En 2013, les Douanes ont saisi 378 208 produits contrefaits contre 781 653 articles en 2012, soit une baisse de 51,6%, sans refléter pour autant un recul du phénomène de la contrefaçon. Plus de sept millions d'articles contrefaits ont été saisis durant les sept dernières années par les Douanes, soit une moyenne d'un million d'articles par an. Produits cosmétiques, pièces détachées, appareils électroménagers, robinetterie à gaz, cigarettes et autres sont importés massivement chaque année par des importateurs fraudeurs. Certains spécialistes estiment qu'il existe des failles juridiques qui entravent une lutte efficace contre ce phénomène, tout en appelant à l'élaboration d'un texte de loi unique pour y faire face. Le ministère du Commerce doit lutter avec la plus grande fermeté contre ce phénomène, il faut s'attaquer aux importateurs qui submergent le marché algérien de centaines de milliers de produits contrefaits. Le ministère doit déployer les grands moyens, augmenter le nombre d'agents contrôleurs de la qualité et augmenter aussi le nombre des sorties effectuées par ces derniers. Il faut dire aussi que certains de ces produits contrefaits constituent un risque majeur sur la santé des consommateurs, certains peuvent être même fatals, tels les chauffages qui sont de mauvaise qualité et qui sont la cause de nombreux décès par asphyxie. Avec des centaines de décès chaque année en Algérie et dans le monde, le monoxyde de carbone (CO), ce gaz mortel dégagé notamment par des appareils de chauffage ou des chauffe-eau défectueux ou de contrefaçon est devenu une menace potentielle contre la santé publique. Ces appareils électroménagers sont commercialisés sans qu'ils soient soumis aux contrôles nécessaires alors que nombreux sont ceux qui ne répondent pas aux standards internationaux. En 2013, le ministère du Commerce avait bloqué au niveau de plusieurs ports du pays l'introduction sur le marché algérien de plus de 40 000 appareils de chauffage ne répondant pas aux normes. La contrefaçon touche également les pièces détachées des voitures, avec tous les dangers que cela peut constituer pour les automobilistes, des pièces de deuxième ou troisième choix sont commercialisées. Ce qui encourage la contrefaçon davantage, c'est le prix abordable des produits contrefaits par rapport aux produits originaux et de bonne qualité, mais souvent inaccessibles pour les citoyens. Les consommateurs sont donc aussi responsables, ces derniers préfèrent acheter des produits contrefaits à des prix raisonnables que des produits originaux mais plus chers, et cela en dépit des dangers que les produits contrefaits constituent. L'habillement est aussi touché par le phénomène de la contrefaçon, vêtements et chaussures de mauvaise qualité circulent au niveau des magasins. L'habillement contrefait ou de mauvaise qualité constitue un risque majeur sur la santé des citoyens, le tissu peut endommager la peau selon certains spécialistes, et les dégâts peuvent être irréversibles. Ce qui est encore plus grave et déplorable, c'est l'existence sur le marché algérien de jouets contrefaits. Il faut savoir que la plupart des produits contrefaits qui affluent sur le marché algérien proviennent d'un pays asiatique où les normes sont classifiées selon les pays importateurs. Les jouets pour enfants sont constitués de matières qui peuvent être dangereuses sur la santé d'un enfant. Le directeur général des Douanes, Mohamed Abdou Bouderbala, avait indiqué qu'un comité interministériel vient d'être mis en place pour élaborer une loi sur la contrefaçon, une loi devant raffermir la lutte contre ce phénomène qui prend de l'ampleur en Algérie. Le premier responsable des Douanes a précisé que cette loi avait été rendue nécessaire par le besoin de combler des vides juridiques en matière de lutte contre la contrefaçon et d'asseoir un ancrage et des bases juridiques. Il a relevé à ce propos que les contrefacteurs ont profité de l'inexistence d'une organisation de lutte contre la contrefaçon, en indiquant qu'il était temps d'endiguer ce phénomène qui affecte la sécurité et la santé des citoyens. Le texte qui sera proposé au gouvernement pour examen prendra en charge la question des lenteurs dans le traitement par la justice des affaires liées à la contrefaçon. M. Bouderbala a estimé à ce sujet que contrairement aux affaires relevant du pôle pénal, celles liées à la contrefaçon doivent être traitées urgemment car il s'agit de marchandises et de produits qui peuvent souvent se détériorer ou arriver à expiration. A l'initiative notamment de l'administration douanière et du ministère du Commerce, ce projet de loi a été proposé au ministre des Finances qui a approuvé la proposition. La Direction générale des douanes avait déjà demandé aux autorités publiques d'élaborer une loi unique et spécifique qui définit clairement la contrefaçon, les acteurs chargés d'y faire face, le champ d'intervention de chaque acteur et les sanctions à appliquer. Le premier responsable des Douanes avait déjà tiré en 2011 la sonnette d'alarme contre le phénomène de la contrefaçon, en avançant que 60% des produits importés en Algérie destinés à la revente en l'état sont contrefaits. Cette estimation chiffrée des services des Douanes avait été établie en calculant le taux des saisies des articles contrefaits par rapport au volume global des produis importés pour la revente chaque année. Il est nécessaire que tous les secteurs et administrations travaillent en collaboration avec les Douanes afin de rendre efficace la lutte contre le phénomène de la contrefaçon. Il faut dire aussi que l'entrée en service du premier laboratoire national d'essais en Algérie, lors du deuxième semestre de 2015, renforcera considérablement les mécanismes de contrôle des produits industriels, pour une meilleure protection du consommateur et des entreprises nationales. Le laboratoire comptera 12 annexes spécialisées dans les analyses physicochimiques et microbiologiques pour s'assurer de la conformité des différents produits industriels aux normes. Avec l'entrée en service du laboratoire, les entreprises qui produisent certains matériaux et les importateurs devront faire expertiser, à leurs frais, des échantillons de leurs produits. A. K.
