Depuis novembre dernier, le Relev� d�identit� bancaire (Rib) est entr� en vigueur au niveau de toutes les institutions bancaires alg�riennes. L�op�ration a �t� entam�e par la mise � jour de toutes les informations portant identit� bancaire du b�n�ficiaire d�un carnet de ch�ques bancaire. Autrement dit, il s�agit d�une fiche d�identit� du compte bancaire qui permet aux clients de communiquer �� tout moment, en toute s�curit� et sans erreur les coordonn�es bancaires�. A ce titre, le Rib contient des informations portant notamment sur le nom de la banque, le code de l�agence, le num�ro de compte, la cl� Rib ainsi que le nom du titulaire du compte. Cette nouvelle donne d�organisation bancaire fait suite � l�instruction n�06-04 du 02 ao�t 2004 portant identification bancaire. Ainsi, dans l�article 3 de ladite circulaire, il est indiqu� que le num�ro d�identit� bancaire attribu� � la client�le des banques et autres institutions �mettrices d�instruments de paiement est compos� de vingt (20) caract�res num�riques r�partis imp�rativement dans l�ordre suivant : 3 caract�res pour le code banque, 5 caract�res pour le code agence, 10 caract�res pour le num�ro de compte individuel du client et 2 caract�res pour la cl� de contr�le du num�ro de compte. Plus loin, l�article 5 stipule que le �relev� d�identit� bancaire est un document r�unissant les principales informations n�cessaires � l�identification d�un client. Une recommandation de la CTRF Ce relev� doit �tre pr�sent� par le client chaque fois que le banquier ou autre institution �mettrice d�instruments de paiement veut s�assurer de son identit�. Cela dit, � en croire des sources proches du d�partement des finances, la mise en place d�une fiche d�identit� du compte bancaire fait suite � des recommandations exig�es par la Cellule de traitement de renseignement financie (CTRF). Pour rappel, cette derni�re, compos�e de magistrats, d�officiers sup�rieurs de police et de gendarmerie nationale et d�experts financiers et rattach�e � la pr�sidence de la R�publique, a notamment pour objectif de lutter contre lesdites formes de blanchiment d�argent. Install�e en mars 2004, la CTRF, selon une source proche de cette institution, �s�appuie sur un dispositif r�glementaire circonscrit, notamment, dans la lutte contre le march� informel, un terrain fertile pour des op�rations de blanchiment d�argent, et ce, m�me si l�Alg�rie reste encore un pays o� le blanchiment d�argent est une pratique pas tr�s courante�. Il est � signaler que le dispositif l�gislatif et r�glementaire alg�rien a �t� amend� pour le mettre en conformit� avec les lois internationales sur le blanchiment. �Avec le Rib, les banques alg�riennes se doteront d�un syst�me permettant de d�tecter toute op�ration ou transaction douteuse�, ajoute notre source qui pr�cise que cet �organisme ind�pendant� s�occupait �essentiellement de la collecte d�informations financi�res et la r�alisation d�enqu�tes sur le terrain�. Intensification du contr�le interne des banques La CTRF ouvre une enqu�te apr�s l�enregistrement d�une d�claration de soup�on sur une op�ration financi�re ou bancaire. Elle pourra demander la lev�e du secret bancaire dans le cadre de ces enqu�tes sur le blanchiment d�argent. La fiche d�identit� bancaire contribue �galement au renforcement des m�canismes de contr�le et d�alerte par le biais de l�application des dispositifs de l�ordonnance 03/11 du 26 ao�t 2003. A ce propos, il est � rappeler les propos tenus par le gouverneur de la Banque d�Alg�rie, Mohamed Laksaci, lors de son dernier passage devant l�APN, en d�clarant que �des d�passements dus, entre autres, au non-respect des r�gles organisationnelles ont contraint six banques � un contr�le par la direction g�n�rale de l�inspection g�n�rale de la Banque d�Alg�rie alors que le contr�le des op�rations du commerce ext�rieur a touch� neuf �tablissements financiers�. Des d�faillances en mati�re de cr�dit ont �t� �galement constat�es alors que 55 interventions avec enqu�tes sur place (au niveau des agences) ont �t� men�es par les inspecteurs de la Banque d�Alg�rie qui ont, par ailleurs, d�nombr� 9 178 fausses domiciliations bancaires (contre 3 497 en 2003) sur 31 575 domiciliations contr�l�es. Face � cette situation, le gouverneur de la Banque d�Alg�rie n�a pas manqu� d�exhorter les banques � poursuivre leurs efforts en intensifiant le contr�le sur le plan interne et dans la gestion des risques, et ce, apr�s avoir soulign� qu�au total 31 271 ch�ques ont �t� soumis � v�rification pour un montant de 18 milliards de dinars et dont 5 805 ont �t� bloqu�s (des ch�ques sans provision g�n�ralement). Abder Bettache
