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Plus de 1500 milliards de dinars de recettes fiscales
Hausse des exportations d'hydrocarbures
Publié dans Le Maghreb le 31 - 08 - 2010

Dans une économie essentiellement dépendante des hydrocarbures, les recettes fiscales sont sensiblement tributaires de la fiscalité pétrolière. Aussi, même si la situation du marché pétrolier s'est nettement redressée au premier semestre de l'année 2010, les recettes engrangées jusque-là sont loin de satisfaire les projections effectuées sur le plan fiscal du moins. En effet, la stabilisation des marchés pétroliers a eu un impact favorable sur les équilibres commerciaux de l'Algérie, dans le sens où les exportations de l'Algérie, essentiellement, constituées d'hydrocarbures, s'inscrivaient en hausse durant les sept premiers mois de 2010, en se chiffrant à 32,630 milliards (mds) de dollars, contre 23,223 mds de dollars durant la même période de 2009, soit une évolution de 40,51%.
Cela a aussi impacté les recettes fiscales. Ainsi, et selon les chiffres publiés, hier, la Direction générale des impôts (DGI) les recettes fiscales pétrolières de l'Algérie ont atteint 1 500,4 milliards (mds) de dinars (environ 20,5 mds de dollars) au 1er semestre 2010, contre 1.238,7 mds de dinars durant la même période 2009, soit une évolution de 21%. Cette progression s'explique par l'appréciation des prix du pétrole sur les marchés internationaux ainsi que par la régularisation des soldes de liquidation de la taxe sur les revenus pétroliers et l'Impôt sur la rémunération des associés de Sonatrach de l'année 2009, commentent des responsables de la DGI.
Néanmoins, le Fonds de régulation des recettes (FRR) n'a pas été alimenté au premier semestre car le montant prévisionnel des recettes fiscales pétrolières, fixé par la loi de finances 2010 à 1 836 mds de dinars, n'a pas encore été atteint durant cette période.
Selon les estimations de la DGI, l'alimentation du FRR devra intervenir à partir du mois en cours.
Il est à rappeler que c'est le différentiel positif entre les recettes fiscales pétrolières effectives et celles prévues par la loi de finances (recettes budgétisées) qui est versé au FRR. Pour la fiscalité ordinaire, elle s'est chiffrée à 704,6 mds de dinars de janvier à fin juin, contre 644,06 mds de dinars, soit une évolution de 9% et un taux de réalisation des objectifs durant cette période de 129%. Ainsi, le recouvrement fiscal global de l'Etat durant le premier semestre a atteint 2 205,06 mds de dinars, contre 1 882,8 mds de dinars au 1er semestre de 2009, soit une progression de 17%, selon les chiffres fournis par ces responsables. Dans la catégorie de la fiscalité ordinaire, les contributions directes (IRG, IBS...) se sont chiffrées à 344,05 mds de DA contre 286,5 mds de dinars, ce qui représente une augmentation de 20% et un taux de réalisation des objectifs de 187%. Le recouvrement sur l'IRG salariés a atteint 112,8 mds de dinars contre 41,5 mds de DA pour l'IRG non salariés, alors que l'IBS s'inscrivait en hausse de 12% à 186,08 mds de dinars au premier semestre. Toujours dans la fiscalité ordinaire, l'impôt sur l'enregistrement et celui des timbres ont engrangé respectivement 8,9 mds de dinars et 12,1 mds de dinars. Quant aux impôts sur les affaires, ils ont atteint 240,9 mds de dinars et se composent essentiellement de 5,4 mds de dinars pour la TVA sur les produits pétroliers vendus par Naftal, de 98,4 mds de dinars pour la TVA intérieure, de 118,5 mds de dinars pour la TVA à l'importation, de 15,6 mds de dinars pour la Taxe intérieure de consommation (TIC), dont 13,07 mds de dinars des taxes sur le tabac, de 2,7 mds de dinars pour les TIC à l'importation. De janvier à fin juin 2010, les contributions indirectes (prélèvements sur les droits d'essai et de garanties et pénalités) se sont établies à 705 millions de dinars. Durant la même période, les produits des douanes ont atteint 84,05 mds de dinars, alors que les recettes domaniales se sont chiffrées à 8,9 mds de dinars.


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