Les transitaires et commissionnaires en douane, affili�s � l�Union nationale des transitaires et commissionnaires en douane alg�riens (UNTCA), veulent redynamiser leur structure et par voie de cons�quence consolider leur relation avec leurs partenaires respectifs. C�est le message-cl� qui est ressorti, hier, de l�assembl�e g�n�rale des commissionnaires en douane qui s�est tenue au si�ge d�Algex � El Harrach. Ainsi, outre le bilan financier inscrit � l�ordre du jour de cette rencontre, il a �t� d�cid� �galement de d�battre de la relation entre l�institution des douanes alg�riennes et l�UNTCA � travers les diff�rentes formes de partenariat qui lient les deux parties. En effet, le d�cret ex�cutif fixant la forme et le contenu du mandat des commissionnaires en douane �tait au centre des d�bats de cette assembl�e g�n�rale. Ainsi, conform�ment � la d�cision du 17 septembre 2007 portant d�cision du mandat des commissionnaires en douane, il a �t� institu� deux types de mandat. Le premier est destin� pour des op�rations multiples, alors que le second concerne les op�rations occasionnelles. Selon l�article 2 dudit d�cret, le mandat pour op�rations multiples est valable pour une dur�e d�une ann�e � compter de la date de son acceptation par le receveur des douanes. Le mandat pour op�rations occasionnelles est valable pour une seule op�ration. Selon certaines sources, les transitaires et commissionnaires en douane auraient exprim� leur opposition � cette nouvelle disposition, la consid�rant comme �un handicap pour l�exercice de la profession�. Par ailleurs, l�article 7 stipule que �le mandat du commissionnaire en douane peut faire l�objet d�une r�siliation. Le mandant est tenu d�aviser par lettre recommand�e, avec accus� de r�ception, le receveur des douanes territorialement comp�tent. Sur un autre plan, il est � noter que le d�cret ex�cutif n� 99-197 du 16 ao�t 1999 fixant les conditions et les modalit�s d'exercice de la profession de commissionnaire, stipule dans son article 2, qu��il est consid�r� comme commissionnaire en douane, toute personne physique ou morale agr��e pour accomplir pour autrui les formalit�s de douane concernant la d�claration en d�tail des marchandises �.
