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APN, session de printemps
Ouverture le 2 mars prochain
Publié dans Info Soir le 20 - 02 - 2008


La session de printemps de l'Assemblée populaire nationale (APN) s'ouvrira le 2 mars prochain, a annoncé le bureau de l'Assemblée lors d'une réunion tenue mardi sous la présidence de Abdelaziz Ziari, président de l'APN. Un communiqué de l'APN indique que l'ouverture de cette session intervient conformément à l'article 118 de la Constitution et à l'article 5 de la loi organique portant organisation des deux Chambres du Parlement et leur fonctionnement, ainsi que les relations fonctionnelles entre ces deux Chambres et le Gouvernement. L'ordre du jour de la réunion du bureau de l'Assemblée a comporté également, l'examen des deux décisions du Conseil constitutionnel concernant le remplacement du député Mohamed Abou, élu membre du Conseil constitutionnel par Lahmar Aoud et le remplacement du défunt député Mohamed Ben Labiod par Ali Adli, a ajouté le communiqué. Les deux décisions ont été soumises à la commission des Affaires juridiques, administratives et des libertés à l'effet de l'élaboration du rapport de validation de la qualité de membre des deux députés remplacés. Concernant les six questions orales et les quatre écrites déposées auprès du bureau de l'Assemblée, elles ont été soumises après examen au gouvernement car répondant aux conditions de forme. Selon la même source, le bureau de l'Assemblée a passé en revue le rapport annuel sur la mise en œuvre du budget de l'APN pour l'année 2007 et a décidé la clôture des comptes du budget et l'affectation des crédits. Les membres du bureau de l'Assemblée ont évoqué au cours de la réunion, la directive générale sur la création de groupes parlementaires d'amitié.

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