Les Douanes alg�riennes sont paralys�es par des �dysfonctionnements s�rieux� qui ont entra�n� �un retard d�adaptation aux enjeux commerciaux du si�cle�. Telle est la conclusion � laquelle sont parvenus deux experts de l�Organisation mondiale des douanes (OMD) suite � un diagnostic de l�institution douani�re alg�rienne. Tarek Hafid - Alger (Le Soir) - Les deux experts de l�OMD, qui ont s�journ� � Alger du 19 au 29 mars 2007, ont r�alis� cet audit sur demande du directeur g�n�ral des Douanes alg�riennes. En plus des cadres des douanes, ils se sont �galement entretenus avec le pr�sident du Forum des chefs d�entreprises, le pr�sident de la Chambre alg�rienne de commerce et d�industrie ainsi que les repr�sentants des transitaires et des commissionnaires. Leur constat est sans appel. �L�administration des Douanes alg�riennes est gouvern�e d�en haut et a une longue histoire centralisatrice. De plus, l�histoire r�cente de ce pays n�a pas permis de d�centraliser les pouvoirs de d�cision ; diff�rentes strates bureaucratiques se sont superpos�es pour r�pondre aux demandes nouvelles des gouvernants ou de la situation, mais sans remise en cause de l�organisation g�n�rale�, indiquent les auditeurs. Ils ajoutent que �le renfermement sur des certitudes pass�es a entra�n� un retard d�adaptation aux enjeux du si�cle�. En clair, cette institution est scl�ros�e par la bureaucratie et ne peut donc pas adopter le cadre des normes arr�t� par l�OMD pour s�curiser et faciliter le commerce mondial. Une administration isol�e Pire, selon ce document, l�action de cette institution a un effet n�gatif sur le d�veloppement �conomique du pays. �Le manque total de relations institutionnelles, depuis plusieurs ann�es, entre la douane et ses partenaires naturels est le sympt�me d�une administration qui s�est isol�e et ne s�est pas modernis�e. Cela entra�ne des dysfonctionnements s�rieux, des blocages administratifs inexplicables qui emp�chent l�activit� commerciale internationale de se d�velopper correctement, notamment au port d�Alger. Aucun objectif pr�cis au sein de la Douane alg�rienne ne se d�gage clairement pour un observateur �tranger, elle semble orient�e vers le contr�le pour le contr�le (�) l�aide au commerce international n�est pas prise en compte, au contraire, la douane s�est isol�e de ses partenaires �conomiques dont elle ne prend pas en compte les avis. Cela a des cons�quences sur l�implantation des entreprises �trang�res ici et permettrait d��viter la mono-exportation (hydrocarbures) et de cr�er des emplois�. Les auditeurs ont constat� de visu les multiples dysfonctionnements lors d�une visite au port d�Alger. Mauvaise prise en charge des voyageurs lors des op�rations de passage en douane, syst�me de �contr�le � 100%� inadapt�, absence d�outil informatique �en panne le jour de la visite�, sureffectif, �mettre sur le terrain pr�s de 200 agents des douanes pour contr�ler 400 v�hicules au maximum semble excessif�. Ce nombre impressionnant semble �tre contreproductif au regard des r�sultats contentieux qui �sont tr�s faibles�. �Concernant les pr�l�vements p�cuniaires dans le cadre de l�acquittement de taxes forfaitaires par les voyageurs, le local n�est pas signal� ni s�curis�; absence de coffre-fort, amoncellement de quittances et archives et pr�sence importante de liasses de billets, nous semblent poser un probl�me d��thique, d�autant que le contr�le interne est inexistant �. La r�paration des scanners des ferries pour les op�rations d�importations et d�exportations de marchandises � bord des v�hicules ainsi que la s�curisation de la perception des droits te taxes sont vivement recommand�es par les experts de l�OMD. La situation du d�douanement des marchandises au niveau du port de la capitale n�est gu�re plus reluisante. Voici en vrac les insuffisances relev�es : �Les agents ne sont pas en mesure de conna�tre le positionnement physique du conteneur hormis lors du d�p�t de la d�claration. Il n�existe donc pas de prise en charge douani�re � ; �il faut signaler que la valeur en douane est une notion apparemment mal ma�tris�e et qu�il n�existe aucun guide pratique � la disposition des agents v�rificateurs� ; �les horaires officiels d�ouverture des bureaux de douane (8h-12h et 13h-16h30) sont insuffisants pour traiter rapidement l�enl�vement des marchandises, d�autant que l�absent�isme des inspecteurs v�rificateurs a �t� stigmatis� par les op�rateurs (�conomiques) ; �selon les importateurs, des mesures d�accompagnement sont vers�es tout au long du circuit de la d�claration en douane.