1,6 million d'articles contrefaits ont été saisis durant l'année 2010 par les services des Douanes algériennes. M. Hannoun Mokrane, inspecteur divisionnaire à la direction générale des Douanes, a souligné, lors de son intervention jeudi dernier, que "le pic avait été enregistré en 2008 avec près de 2,3 millions d'articles contrefaits saisis". Il a néanmoins conseillé de prendre ces chiffres avec "beaucoup de réserves", car, a-t-il expliqué, "la contrefaçon est en augmentation permanente agit surtout dans le marché informel qui ne peut être cerné avec des chiffres exacts". M. Hannoun a relevé que la tendance de contrefaçon par produit change d'année en année, mais concerne toujours "les mêmes types de produits". Un classement a été établi sur les produits les plus exploités en matière de contrefaçon où les pièces de rechange automobile viennent en tête, suivies des produits cosmétiques, puis des cigarettes qui ont représentées 41% des saisies douanières en 2010. La même année, à l'occasion de la participation de l'Algérie à la Coupe du monde de football, les articles de sports représentaient aussi un grand pourcentage de saisies, a indiqué M. Hannoun, notant, dans ce contexte, que la majorité des produits contrefaits (61 % en 2010) et saisis par les Douanes sont d'origine chinoise. Chaque jour, la direction des douanes reçoit une quarantaine de requêtes (demandes d'intervention) dont la moitié se solde par l'établissement de bulletins d'alerte précisant que "La contrefaçon constitue un danger pour la santé et la sécurité publique", a souligné L'inspecteur divisionnaire. Sur le plan juridique, il donne avec précision la définition du terme "contrefaçon", qui désigne toute atteinte portée au droit de propriété intellectuelle par la reproduction d'un produit ou d'une œuvre sans autorisation. Sans pour autant oublier les sanctions prévues par la loi, à savoir la confiscation, la destruction et la mise hors du circuit commercial des produits contrefaits. Les personnes impliquées dans les imitations frauduleuses encourent des amendes égalant 1 fois la valeur du produit confisqué et une peine d'emprisonnement de 2 à 6 mois. Il a expliqué que le champ d'intervention des Douanes, "qui était limité aux produits d'importation et aux produits sous surveillance douanière, a été élargi à toutes les marchandises soupçonnées d'être contrefaites dans l'ensemble du territoire (douanier) national et aussi ceux destinés à l'exportation". M. Hannoun a expliqué, enfin, que les Douanes peuvent intervenir sur requête du titulaire de droit ou de son représentant ou d'office sans demande préalable lorsque le service est devant de forte présomption de contrefaçon. Avant-hier à Alger, des experts ont souligné l'importance de renforcer la coopération internationale en matière de lutte contre la contrefaçon, vu que la santé et la sécurité des populations sont concernées. Des magistrats, des juristes, des professeurs et des responsables d'instances concernées par la lutte contre la contrefaçon, lors d'une journée d'étude organisée par la Cour suprême sur la contrefaçon, ont estimé impératif une coopération internationale devant un phénomène qui se "globalise". Même si des mécanismes internationaux de lutte existent contre la contrefaçon et le piratage, il reste "indispensable et fondamental" de créer, au niveau international, et d'après ces experts, un environnement propice au respect de la propriété intellectuelle de manière durable.
