Sayoud instruit d'accélérer la réalisation des projets du secteur des ressources en eau    Le wali instruit les entreprises chargées de la réalisation au respect des délais    Face aux nouvelles mutations énergétiques régionales et mondiales    Le veto américain prolonge le génocide    Des abus graves contre les écolières    Ligue 1 Mobilis (5e journée) L'OA et le MBR creusent l'écart et confirment leurs ambitions    inter-régions : La FAF prolonge le mercato estival jusqu'au 30 septembre    L'Algérien Yasser Triki termine 4e en finale    Développement notable et perspectives prometteuses pour la filière pomicole    Arrestation de deux individus en possession de 1.000 comprimés psychotropes à Ammi Moussa    Bendouda inspecte les travaux de réhabilitation et le projet de numérisation des manuscrits    La 20e édition a attiré un public nombreux    Imene Ayadi remporte le prix du meilleur court-métrage de fiction avec «Nya»    Rentrée scolaire: plan sécuritaire préventif et campagne de sensibilisation sur la prévention et la sécurité routières    Belmehdi reçoit le cheikh de la zaouïa Belkaïdia El-Hebria    CAUCT: organisation à Alger de la 2e édition d'Art pour la paix    Attractivité économique: l'Algérie dans le top 3 des pays africains    Le FLN organise une conférence de formation sur la diplomatie partisane    Mondiaux d'athlétisme 2025: les podiums de samedi    Attaf signe à New York l'accord relatif à la Convention des Nations unies sur le droit de la mer    Rentrée scolaire: environ 12 millions d'élèves regagnent dimanche les bancs de l'école    Oran : des formations au langage des signes aux étudiants en médecine    Athlétisme/Mondiaux-2025 : l'Algérien Djamel Sedjati remporte la médaille d'argent sur 800 m    L'attaque des fermes à Tighenif : une stratégie pour asphyxier l'économie coloniale française    Bouden reçu à Kuala Lumpur par le nouveau SG de l'AIPA    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 65.208 martyrs et 166.271 blessés    Chargé par le président de la République, Attaf arrive à New York pour participer aux travaux du segment de haut niveau de l'AG de l'ONU    L'Algérie rejoint officiellement l'AIPA en tant qu'unique membre observateur    Basket / Championnat arabe des clubs féminins/Finale : le GS Cosider décroche la médaille d'argent    Exposition d'Osaka : poursuite des journées portes ouvertes sur la stratégie nationale de développement des énergies renouvelables et de l'hydrogène vert    Le Conseil de sécurité de l'ONU échoue à adopter un nouveau projet de résolution à cause du véto américain    Le président de la République préside une réunion du Haut Conseil de sécurité    Une bande spécialisée dans le vol de véhicules neutralisée à Aïn Tedeles    L'échec du Conseil de sécurité à adopter une résolution en faveur de Ghaza, un affront de plus qui entache la conscience de l'humanité    M. Bouden participe en Malaisie aux travaux de l'AG de l'Assemblée interparlementaire de l'ASEAN    El Bayadh Décès du Moudjahid Kherrouji Mohamed    Programme TV - match du mercredi 29 août 2025    Programme du mercredi 27 août 2025    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Les douaniers traquent les fraudeurs
Majoration de valeur des produits importés
Publié dans Le Midi Libre le 06 - 01 - 2010

Le phénomène de la majoration de valeur des produits finis importés semble avoir pris une proportion alarmante et inquiète au plus haut point les Douanes algériennes, qui viennent ainsi de sonner le tocsin.
Le phénomène de la majoration de valeur des produits finis importés semble avoir pris une proportion alarmante et inquiète au plus haut point les Douanes algériennes, qui viennent ainsi de sonner le tocsin.
Cette institution a, en effet, indiqué que l'accent sera mis durant l'année en cours sur la lutte contre cette fraude qui cause, on s'en doute, un grave préjudice à l'économie nationale.
Ce phénomène, qui est à l'origine de gros transferts illicites de devises, est allé crescendo depuis l'entrée de l'Algérie dans la Zone de libre échange arabe (ZALE), ont revelé à l'APS des responsables de cette institution. Selon le directeur central du renseignement auprès de la direction générale des Douanes, Boualem Medjebar le dispositif de lutte contre cette infraction de change a été mis en place lorsque le constat a été établi sur les «dérives enregistrées notamment dans le cadre de la Zale où les importateurs majorent la valeur importée auprès de certains pays arabes». Mais qu'est-ce que la majoratiuon de valeur ?
Cette dernière, explique alors le haut responsable , consiste surtout à «gonfler» la facture d'importation et, très souvent, il bénéficie de la complicité du fournisseur et ce dans le but évident de pouvoir «transférer à l'étranger le différentiel entre le prix déclaré et le prix réel en devises de la marchandise importée».
