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ENQUETE-TEMOIGNAGES
Etre jur�, un honneur mais aussi une lourde responsabilit�
Publié dans Le Soir d'Algérie le 21 - 01 - 2012

Quand ils re�oivent leur convocation leur annon�ant qu�ils �taient appel�s � si�ger dans un tribunal criminel, ils ressentent cette ambivalence de sentiments : ils sont � la fois fiers et inquiets devant la lourde t�che qui les attend.
�Lorsque j�ai re�u une convocation m�annon�ant que j�avais �t� choisi comme jur� devant si�ger dans un tribunal criminel, je ne comprenais pas trop ce que l�on attendait de moi. D�abord, j�ai pens� qu�il y avait erreur sur la personne, et ce, m�me si je n�avais rien � me reprocher, je me disais que je ne suis qu�un simple fonctionnaire et que je ne serais pas en mesure de donner un avis qui pourrait condamner une personne, il faut avoir des comp�tences juridiques pensais-je. J��tais honor� et effray� � la fois, il s�agit d�une grande responsabilit�.� Tel est le t�moignage d�un homme qu�on appellera Kacem (il a requis l�anonymat, comme tous les jur�s � qui nous avons parl�), lorsqu�il fut destinataire d�une convocation pour faire parti d�un jury populaire. Le jury populaire est l�une des plus vieilles institutions du syst�me de justice alg�rien, un jury donne aux personnes accus�es d�une infraction criminelle le droit d��tre jug�es par un groupe de leurs concitoyens.
�Lorsqu�il s�agit d�un proc�s qui doit durer plusieurs jours, souvent on souhaite ne pas �tre tir� au sort, car les d�bats peuvent �tre longs et compliqu�s.�
De toutes les juridictions, le tribunal criminel, ou cour d�assises, est la seule qui fait appel au citoyen ordinaire pour le jugement des affaires les plus graves, puisqu�il s�agit de crimes, par opposition aux d�lits et contraventions, laiss�s � la comp�tence des seuls juges professionnels. Depuis l�ordonnance du 25 f�vrier 1995, loi n�95/10, le tribunal criminel est constitu� d�un magistrat ayant au moins le grade de pr�sident de chambre � la cour, de deux magistrats ayant au moins le grade de conseiller � la cour, et de deux assesseurs jur�s. Qui peut �tre jur� ? Seules les personnes des deux sexes, de nationalit� alg�rienne, ayant trente ans r�volus, sachant lire et �crire, jouissant des droits civiques, civils et de famille et ne se trouvant dans aucun des cas d�incapacit� ou d�incompatibilit� peuvent �tre jur�s assesseurs (art. 261). L'employeur est dans l'obligation de lib�rer le salari� de ses obligations professionnelles, s�il est d�sign� parmi les jur�s. Comment se forme un jury ? Une liste sp�ciale de 12 assesseurs jur�s suppl�ants, choisis parmi les listes �lectorales, pris parmi les habitants de la circonscription du tribunal criminel, est �tablie et d�pos� au greffe. Le pr�sident de la cour tire au sort deux assesseurs jur�s qui se joignent au pr�sident de la cour et aux deux magistrats, et ainsi ils constituent le tribunal criminel. Le jour de l�ouverture de la session, l�assesseur jur�, sauf motif l�gitime, qui n�a pas d�f�r� � la convocation qui lui a �t� notifi�e est condamn� par le pr�sident et les magistrats assesseurs � une amende. Durant la formation du jury de jugement, lorsque le pr�sident de la cour tire au sort les noms des deux jur�s sur les douze pr�sents, l�accus� ou son conseil peuvent r�cuser jusqu�� 3 jur�s, le minist�re public quant � lui peut en r�cuser deux. Que ressent un jur� au moment du tirage au sort ?
Abdelmoumen, commer�ant
�Tout d�abord, sachez qu��tre jur� est un honneur, toutefois je vais �tre honn�te, lorsqu�il s�agit d�un proc�s qui doit durer plusieurs jours, souvent on souhaite ne pas �tre tir� au sort parmi les deux qui devront si�ger, car les d�bats peuvent �tre longs et compliqu�s. Ainsi, c�est dans une ambiance sympathique qu�on sourit lorsque le sort ne nous d�signe pas.� Et lorsque c�est le cas ? �Ah ! dans ce cas on oublie vite fait notre envie de ne pas faire partie du jury populaire et on se concentre.� Y a-t-il un moment �mouvant lors de votre d�signation en tant que jur� ?
