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CACI : Séminaire sur l'admission temporaire des marchandises
Publié dans Le Financier le 05 - 02 - 2013


La Chambre algérienne de commerce et d'industrie (CACI) organisera le 12 mars prochain à Alger une journée d'information consacrée à la promotion du titre de passage en douane pour l'admission temporaire des marchandises, dit «carnet ATA», apprend-on auprès de la CACI. Cette rencontre sera organisée en collaboration avec la Chambre de commerce et d'industrie de Paris et avec le concours de la Fédération mondiale des chambres (WCF) et de la Chambre de commerce internationale (ICC), précise la même source. En vigueur en Algérie depuis 1991, le carnet ATA est un document de passage en douanes en suspension des droits et taxes qui permet l'exportation temporaire dans 72 pays de marchandises et équipements destinés à divers usages. Il s'agit notamment d'échantillons commerciaux et produits destinés à l'exposition dans des foires et salons à l'étranger, manifestations culturelles et sportives, matériel professionnel... Le système de carnet ATA présente de multiples avantages par rapport aux déclarations douanières classiques. Il constitue un document uniformisé dans 72 pays ayant ratifié la convention internationale sur l'admission temporaire de marchandise. Il offre des formalités simplifiées et dispense de caution lors de la procédure d'admission. Ce document nommé aussi «passeport international des marchandises» aurait déjà fait ses preuves dans plusieurs pays, mais le nombre de 30 carnets par ans délivré par la CACI reste faible.

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