Ces opérateurs fraudeurs, qui dans un système tarifaire normal avaient surtout tendance à minorer la valeur du produit pour échapper à des charges douanières supplémentaires, bénéficient, rappellent des responsables des Douanes, des exemptions de taxes, de démantèlement tarifaire ou de zones de libre échange.
Apparemment ces avantages ne font qu'inciter les fraudeurs à majorer leur valeur des produits imports.
Le pire c'est que depuis l'adhésion de l'Algérie à la Zale, en janvier 2009, cette pratique frauduleuse est en hausse. Comparativement à la minoration de valeur qui est en diminution.
En guise d'illustration ces responsables donnent l'exemple d'une entreprise algérienne activant dans l'importation des produits agroalimentaires qui déclarait la boîte de sardines en conserve de 110 grammes à 0,06 euros (5,58 DA) avant l'entrée en vigueur de la Zale et à 0,295 euros (27,43 DA) après la mise en oeuvre par l'Algérie de cet accord, soit une différence de près de 22 DA/boîte. Selon le directeur central de contrôle a posteriori à la Direction générale des Douanes, Benamar Regue, le plus souvent ces infractions, qui affectent surtout les réserves de change, sont commises par des opérateurs qui importaient auparavant de Chine en pratiquant la minoration de valeur, mais qui se sont détournés de ce pays depuis l'adhésion de l'Algérie à la Zale, pour s'approvisionner à partir de certains pays arabes afin de profiter des exemptions des taxes et pouvoir transférer illicitement des devises vers l'étranger.
D'où les soupçons sur l'origine de la marchandise, qui serait plutôt chinoise et non provenant d'un pays arabe. Ces responsables, qui ont indiqué que certains pays font la sourde oreille aux appels de coopération lancés par l'Algérie, plaident en faveur d'une évaluation de la Zale comme c'est le cas avec l'accord d'association avec l'UE. K. H.
Cette institution a, en effet, indiqué que l'accent sera mis durant l'année en cours sur la lutte contre cette fraude qui cause, on s'en doute, un grave préjudice à l'économie nationale.
Ce phénomène, qui est à l'origine de gros transferts illicites de devises, est allé crescendo depuis l'entrée de l'Algérie dans la Zone de libre échange arabe (ZALE), ont revelé à l'APS des responsables de cette institution. Selon le directeur central du renseignement auprès de la direction générale des Douanes, Boualem Medjebar le dispositif de lutte contre cette infraction de change a été mis en place lorsque le constat a été établi sur les «dérives enregistrées notamment dans le cadre de la Zale où les importateurs majorent la valeur importée auprès de certains pays arabes». Mais qu'est-ce que la majoratiuon de valeur ?
Cette dernière, explique alors le haut responsable , consiste surtout à «gonfler» la facture d'importation et, très souvent, il bénéficie de la complicité du fournisseur et ce dans le but évident de pouvoir «transférer à l'étranger le différentiel entre le prix déclaré et le prix réel en devises de la marchandise importée».
Ces opérateurs fraudeurs, qui dans un système tarifaire normal avaient surtout tendance à minorer la valeur du produit pour échapper à des charges douanières supplémentaires, bénéficient, rappellent des responsables des Douanes, des exemptions de taxes, de démantèlement tarifaire ou de zones de libre échange.
Apparemment ces avantages ne font qu'inciter les fraudeurs à majorer leur valeur des produits imports.
Le pire c'est que depuis l'adhésion de l'Algérie à la Zale, en janvier 2009, cette pratique frauduleuse est en hausse. Comparativement à la minoration de valeur qui est en diminution.
En guise d'illustration ces responsables donnent l'exemple d'une entreprise algérienne activant dans l'importation des produits agroalimentaires qui déclarait la boîte de sardines en conserve de 110 grammes à 0,06 euros (5,58 DA) avant l'entrée en vigueur de la Zale et à 0,295 euros (27,43 DA) après la mise en oeuvre par l'Algérie de cet accord, soit une différence de près de 22 DA/boîte. Selon le directeur central de contrôle a posteriori à la Direction générale des Douanes, Benamar Regue, le plus souvent ces infractions, qui affectent surtout les réserves de change, sont commises par des opérateurs qui importaient auparavant de Chine en pratiquant la minoration de valeur, mais qui se sont détournés de ce pays depuis l'adhésion de l'Algérie à la Zale, pour s'approvisionner à partir de certains pays arabes afin de profiter des exemptions des taxes et pouvoir transférer illicitement des devises vers l'étranger.
D'où les soupçons sur l'origine de la marchandise, qui serait plutôt chinoise et non provenant d'un pays arabe. Ces responsables, qui ont indiqué que certains pays font la sourde oreille aux appels de coopération lancés par l'Algérie, plaident en faveur d'une évaluation de la Zale comme c'est le cas avec l'accord d'association avec l'UE. K. H.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.