Pour Kacem
�Le moment le plus solennel et qui m��meut toujours et en m�me temps me met la pression c�est lorsque le pr�sident de la cour nous fait pr�ter serment. Je pense que tous les jur�s vous diront la m�me chose, c�est � ce moment-l� que nous prenons vraiment conscience de la t�che et de la lourde responsabilit� qui nous attend.� Le serment en question que le pr�sident fait pr�ter aux assesseurs jur�s est le suivant : �Vous jurez et promettez devant Dieu et devant les hommes d�examiner avec l�attention la plus scrupuleuse les charges qui seront port�es contre X (nom de l�accus�), de ne trahir ni les int�r�ts de l�accus� ni ceux de la soci�t� qui l�accuse, de ne communiquer avec personne jusqu�� votre d�claration, de n��couter ni la haine, ni la m�chancet�, ni la crainte ou l�affection et de d�cider d�apr�s les charges et les moyens de la d�fense, suivant votre conscience et votre intime conviction avec l�impartialit� et la fermet� qui conviennent � un homme probe et libre, et de conserver le secret des d�lib�rations, m�me apr�s cessation de vos fonctions. � Craignez-vous parfois pour votre s�curit�, votre vie lorsque vous si�gez dans une affaire o� l�accus� semble dangereux ? �Lorsque j�ai �t� choisi pour la premi�re fois, j�avais peur et je ne cessais de demander autour de moi si je risquais quelque chose et s�il y avait des pr�cautions � prendre. Tous me rassuraient que je n�avais rien � craindre et que je devais surtout respecter la premi�re r�gle principale, celle de conserver le secret des d�lib�rations et puis en cas de doute sur ma s�curit�, je pouvais toujours en r�f�rer � qui de droit. Ma famille �tait fi�re de moi mais craignait aussi pour ma s�curit� au d�but. Avec le temps, je n�ai plus pens� � cela et c�est devenu une sorte de mission que j�accomplissais en mon �me et conscience.�
�Je suis sorti grandi de cette �preuve car c�en est une. J�estime que j�ai accompli mon devoir de citoyen, que j�ai assum� pleinement mon r�le.�
Souvent, on se demande si le jur�/citoyen est en mesure de donner un avis juste dans une affaire criminelle ? Qu�en pense nos deux interlocuteurs ? Kacem dira : �Mon entourage me dit souvent mais tu n�es pas juge, tu n�as pas fait d��tudes de droit, comment peux-tu �juger� les autres ? Je n�ai qu�une r�ponse : la justice alg�rienne n�attend pas de moi un avis de juriste mais de citoyen qui suit tous les d�bats et donne son avis. De plus, je ne suis pas seul, il y a un pr�sident et deux magistrats assesseurs et un autre jur�.� Pour sa part, M. Abdelmoumen pr�cisera qu��un accus� est avant tout citoyen et a, par cons�quent, besoin que de simples citoyens figurant parmi le jury qui doit le juger�. Avec le temps, bon nombre de jur�s deviennent des �experts� des affaires trait�es par le tribunal criminel. Beaucoup se mettent � lire le code p�nal alg�rien et ma�trisent mieux les lois et semblent, pour certains, avoir d�j� des pr�dispositions � si�ger parmi un jury populaire, faisant preuve de beaucoup de lucidit�, d�impartialit� et de comp�tence.
Brahim, 55 ans, m�decin
Dans les ann�es 1980, Brahim fut convoqu� par la cour d�Alger pour faire partie d�un jury. A l��poque, il avait 33 ans. �Lorsque j�ai re�u ma convocation, je ne m�y attendais pas du tout. D�ailleurs son contenu n�en d�finissait pas l�objet. Il �tait tout juste �crit : �Veuillez vous pr�senter le... �... � la cour d�Alger.� Cela ne m�a pas inqui�t� outre mesure, �a a au contraire excit� ma curiosit�. Le jour J, je me pr�senta � la cour muni de ma convocation, un huissier me conduisit dans une grande salle o� il y avait beaucoup de monde. Une chose avait attir� mon attention : toutes les personnes qui s�y trouvaient, tous des hommes, avaient des cheveux blancs. Plus tard, j�ai su que c��taient tous des fonctionnaires � la retraite. J��tais � l��poque le plus jeune. On s�assoit donc, puis un magistrat et des assesseurs entrent dans la salle. Le magistrat nous explique l�objet de notre pr�sence dans la cour, et fait son la�us. Ensuite, il fera l�appel et ne manquera pas de signaler les absents. Il proc�dera enfin au tirage au sort. Et comme par hasard je suis retenu avec un second assesseur. L�, j�ai lu dans les yeux du magistrat comme de l�inqui�tude. J�ai alors compris que c��tait par rapport � mon �ge. On nous communiquera la date du proc�s en nous rappelant la lourde responsabilit� qui nous attendait. On sera vite rass�r�n�s par les �vieux� qui ont d�j� �t� s�lectionn�s, et fait partie d�un jury.� C�est de la fiert� que Brahim ressentira lorsque pour la premi�re fois il aura � donner son avis dans le jugement d�un homme qui a commis un meurtre. �Au d�but, j��tais fier de participer � un proc�s, une curiosit� de voir dans les faits comment �a se passe, car on ne voyait �a que dans les films. C�est assez impressionnant de voir des t�moins d�filer � la barre. Je me souviens, j��tais tr�s vigilant, car c��tait la premi�re fois que j��tais confront� � ce genre de situation. A un moment donn�, et � mon niveau, je me dis que je tenais entre mes mains la vie d�une personne. Avec du recul, je me rends compte qu�aucune pr�paration psychologique n�est pr�vue pour les ascesseurs. L�on se retrouve en face de l�accus�, des t�moins, d�un procureur, d�une partie civile, tout le monde parle un arabe chati� que je ne comprenais pas car j��tais plut�t francophone, ce n��tait pas une mince affaire. Mais il faut dire que je prenais tr�s au s�rieux mon r�le. Je tenais � donner mon avis dans ce proc�s, il n��tait pas question pour moi de d�l�guer la responsabilit� au magistrat. Pendant le proc�s, on �coute, on pose des questions. Le plus dur c�est lors des d�lib�rations. L�, on se rend compte qu�on est confront� � soi-m�me. C��tait un moment important dans ma vie. Je suis all� au plus profond de moi-m�me. Je me suis d�couvert pas mal de choses. C�est en fait une auto-analyse. Moi j�en suis sorti grandi de cette �preuve car c�en est une. J�estime que j�ai accompli mon devoir de citoyen, que j�ai assum� pleinement mon r�le. Plus de 20 ans apr�s cette exp�rience, je reste toujours convaincu de l�avis que j�avais donn� � l��poque.�


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