«45.000 postes d'enseignants et 24.000 postes administratifs à pourvoir»    Face aux nouvelles mutations énergétiques régionales et mondiales    Un comité central pour garantir la réalisation dans les délais    La JSS rejoint le MBR et l'OA en tête du classement    «La prochaine fois sera, peut-être, la bonne»    Tirer les leçons des expériences passées    Mostaganem-Plage « Houria » Le corps de la jeune femme noyée repêchée    Coup d'envoi de l'année scolaire pour la catégorie des enfants aux besoins spécifiques    Défaillance de la langue arabe ou indigence de la didactique islamisée ?    Le président de la République instruit le Gouvernement d'accomplir ses missions avec une grande rigueur    Brahim Ghali: toute solution ne respectant pas la volonté du peuple sahraoui est "totalement rejetée"    Les organisations de la famille révolutionnaire saluent l'intérêt accordé par Monsieur le président de la République à l'histoire et à la mémoire nationale    Rentrée universitaire: prés de 2 millions d'étudiants rejoindront lundi les établissements d'enseignement supérieur    ONSC : Hamlaoui a reçu une délégation de notables de la wilaya de Djanet    Le Royaume-Uni, le Canada et l'Australie reconnaissent officiellement l'Etat de Palestine    Des pluies orageuses dimanche et lundi sur plusieurs wilayas du pays    Le président de la République préside une réunion du Conseil des ministres    Commerce extérieur: Rezig préside une réunion d'évaluation pour la révision des mesures réglementaires du secteur    Wilaya de l'Est: de nombreux établissements scolaires inaugurés dans les 3 paliers de l'enseignement    Jordanie: réouverture partielle du poste-frontière avec la Cisjordanie occupée    Nasri félicite Djamel Sedjati pour sa médaille d'argent au 800 m à Tokyo    L'Algérie, la Chine et la Russie au 3e soir du 13e Festival de danse contemporaine    Ouverture du 13e Festival international du Malouf: célébration vivante d'un patrimoine musical    L'école algérienne demeure un pilier essentiel pour bâtir une société unie    Ali Badaoui en mission de reconnaissance en Chine    Rentrée scolaire: l'Etat engagé à assurer les fondements du développement cognitif pour une génération éveillée    Aït Messaoudene au chevet des victimes après une attaque de chien mortelle    L'Algérie dénonce un affront de plus qui entache la conscience de l'humanité    Des abus graves contre les écolières    inter-régions : La FAF prolonge le mercato estival jusqu'au 30 septembre    Sayoud instruit d'accélérer la réalisation des projets du secteur des ressources en eau    Le veto américain prolonge le génocide    Bendouda inspecte les travaux de réhabilitation et le projet de numérisation des manuscrits    La 20e édition a attiré un public nombreux    Athlétisme/Mondiaux-2025 : l'Algérien Djamel Sedjati remporte la médaille d'argent sur 800 m    Basket / Championnat arabe des clubs féminins/Finale : le GS Cosider décroche la médaille d'argent    Programme TV - match du mercredi 29 août 2025    Programme du mercredi 27 août 2025    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Marché informel : 900 commerces activent sans registres à Oran
Publié dans Le Financier le 03 - 10 - 2010

Le marché informel et le commerce illégal prospèrent à Oran, à l'exemple des autres wilayas du pays, dans l'impunité totale et au su et au vu de tout le monde. La quasi-totalité des secteurs d'activités est gangrenée par le commerce illégal qui représente une part non négligeable du marché. L'exemple le plus éloquent est le marché des fruits et légumes qui activent pratiquement dans la clandestinité à Oran. Les chiffres sont là pour appuyer ce constat amer. 80% des commerçants qui exercent dans les marchés de quartiers, ne disposent pas de registres de commerces, selon une récente enquête des services de contrôle. La majorité de ces commerçants clandestins louent en sous main les locaux ou les tables dans les marchés de fruits et légumes pour activer en toute clandestinité. Ces pratiques interdites par la loi compliquent la mission des services concernés.
Comment contrôler des «sous-loueurs» qui ne disposent d'aucun papier ou autorisation administrative? Les services du commerce ont, ainsi recensé plus de 900 commerces exerçant sans registres de commerce, des activités sédentaires à Oran. Ces commerçants clandestins sont passibles de sanctions aggravées conformément à la législation en vigueur, notamment les nouvelles mesures et dispositions réglementaires fixées par la loi 09/03 du 25 février 2009 relative à la répression des fraudes et à la protection des consommateurs (publiée au journal officiel n°15 en date du 8 mars 2009). La loi stipule, que «sous réserve des sanctions prévues par la législation les régissant, l'exercice d'une activité ou profession réglementée soumise à inscription au registre du commerce sans l'autorisation ou l'agrément requis est puni d'une amende de 50.000 à 500.000 DA. Il est procédé, en outre, par le juge, à la fermeture du local commercial. En cas de non régularisation dans un délai de trois (3) mois à partir de la date de constatation de l'infraction, il est procédé par le juge à la radiation d'office du registre du commerce. L'exercice d'une activité étrangère, à l'objet du registre du commerce entraîne la fermeture administrative provisoire pour une durée d'un (1) mois du local commercial concerné et une amende de 20.000 à 200.000 DA.
En cas de non régularisation dans un délai de deux (2) mois à compter de la date de constatation de l'infraction, il est procédé par le juge à la radiation d'office du registre du commerce». Une récente étude sur le marché informel réalisée par le Forum des chefs d'entreprises (FCE), évalue la part du secteur à environ 600 milliards de dinars, soit 17% de l'ensemble des revenus primaires nets des ménages algériens. Le circuit non contrôlé par les services concernés représente ainsi plus d'un tiers du marché. Tous les secteurs subissent les foudres de ce marché invisible, mais certainement «structuré».
Le marché de l'automobile est menacé par le phénomène de même que les produits électroménagers, les médicaments, les produits cosmétiques et même les produits alimentaires. La liste des secteurs gangrenés par l'informel est encore longue, même le marché des composants informatiques et logiciels est frappé de plein fouet. L'on annonce souvent des stratégies, des mesures draconiennes, des instructions, des lois, des réductions de taxes, des renforcements des équipes de contrôle, mais sa force de frappe demeure vive. Il a la peau dure, l'informel. Et, comble de l'ironie, l'on assiste impuissamment à «la reconversion» de quelques opérateurs économiques qui trouvent l'idée de travailler dans l'ombre «intéressante voire plus rentable».


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.