Début à Alger des travaux de la 38e session du Comité exécutif de l'UIPA    CHAN 2024: la sélection algérienne A' à pied d'œuvre à Banjul    Ligue 2 amateur: beau duel pour l'accession entre le MB Rouissat et l'USM El Harrach    Athlétisme/Championnat arabe (2e j): 17 nouvelles médailles pour l'Algérie    Le Calife général de la Tariqa Tidjania, Cheikh Ali Belarabi entame une visite au Burkina Faso    Moutons de l'Aïd importés: lancement de l'opération de vente la semaine prochaine dans toutes les wilayas    Palestine/agression sioniste: ce qui se passe à Ghaza "est une abomination"    Plus de 30.000 enfants du sud, des hauts plateaux et de la communauté nationale à l'étranger bénéficieront de camps d'été    Presse écrite et électronique: le statut et le mode de rémunération du président, des membres et du secrétaire général de l'Autorité de régulation publiés au JO    Journée internationale des travailleurs: activités diverses et hommages à des travailleur et des retraités à l'est du pays    Fête du Travail à l'ouest du pays: activités variées et hommages aux travailleurs et aux retraités    Les marchandises usagées importées appartenant à l'Etat exonérées des droits et taxes    Rebiga assiste à "Hô Chi Minh-Ville", à un défilé commémorant le 50e anniversaire de la libération du Sud Vietnam    Il y a cinq ans, disparaissait Idir après un riche parcours de près d'un demi-siècle    Accident mortel à Bouira : le chauffeur de bus placé en détention provisoire    Hamlaoui reçoit une délégation de l'OAEDC    Agression sioniste: l'ONU met en garde contre l'aggravation de la crise humanitaire à Ghaza    Lazzarini: les allégations visant l'UNRWA menacent la vie et le bien-être de son personnel    Poursuite du stage à Sidi Moussa avec l'intégration des joueurs du CSC    L'Algérie clôture sa participation avec un total de 21 médailles    Kiev doit céder les territoires conquis par la Russie    Domination de la sphère informelle et écart croissant entre le cours du dinar sur le marché parallèle et celui du cours officiel : quelles solutions ?    Le projet de loi présenté à l'APN    Les représentants de la société civile interpellent les hautes autorités du pays    Ooredoo et l'Association nationale de volontariat organisent une opération de reboisement à Bou Saâda    Lorsque l'on a la bravoure en principe, il n'y a plus d'obstacle    La responsabilité politique du ministre Bruno Retailleau    De Gustav Landauer à Hassan Nasrallah ou l'universalité de l'esprit de la société    Le championnat national de football se met à jour    Présentation à Alger des projets associatifs    Quelles est la situation de la balance commerciale et des exportations hors hydrocarbures en 2024 de l'Algérie ?    Des prix « lignes rouges » et des représailles contre les contrevenants    Patriotisme et professionnalisme    Avant-première du documentaire ''Zinet Alger : Le bonheur'' de Mohamed Latrèche    Les renégats du Hirak de la discorde    Un site historique illustrant l'ingéniosité du fondateur de l'Etat algérien moderne    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Signature d'un protocole d'accord entre les Douanes et Imperial Tobacco
Dans le cadre de la lutte contre la contrefaçon
Publié dans Le Maghreb le 25 - 01 - 2010

Un protocole d'accord portant sur le renforcement de la coopération en matière de lutte contre la contrefaçon et le commerce illicite des tabacs, a été signé, hier à Alger, entre la Direction générale des douanes (DGD) et le groupe Impérial Tobacco. Il est à noter que le document a été paraphé par la sous-directrice chargée de la lutte contre la contrefaçon au niveau de la DGD, Mme Fadila Ghodbane, et le responsable sécurité pour la région du Moyen-Orient auprès de ce groupe, M. Franck Escouvois, en présence du directeur central des renseignements de la DGD, M. Medjebar Bouanem. Pour rappel, cet accord est le troisième du genre conclu entre l'administration douanière et les propriétaires de marques de tabac, après ceux signés en 2007 avec British AmericanTobacco et Philip Morris international management.
Selon M. Escouvois, Impérial Tobacco, qui siège au Royaume-Uni, commercialise en Algérie deux marques de cigarettes, ajoutant que des quantités importantes de cigarettes contrefaites sont commercialisées sous ces marques sur le marché algérien. Aux termes de cet accord, les Douanes algériennes s'engagent à assurer la surveillance des points d'entrée selon la procédure "alerte produits contrefaits" pour mettre fin à ces produits contrefaits. Afin de rendre obligatoire le contrôle de ces produits, la DGD a demandé à Imperial Tobacco de formuler une "demande d'intervention" pour permettre aux services douaniers de procéder à la reconnaissance des produits authentiques de ceux contrefaits. A cet effet, l'accord prévoit une formation pour les douaniers pour leur permettre d'assurer la protection intellectuelle des marques concernées. Selon M. Bouanem, "pendant les dix premiers mois de l'année 2009, la quantité de tabac contrefait, saisie par les différents services de contrôle de l'Etat, a atteint quelque 230.000 cartouches de cigarettes dont 105.000 ont été saisies par les services des douanes". Ainsi, le directeur central des renseignements de la DGD, a précisé que "ces cigarettes proviennent notamment de Chine, de Mauritanie, du Niger et de quelques pays européens", ajoutant que celles importées frauduleusement par les contrebandiers sont généralement contrefaites. "L'accord conclu avec Imperial Tobacco, portant sur une coopération opérationnelle entre les deux parties, va aider les services des douanes à se renseigner sur la provenance des cigarettes contrefaites et sur les expéditions à risque", a souligné M. Bouanem.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.