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Les premières victimes du tram seront indemnisées : Les commerçants de St Eugène et Es Senia «prioritaires»
Publié dans Le Financier le 08 - 11 - 2010

Le processus d'indemnisation des victimes du tram semble en bonne voie. Après deux années d'attente, une lueur d'espoir apparaît pour les commerçants lésés par les travaux du tramway d'Oran.
Une centaine de demandes d'indemnisation (85 pour être plus précis) ont été déposées à l'entreprise du métro d'Alger (EMA) par des commerçants activant dans les grandes artères touchées par les travaux du tram, a-t-on appris de l'Union générale des commerçants et artisans algériens (UGCAA). Les dossiers de ces commerçants seront traités par un comité spécial regroupant les représentants des services des domaines, du commerce, des impôts, de l'EMA et des unions des commerçants. L'indemnisation concernera uniquement les commerçants qui remplissent les conditions vis-à-vis de l'administration fiscale, des services du commerce, du registre du commerce et de la Sécurité sociale. L'EMA devra indemniser, dans une première étape, une quinzaine de commerçants pour les pertes occasionnées par les chantiers du tram. L'entreprise aurait reçu des instructions pour accélérer le processus d'indemnisation des victimes. Le montant de l'indemnisation sera estimé en fonction du volume des pertes, selon des normes juridiques retenues durant l'inspection des différentes tranches du projet. Les victimes du tram vont également bénéficié d'une exonération des charges fiscales et parafiscales pour amortir la baisse de leurs CA ou la fermeture de leurs commerces. Les victimes doivent constituer un dossier composé des photocopies de la carte fiscale, du registre de commerce, de la carte d'identité nationale et du contrat de location ou l'acte de propriété ainsi que les trois derniers bilans d'activité pour les opérateurs de régime réel (Sarl, Eurl, Snc…) ou les trois derniers «C9» pour les commerçants bénéficiant de l'impôt forfaitaire unique. Ils sont près de 1.400 commerçants concernés par le processus d'indemnisation. La priorité sera accordée à ceux exerçants dans les grandes artères commerciales, en particulier le bd Hamou Mokhtar (ex Saint Eugène) et l'artère principale de la localité D'Es Senia, qui ont été les plus pénalisés par les travaux du tram. L'UGCAA avait adressé à plusieurs reprises des correspondances à l'EMA et à la direction des impôts pour exiger des indemnisations et un abattement fiscal pour les deux exercices 2009 et 2010. L'Entreprise du Métro d'Alger (EMA) a donné, dans une correspondance adressée le 2 septembre à l'UGCAA, son accord préalable pour le dédommagement des victimes, rappelle-t-on

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