Un mode parmi d'autres de passation des march�s dans le secteur �nerg�tique, la proc�dure du gr� � gr� a n�anmoins �pris de l'ampleur et reste, en d�pit des efforts accomplis, la source de nombreux abus�. Une proc�dure dont le bannissement est �la priorit� des priorit�s� selon le ministre de l'Energie et des Mines, le Dr Chakib Khelil. Ch�rif Bennaceur- Alger (Le Soir)- Ce dernier s'exprimait hier � l'h�tel Sheraton- Clubdes- Pins, lors de l'ouverture de la premi�re conf�rence sur la passation des march�s dans le secteur de l'�nergie et des mines, en pr�sence notamment des P-DG de Sonatrach et Sonelgaz et des agences de r�gulation des mines et de l'�lectricit�. Mais aussi devant M. Mourad Medelci, conseiller du pr�sident de la R�publique, les ministres des Finances, de l'Habitat et de l'Urbanisme et des Ressources en eau, MM. Abdelatif Benachenhou, Mohamed Nadir Hamimid et Abdelmalek Sellal, ainsi que le secr�taire g�n�ral de la f�d�ration UGTA des travailleurs du p�trole, du gaz et de la chimie, M. Mohamed Lakhdar Badredine, et le P-DG d'Air Alg�rie, Tayeb Benouis. Organis�e avec le concours des entreprises Sonatrach et Sonelgaz et filiales ainsi que la Soci�t� de gestion des mines, cette premi�re conf�rence avait justement pour but l'�laboration d'une directive unique de passation de march�s concernant l'ensemble des branches de ce secteur. Cela, sur la base de la constitution d'un groupe de travail sectoriel et la r�f�rence aux exp�riences de Sonatrach et de Sonelgaz dans l'�laboration des dispositifs de passation des march�s � suivre. Mais aussi, de se r�f�rer, selon le Dr Khelil, dans l'�laboration de cette directive sectorielle �aux meilleures pratiques nationales et internationales en mati�re de passation des march�s�. Ainsi qu'� la n�cessit� de d�gager un m�canisme ind�pendant de revue et de contr�le des march�s de gr� � gr� pour en diminuer le recours, et �l'exclure, � court terme, de notre approche�, selon le ministre de l'Energie. Tout en mettant en exergue des r�sultats positifs et �honorables� en mati�re de modernisation et de de rationalisation dans la passation des march�s, le ministre de tutelle n'en a pas moins constat� que le gr� � gr� reste important, voire m�me en nette augmentation dans certains cas. Un mode pas si exceptionnel Certes, le mode de passation de gr� � gr� est choisi en cas d'appels d'offres infructueux et situations exceptionnelles et d'urgence, telles que d�finies par la d�cision A-408 (R 15) du 12 octobre 2004 r�gissant, au niveau de Sonatrach, la passation des march�s de fournitures, de travaux, de fournitures et montages d'installations et de services physiquement quantifiables. Compl�t�e par une panoplie de documents, d'instruments et de mesures d'accompagnement, une directive qui a codifi� et p�rennis� le dispositif de passation des march�s mis en place par la Sonatrach en f�vrier 2002, faisant appel � la concurrence par le recours � la proc�dure d'appel d'offres ouvert (national et/ou international). Un processus devenu, selon M. Khelil, �une r�gle g�n�rale et un mode de passage obligatoire dans l'attribution des march�s� et o� �le march� de gr� � gr� reste un mode exceptionnel et ob�it � des r�gles d'utilisation tr�s strictes�. N�anmoins, ce mode �exceptionnel � a repr�sent� 12% du nombre total de contrats conclus entre 2002 et 2004 par le groupe Sonatrach, soit � 55% en cas d'appels d'offres infructueux et 35% dans les situations d'urgence et exceptionnelles. Cela �tant, la liste des compagnies et fournisseurs de Sonatrach renferme 5 550 soumissionnaires. Parmi ces soumissionnaires, 1800 sont arriv�s � d�crocher, au moins, un march�, dont 180 entreprises �trang�res (10% du total) dont l'origine g�ographique s'�largit de plus en plus, allant de la Chine � la Norv�ge. Par ailleurs, le groupe Sonatrach a lanc� 15 574 appels d'offres (7 812 par la Sonatrach et 7 762 par ses filiales) de juillet 2001 � d�cembre 2004. Les deux tiers de ces appels d'offres ont �t� r�alis�s depuis le lancement du BAOSEM (Bulletin des appels d'offres du secteur de l'�nergie et des mines) et le taux de cl�ture des 7 812 appels d'offres lanc�s par la Sonatrach atteignait � une date r�cente 71%. La concr�tisation des contrats conclus dans ce cadre repr�sente un montant global de 208 milliards de dinars dont 62 milliards �quivalents dinars en devises. Dressant le bilan de l'application depuis mai 2004 de la directive n�6 r�gissant la mise en œuvre des proc�dures g�n�rales de passation des march�s — commandes — lettres de commande et achats du groupe Sonelgaz, Chakib Khelil a mis en relief un nombre important de nouveaux soumissionnaires dans divers domaines d'activit�, notamment en 2004 par rapport aux exercices 2002 et 2003. Ainsi, on d�nombre 143 entreprises nouvelles enregistr�es au niveau des filiales de Sonelgaz qui a lanc� 586 appels d'offres et re�u 2 456 plis, en notant 48 cas d'appels d'offres infructueux. En outre, on observe une r�duction des recours au gr� � gr� depuis 2004 par rapport aux exercices pr�c�dents (59 cas ont �t� enregistr�s en 2004 contre 134 en 2003). Des efforts doivent �tre poursuivis pour r�duire encore ce nombre de cas m�me si le gr� � gr� repr�sente 11% du nombre de contrats conclus par le groupe Sonelgaz. Par ailleurs, douze op�rations d'appels d'offres ont �t� men�es depuis 2002 dans le secteur des mines o� la pratique du gr� � gr� reste encore de mise puisque l'on rel�ve en 2003 et 2004 des taux de 7,1% et 19,3% pour l'entreprise Asmidal, 1% et 2% pour ENOF et de 39,63% et 24,95% pour l'ENG.
