Mali: des partis politiques appellent à la mobilisation contre leur dissolution et pour "sauver la liberté et la démocratie"    Massacres du 8 mai 1945: une autre empreinte dans le registre des crimes du colonisateur français en Algérie    Le Calife général de la Tariqa Tidjania, cheikh Ali Belarabi, accomplit la prière du vendredi à Ouagadougou    Oran : Mise en service de l'EPH d'El Kerma de 60 lits    Touggourt : quatre morts et un blessé dans un accident de la route à El-Hadjira    La chaîne Echorouk News TV suspendue pour 10 jours suite à la diffusion d'un terme à caractère raciste sur Facebook    Le blocus sioniste imposé à Ghaza tue chaque jour davantage d'enfants et de femmes    Comité exécutif de l'UIPA: le soutien au peuple palestinien, un engagement ferme mû par les principes de libération et de justice    L'Algérie et le Ghana insistent sur le principe de solutions communes aux problèmes africains et de règlements négociés pour résoudre les conflits    Journée mondiale de la liberté de la presse: nouveaux rôles pour les médias nationaux face aux défis actuels et aux enjeux futurs    CHAN 2024: la sélection algérienne A' à pied d'œuvre à Banjul    Ligue 2 amateur: beau duel pour l'accession entre le MB Rouissat et l'USM El Harrach    Athlétisme/Championnat arabe (2e j): 17 nouvelles médailles pour l'Algérie    Le Calife général de la Tariqa Tidjania, Cheikh Ali Belarabi entame une visite au Burkina Faso    Moutons de l'Aïd importés: lancement de l'opération de vente la semaine prochaine dans toutes les wilayas    Fête du Travail à l'ouest du pays: activités variées et hommages aux travailleurs et aux retraités    Les marchandises usagées importées appartenant à l'Etat exonérées des droits et taxes    Rebiga assiste à "Hô Chi Minh-Ville", à un défilé commémorant le 50e anniversaire de la libération du Sud Vietnam    Poursuite du stage à Sidi Moussa avec l'intégration des joueurs du CSC    L'Algérie clôture sa participation avec un total de 21 médailles    Kiev doit céder les territoires conquis par la Russie    Domination de la sphère informelle et écart croissant entre le cours du dinar sur le marché parallèle et celui du cours officiel : quelles solutions ?    Le projet de loi présenté à l'APN    Les représentants de la société civile interpellent les hautes autorités du pays    Ooredoo et l'Association nationale de volontariat organisent une opération de reboisement à Bou Saâda    Lorsque l'on a la bravoure en principe, il n'y a plus d'obstacle    La responsabilité politique du ministre Bruno Retailleau    De Gustav Landauer à Hassan Nasrallah ou l'universalité de l'esprit de la société    Le championnat national de football se met à jour    Présentation à Alger des projets associatifs    Quelles est la situation de la balance commerciale et des exportations hors hydrocarbures en 2024 de l'Algérie ?    Des prix « lignes rouges » et des représailles contre les contrevenants    Patriotisme et professionnalisme    Avant-première du documentaire ''Zinet Alger : Le bonheur'' de Mohamed Latrèche    Les renégats du Hirak de la discorde    Un site historique illustrant l'ingéniosité du fondateur de l'Etat algérien moderne    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Mise en demeure pour neuf communes en situation de blocage
Publié dans Info Soir le 09 - 07 - 2008

Béjaïa l Neuf communes en situation de blocage, générée par une division des élus sur la composition de leurs effectifs, ont été destinataires d'une mise en demeure de la wilaya les sommant à «régler leur différend dans un délai rapide, auquel cas des sanctions seraient prises à leurs encontre», selon la cellule de communication de la wilaya.
Les communes concernées sont Tinebdar, Beni Méllikèche, Kendira, Aokas, Melbou, Souk Oufella, Feraoun, Souk El-Ténine et Chemini, dont le blocage, depuis leur installation, a eu des effets pervers sur le fonctionnement régulier des municipalités, autant dans leur rapport avec leurs administrés qu'avec leur fonctionnaire. Du fait de cette contrainte, nombre d'entre elles, à défaut d'avoir adopté leur budget primitif, n'ont pu verser les salaires de leurs employés, à l'instar de la commune de Kendira.
Les sanctions prévues par le code communal dans le cas où la mise en demeure resterait sans résultats, tiennent essentiellement dans la substitution de leur prérogative par le wali. Selon l'article 82 de ce texte de base, «le wali peut, par arrêté, se substituer aux présidents d'APC intéressés pour exercer les pouvoirs prévus à cet effet». En juin dernier, la gestion de trois APC de la wilaya de Boumerdès, connaissant un blocage depuis le début de leur mandat, avait été confiée à des chefs de daïra, rappelle-t-on. 15 Assemblées populaires communales, issues des élections locales du 29 novembre 2007, «connaissent réellement une situation de blocage du fait du refus de leurs membres de se réunir», avait indiqué le ministère de l'Intérieur et des Collectivités locales dans un communiqué rendu public en février dernier.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.