Les aides accordées par le Fonds spécial pour la promotion des exportations (FSPE) sont hausse. En 2013, 251 exportateurs ont bénéficié du fonds, à hauteur de plus de 921 millions de dinars, destinés notamment au secteur industriel, l'agriculture et à la participation aux manifestations économiques internationales. Les aides accordées par le Fonds spécial pour la promotion des exportations (FSPE) sont hausse. En 2013, 251 exportateurs ont bénéficié du fonds, à hauteur de plus de 921 millions de dinars, destinés notamment au secteur industriel, l'agriculture et à la participation aux manifestations économiques internationales. Le FSPE, dont 10% des recettes de la taxe intérieure de consommation (TIC) constituent sa principale sources de financement, s'est enrichi ces dernières années, ce qui s'est traduit par la levée des lourdeurs administratives, à en croire le premier responsable du fonds, M. Masaoud Beggah. «Au titre de l'exercice 2013, le montant global des aides et des remboursements octroyés par le FSPE s'élevait à près de 921.313.000 DA pour 251 dossiers examinés», a indiqué M. Beggah. En 2012, le FSPE avait accordé 766 millions DA d'aides au profit de 317 opérateurs. Le programme officiel des foires a, quant à lui, coûté 53,9 millions DA (5% du montant global), contre près de 4.144.000 DA pour la participation des entreprises aux foires à titre individuel. Institué par la loi de finances de l'année 1996, le FSPE est destiné à apporter un soutien financier aux exportateurs dans les actions de promotion et de placement de leurs produits sur les marchés extérieurs. Les contributions accordées par le FSPE aux opérateurs économiques sont octroyées au titre de la prise en charge d'une partie des coûts de transport, transit et manutention des marchandises destinées à l'exportation et au titre de la participation aux foires, expositions et salons spécialisés à l'étranger. Selon M. Beggah, ces derniers exercices l'ensemble des dossiers ont été traités et le remboursement se fait au fur et à mesure grâce à la disponibilité des recettes. «Nous n'avons plus de dossiers pluriannuels. Les lenteurs enregistrées durant les exercices précédent à cause des insuffisances financières ont été réglées», a-t-il noté. La levée des contraintes, a-t-il poursuivi, s'explique par «l'augmentation des recettes du Fonds en 2010». L'une des principales sources de financement du FSPE, rappelle-t-on, reste la Taxe intérieure de consommation (TIC) dont 10% des recettes sont affectées à ce fonds spécial. Il a rappelé, dans le même contexte, que le délai minimal pour les remboursements est fixé à 45 jours, car ces derniers (les remboursements), a-t-il fait savoir, passent par une lourde procédure prévue par la réglementation. Le FSPE est régit par les règles de la comptabilité publique. A ce titre, la procédure prévue par la réglementation en vigueur porte sur la vérification des pièces justificatives, des fiches d'engagements, des mandats, des décisions de paiement et leur traitement par le contrôleur financier, ainsi que l'élaboration des pièces comptables. «Toutes ces étapes engendrent effectivement des lenteurs dans le remboursement des dossiers», a-t-il reconnu. D'autres sessions sont prévues pour cette année. «Le programme est destinée spécifiquement aux responsables des entreprises en charge du volet exportation pour approfondir leurs connaissances dans le domaine de l'export», a-t-il conclu. Mehdi F.