� Moins de 1 kg de kif saisi au port d�Alger en 2006 ! Il est �vident que les r�dacteurs du rapport utilisent le terme tr�s soft de �mesures d�accompagnement� pour d�signer les pots-de-vin. Sur le plan de la lutte contre la fraude, �l�extr�me faiblesse des r�sultats� a �t� constat�e. Les auditeurs citent l�exemple des saisies de stup�fiants au port d�Alger. �La direction d�Alger Port a en ce domaine une faiblesse de r�sultats troublante : moins de 1 kg de cannabis a �t� saisi en 2006. Traditionnellement, les douanes saisissent environ 80% des saisies de stup�fiants faites dans un pays, du fait de leur positionnement privil�gi� en fronti�re. Ce n�est pas le cas en Alg�rie�, est-il constat� puisque les prises de la Gendarmerie nationale et celles des services de la DGSN sont beaucoup plus importantes. Mauvais r�sultats, bureaucratie, inefficacit�, corruption� les Douanes alg�riennes cumulent les tares. L�Organisation mondiale des douanes a toutefois pris en compte le fait que Mohamed Abdou Bouderbala s�est engag� sur la voie de la �bonne gouvernance�. En acceptant le diagnostic de cette organisation, ce responsable d�montre sa bonne volont�. Mais cela suffira-t-il � assainir les rangs de la douane et d�en faire un acteur efficace sur le plan du d�veloppement �conomique ? Il est permis de douter, tant les enjeux sont importants. T. H. Qu'est-ce que le cadre des normes ? Le cadre des normes est un protocole qui a �t� adopt� par l�Organisation mondiale des douanes en juin 2005. Il vise � mettre en place des normes garantissant � l��chelon mondial la s�curit� et la facilitation de la cha�ne logistique lors des transactions commerciales. Il doit �galement permettre de renforcer le r�le, les fonctions et les capacit�s de la douane pour r�pondre aux d�fis du XXIe si�cle. Concr�tement, il se compose de quatre �l�ments centraux : harmonisation des crit�res concernant les renseignements pr�alables sur les marchandises fournis par voie �lectronique ; adoption par chaque pays d�une approche coh�rente en mati�re de gestion des risques afin de traiter les menaces li�es � la s�curit� ; v�rification des marchandises � l�aide de mat�riel de d�tection non intrusif (scanners) ; ce protocole d�finit enfin les avantages � accorder aux entreprises qui satisfont aux normes minimales de s�curit� de la cha�ne logistique. L�application du cadre des normes de l�OMD repose avant tout sur la mise en place d�un r�seau douane/douane et d�un partenariat douane/entreprises. Notons que l�institution douani�re alg�rienne a fait part, en mars dernier, � l�OMD de son intention de mettre en �uvre le cadre des normes. T. H. LA DIRECTION DES DOUANES MULTIPLIE LES AUDITS Bouderbala fait appel au FMI Apr�s l�OMD, c�est au tour du Fonds mon�taire international (FMI) de diagnostiquer l��tat des Douanes alg�riennes. �Le directeur g�n�ral a saisi le FMI afin qu�il effectue � son tour un nouvel audit�, a r�v�l� hier un cadre de cette institution qui a requis l�anonymat. Selon lui, Mohamed Abdou Bouderbala souhaite disposer d�un maximum d�informations afin �de mettre en �uvre le plan de modernisation qui doit s��taler sur trois ans�. A propos du rapport des experts de l�OMD, notre interlocuteur a indiqu� que ce document comporte certaines �contrev�rit�s �. �La mission des auditeurs �tait trop courte. Elle a dur� moins de quinze jours, ce n�est pas suffisant pour r�aliser un travail en profondeur� T. H.
