Plus de 1,6 million d'articles contrefaits ont été saisis par les services des Douanes algériennes en 2010 selon un bilan rendu public par la direction générale des Douanes. L'inspecteur divisionnaire de la direction générale des douanes, Mokrane Hannoun, qui intervenait lors d'une journée d'études sur la contrefaçon, a souligné que "le pic avait été enregistré en 2008 avec près de 2,3 millions d'articles contrefaits saisis". Il a néanmoins conseillé de prendre ces chiffres avec "beaucoup de réserve", car, a-t-il expliqué, "la contrefaçon, qui est en augmentation permanente, agit surtout dans le marché informel qui ne peut être cerné avec des chiffres exacts". M. Hannoun a relevé que la tendance de contrefaçon par produit change d'année en année, mais elle concerne toujours "les mêmes types de produits". Les pièces de rechange automobile viennent en tête des articles contrefaits, suivis des produits cosmétiques, puis des cigarettes qui ont représentés 41% des retenus douanières en 2010. La même année, les articles de sports représentaient aussi un grand pourcentage des saisies, a indiqué M. Hannoun, expliquant cela par la participation de l'Algérie à la Coupe du monde de football. Il a noté, dans ce contexte, que la majorité des produits contrefaits (61 % en 2010) et saisis par les Douanes sont d'origine chinoise. L'inspecteur divisionnaire a expliqué que quotidiennement, la direction des Douanes reçoit une quarantaine de requêtes, c'est-à-dire des demandes d'intervention, dont la moitié se solde par l'établissement de bulletins d'alerte. "La contrefaçon constitue un danger pour la santé et la sécurité publique", a-t-il souligné. Sur sa définition juridique, il a précisé que la contrefaçon désigne toute atteinte portée au droit de propriété intellectuelle par la reproduction d'un produit ou d'une œuvre sans autorisation. Il a rappelé aussi les sanctions prévues par la loi, à savoir la confiscation, la destruction et la mise hors du circuit commercial des produits contrefaits. Les personnes impliquées dans les imitations frauduleuses encourent des amendes égalant 1 fois la valeur du produit confisqué et une peine d'emprisonnement de 2 à 6 mois. Il a expliqué que le champ d'intervention des Douanes, "qui était limité aux produits d'importation et aux produits sous surveillance douanière, a été élargi à toutes les marchandises soupçonnées d'être contrefaites dans l'ensemble du territoire (douanier) national et aussi ceux destinés à l'exportation". M. Hannoun a souligné, enfin, que les Douanes peuvent intervenir sur requête du titulaire de droit ou de son représentant ou d'office sans demande préalable lorsque le service est devant de forte présomption de contrefaçon. Plus de 1,6 million d'articles contrefaits ont été saisis par les services des Douanes algériennes en 2010 selon un bilan rendu public par la direction générale des Douanes. L'inspecteur divisionnaire de la direction générale des douanes, Mokrane Hannoun, qui intervenait lors d'une journée d'études sur la contrefaçon, a souligné que "le pic avait été enregistré en 2008 avec près de 2,3 millions d'articles contrefaits saisis". Il a néanmoins conseillé de prendre ces chiffres avec "beaucoup de réserve", car, a-t-il expliqué, "la contrefaçon, qui est en augmentation permanente, agit surtout dans le marché informel qui ne peut être cerné avec des chiffres exacts". M. Hannoun a relevé que la tendance de contrefaçon par produit change d'année en année, mais elle concerne toujours "les mêmes types de produits". Les pièces de rechange automobile viennent en tête des articles contrefaits, suivis des produits cosmétiques, puis des cigarettes qui ont représentés 41% des retenus douanières en 2010. La même année, les articles de sports représentaient aussi un grand pourcentage des saisies, a indiqué M. Hannoun, expliquant cela par la participation de l'Algérie à la Coupe du monde de football. Il a noté, dans ce contexte, que la majorité des produits contrefaits (61 % en 2010) et saisis par les Douanes sont d'origine chinoise. L'inspecteur divisionnaire a expliqué que quotidiennement, la direction des Douanes reçoit une quarantaine de requêtes, c'est-à-dire des demandes d'intervention, dont la moitié se solde par l'établissement de bulletins d'alerte. "La contrefaçon constitue un danger pour la santé et la sécurité publique", a-t-il souligné. Sur sa définition juridique, il a précisé que la contrefaçon désigne toute atteinte portée au droit de propriété intellectuelle par la reproduction d'un produit ou d'une œuvre sans autorisation. Il a rappelé aussi les sanctions prévues par la loi, à savoir la confiscation, la destruction et la mise hors du circuit commercial des produits contrefaits. Les personnes impliquées dans les imitations frauduleuses encourent des amendes égalant 1 fois la valeur du produit confisqué et une peine d'emprisonnement de 2 à 6 mois. Il a expliqué que le champ d'intervention des Douanes, "qui était limité aux produits d'importation et aux produits sous surveillance douanière, a été élargi à toutes les marchandises soupçonnées d'être contrefaites dans l'ensemble du territoire (douanier) national et aussi ceux destinés à l'exportation". M. Hannoun a souligné, enfin, que les Douanes peuvent intervenir sur requête du titulaire de droit ou de son représentant ou d'office sans demande préalable lorsque le service est devant de forte présomption de contrefaçon.
