience au tribunal d'Aflou ne pouvait contenir les citoyens venus par centaines assister au procès de trois élus (APC) interpellés au lendemain des événements qu'a connus Brida.
La présidente a préféré trancher la question de procédure, les avocats de la défense (6) n'ont pas eu à insister pour que la présidente récuse le fait que le P/APC se constitue partie civile tout en étant témoin à charge. Poursuivis pour attroupement et incitation à l'attroupement, les 3 accusés ont nié leur présence sur les lieux au moment des faits. Cités comme témoins, le secrétaire général, le chef de daïra (absents au moment des faits) n'ont pu attester de la présence des accusés lors des protestations pour que l'accusation d'attroupement tienne la route. S'agissant de l'incitation à l'attroupement, le chef de daïra s'est contenté de mentionner un flash émanant du délégué à la sécurité. Dans son réquisitoire, le procureur de la République, qui a requis une peine d'une année de prison ferme, suggérait que des éléments du dossier ont été délibérément omis pour s'en tenir aux deux chefs d'accusation, sans plus. La présidente et le procureur ont recommandé aux avocats d'éviter toute polémique d'ordre politique. « Les seuls dommages sont ceux causés aux citoyens, à leurs libertés et leur quiétude », souligne-t-on. « Partant de la légitimité de la protestation des citoyens, dont les affaires sont entravées en raison du blocage qui perdure au sein de l'APC depuis sept mois, comment peut-on accuser les élus d'incitation à la protestation dont les animateurs (citoyens) réclament la dissolution totale de l'assemblée ? », s'est interrogé à juste titre l'un des avocats. Un autre avocat a tenu à relever que l'un des accusés n'a pas à être poursuivi, considérant qu'il est maire de fait, désigné par ses pairs depuis plusieurs mois, sans que la délibération y afférent soit rejetée pour l'administration ou annulée par la justice. Dans le même ordre d'idées, on s'est interrogés sur l'abandon des poursuites à l'encontre d'un quatrième élu sur les sept que compte l'assemblée, alors qu'il était cité au début de l'affaire. Si l'on s'attend à ce que les élus fassent appel dans les prochains jours, sachant que leur condamnation vaut une suspension, il est utile de rappeler que le recours préventif à la force publique décidé par le wali a été décidé en dernier recours. En effet, en marge de la célébration de l'Aïd, le chef de l'exécutif a pris à témoin les élus ainsi que les cadres de la wilaya. « Nous avons épuisé toutes les voies à même d'assainir la situation au sein de l'assemblée, en vain. Comme on ne pouvait cautionner la mesure de retrait de confiance initiée par les élus parce que non motivée, il est hors de question de remplacer un P/APC, aussi analphabète soit-il, par un autre aussi analphabète, d'autant plus que les enquêtes initiées ne nous révèlent aucun manquement... », a-t-il souligné. Il précisera que les faits reprochés au P/APC ont trait à des délibérations signées par les élus protestataires eux-mêmes. Si tout le monde a remarqué la retenue dont a fait preuve le P/APC lors du procès pour maintenir la paix entre les différents archs, des sources attestent qu'il détient des éléments à même de confondre ses détracteurs. « C'est le seul P/APC à recourir à des appels d'offres, même pour l'acquisition de l'eau de javel », affirme-t-on.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.