Bordj Badji-Mokhtar: installation du nouveau chef de sureté de wilaya    La FICR condamne une attaque contre le siège de la Société du Croissant-Rouge palestinien à Khan Younès    La République philosophique que l'Occident refuse ou est incapable de comprendre    CHAN-2025 Les équipes, même sans le ballon, veulent dominer    Retour triomphal du Cinq national    Atelier international de formation sur le patrimoine mondial    M. Chaib participe au Turkménistan aux travaux de la 3e Conférence de l'ONU sur les pays en développement sans littoral    Nasri adresse ses voeux à l'ANP à l'occasion de la célébration de sa Journée nationale    Journée nationale de l'Armée : Boughali adresse ses vœux à l'ANP    Université d'été du Front Polisario : le référendum d'autodétermination, seule solution à la question sahraouie    Université d'Oran 2 : près de 5.000 places pédagogiques pour les nouveaux bacheliers    Bouira : lancement du projet de raccordement du barrage de Tilesdit à la SDEM de Béjaia    La mémoire nationale occupe une place stratégique dans l'Algérie nouvelle    Ouverture de la semaine culturelle de la wilaya de Djelfa à Annaba    Organisation de la 14e édition du Festival culturel national de la chanson Raï du 7 au 10 août    De nouvelles mesures en vigueur durant la saison 2025    Vague de chaleur, orages et de hautes vagues dimanche et lundi sur plusieurs wilayas    Le président de la République honore les retraités de l'Armée et leurs familles    Jeux africains scolaires: L'Algérie préserve sa première position au tableau des médailles après la 8e journée    Rentrée universitaire 2025/2026: Baddari se réunit avec des cadres du ministère et de l'ONOU    Basket/Jeux scolaires Africains: médaille d'argent pour l'Algérie    Début de la semaine culturelle de la wilaya d'Ouled Djellal à Alger    Foot/Algérie: lancement de la deuxième promotion de la licence CAF PRO à Alger    Commerce extérieur: réunion sur la situation des marchandises bloquées aux ports    L'hommage de la Nation à son Armée    Bilan du commerce extérieur en Algérie pour 2023, selon les données officielles de l'ONS    Vague de chaleur, orages et de hautes vagues dimanche et lundi sur plusieurs wilayas    Protection des données à caractère personnel: l'ANPDP informe l'ensemble des acteurs des amendements apportés à la loi    Une ville clochardisée    Le ministre des transports annonce une augmentation du nombre de vols et l'ouverture de nouvelles lignes    L'Europe piégée et ensevelie    « Coûteux, insuffisants et inefficaces »    L'économie de l'Algérie se porte L'économie de l'Algérie se porte biende l'Algérie se porte bien    Déjà sacrée championne, l'Algérie bat l'Egypte et termine invaincue    L'élégance d'un artiste inoubliable    La délégation parlementaire algérienne tient une rencontre de travail avec la délégation autrichienne    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



KHENCHELA
Une affaire scabreuse
Publié dans Le Soir d'Algérie le 18 - 12 - 2004

L'avocat de la wilaya de Khenchela, sur instruction du chef de l'ex�cutif, a d�pos� une plainte pour usage de faux, abus de pouvoir et dilapidation de deniers publics. Ainsi, le procureur pr�s le tribunal de Khenchela a demand� le 6 novembre de l'ann�e en cours l'ouverture d'une enqu�te judiciaire o� sept personnes sont inculp�es dont le pr�sident de l'APC d'El Hamma, localit� situ�e � 7 km du chef-lieu de wilaya ainsi que le tr�sorier de la wilaya et un huissier de justice.
Elles ont �t� auditionn�es ainsi que huit t�moins. De source s�curitaire, la brigade �conomique et financi�re a boucl� le dossier transmis au parquet o� le procureur g�n�ral de la cour d'Oum-El-Bouaghi d�cidera des suites � r�server � cette affaire qui semble � premi�re vue compliqu�e. C'est un litige entre membres d'une m�me famille d'El Hamma � propos d'une ind�mnisation, suite � une expropriation des terres qui appartiennent � cette famille. La justice s'est prononc�e le 29/10/2002 car les plaignants ont port� plainte contre la commune. Ils obtiennent gain de cause pour �tre indemnis�s pour la somme d'un millard de centimes. Le jugement �voquait le nom d'un p�re d�c�d� en 1937 et un de ses fils sans citer les autres h�ritiers qui introduisent un recours. Une d�cision de la chambre administrative de la cour d'Oum-El-Bouaghi est prise le 22 juin 2004 qui consiste � geler toute indemnisation. N�anmoins, un des h�ritiers, muni du premier jugement prend attache avec le P/APC d'El Hammma qui �tablit un mandat de 650 millions de centimes qui ne sera pas ex�cut� par le receveur de ladite commune pour une double raison, le b�n�ficiaire mentionn� sur le jugement est mort en 1937 lequel n'est pas conforme aussi � la fr�dha �tablie chez un notaire o� sont mentionn�s les noms de tous les h�ritiers. Par la suite, un des h�ritiers muni du jugement, se dirige tout droit vers le Tr�sor public et op�re un pr�l�vement d'office de la somme de 899 millions de centimes. Le tr�sorier de wilaya, lors de son audition par la police judiciaire, devait dire qu'il avait saisi l'APC d'El Hamma avant de proc�der � l'�puisement du dossier c'est-�-dire l'indemnisation mais il n'a re�u aucune r�ponse. L'huissier de justice devait, quant � lui, dire n'avoir fait que son travail qui consiste � rendre ex�cutoire une d�cision de justice. Nous apprenons �galement qu'une autre affaire de taille a fait l'objet d'une enqu�te par la brigade �conomique et financi�re au niveau du lotissement El Amal de la commune d'El Hamma o� sont impliqu�s le P/APC, deux adjoints et les services techniques pour avoir pay� pr�s de 660 millions de centimes de travaux fictifs alors que ces travaux d'am�nagement dudit quartier sont en cours et n'ont pas �t� r�ceptionn�s. Pour certains, le fait que le P/APC d'El Hamma ait �t� un pro-Benflis, lui a valu un traitement particulier, pour d'autres, le fait qu'il �tait lors du pr�c�dant mandat, le seul �lu FLN � avoir d�nonc� les �lus du RND (l'APC compte six �lus) dont l'ex-P/APC et qui seront �crou�s � titre pr�ventif de longs mois � la prison de Ka�s et qui n'ont pas �t� jug�s � ce jour.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.