Rezig appelle les opérateurs économiques à conquérir le marché africain    L'UIPA appelle à davantage de solidarité pour promouvoir la sécurité et la stabilité dans le monde arabe    Osmani appelle les Algériens à se mobiliser pour préserver et protéger le pays    Nâama: la 16e édition du Festival culturel national de la musique Gnawa débutera le 27 juin    Début à Istanbul des travaux de la 51e session du Conseil des MAE de l'OCI    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 55.908 martyrs    Hand/Mondial U21- 2025 (Gr.D - 3e journée) : victoire de l'Algérie face au Canada 33-20    Annaba: le ministre de l'Intérieur donne le coup d'envoi officiel de la saison estivale 2025    Baddari préside une réunion de coordination avec les directeurs des établissements universitaires et des ENS    Transport : Air Algérie cargo prévoit une hausse notable de son activité pour 2025    Belmehdi reçoit le mufti de la République arabe d'Egypte    Ouverture de la manifestation "Alger capitale de la culture Hassaniya 2025" à Alger    Une délégation ministérielle en visite à Annaba pour présider l'ouverture officielle de la saison estivale    Ligue de Diamant 2025 (Meeting de Paris) : l'Algérien Mohamed Yasser Triki termine 5e au triple saut    L'Iran poursuit sa riposte aux agressions sionistes, plusieurs cibles détruites    Ligue 1 Mobilis: l'ESS renoue avec la victoire, l'USMA sombre à Oran    La nécessité d'un démarrage effectif de toutes les unités industrielles récupérées soulignée    Le Président Abdelmadjid Tebboune s'exprimera lors de l'African Energy Week (AEW) 2025    Missions refusées    « Une page d'histoire figée dans le temps »    18 mois de prison ferme pour publication illicite de sujets du Bac à Ammi Moussa    La sélection algérienne en stage de présélection    Trump pousse Téhéran à se doter de l'arme nucléaire    Les raisons de la dépréciation du dinar sur le marché parallèle et l'impact sur le processus inflationniste    Pour une évaluation des performances des arbitres en fin de saison    Réunion de coordination pour la mise en œuvre du décret portant transfert de l'OREF    Sortie de la 53e promotion de l'Ecole de Commandement et d'Etat-major de Tamenfoust    Boudjemaa salue les efforts de l'Etat en faveur de l'amélioration de la performance judiciaire et de l'instauration de l'Etat de droit    Le MCA a un point du titre, suspense pour le maintien    Vers l'intégration de 40 nouvelles spécialités dans le domaine numérique dès la rentrée prochaine    Rush sur le Parc de Mostaland    Donald Trump appelle à la reddition de Téhéran    Un lieu pour l'éveil des enfants à La Haye    « Abdelmadjid Tebboune n'a pas accordé d'entretien à des journaux français »    Déjouer toutes les machinations et conspirations contre l'Algérie    L'Autorité nationale indépendante de régulation de l'audiovisuel met en garde    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



BOUMERD�S
L�ancien maire de Khemis-El-Khechna condamn� � 5 ans de prison ferme
Publié dans Le Soir d'Algérie le 12 - 02 - 2009

L�ex-P/APC de Khemis-El-Khechna, Z. Rachid, �lu en 2002 sur la liste FLN, a �t� condamn�, en premi�re instance, par le tribunal correctionnel de la ville de Boumerd�s � 5 ans de prison ferme et 200 000 DA d�amende.
Deux de ses anciens vice-pr�sidents ont �cop� chacun de 2 ans de prison ferme et 200 000 DA d�amende. L�ancien directeur du march� de gros de fruits et l�gumes de la m�me ville, H. Ali, et un ancien comptable de cette commune ont �t�, quant � eux, condamn�s respectivement � 5 ans et 1 ann�e de prison ferme. Six entrepreneurs se sont vus infliger 2 ans de prison avec sursis, 7 autres personnes ont �t� acquitt�es. Pour rappel, les personnes impliqu�es dans cette affaire ont �t� mises en examen par le juge d�instruction du tribunal de Boumerd�s d�but mai 2008. Faisant r�f�rence � la loi 06/01 portant pr�vention et lutte contre la corruption, le procureur de la R�publique avait, rappelons-le, requis, lors du proc�s qui s�est d�roul� en milieu de semaine, 10 ans de prison ferme contre les principaux accus�s dans ce dossier. En plus de passations ill�gales de march�s publics, les mis en cause se voient reprocher �galement le d�lit de d�tournements de deniers publics. Et pour cause, selon l�accusation, l�ancien P/APC, l�ordonnateur de la gestion des biens communaux, a sign� des factures d�achats fictifs de buses en b�ton. Le pr�judice a �t� estim� par la partie civile � 2 millions de dinars. Le fournisseur de ces buses n��tait autre qu�une entreprise appartenant juridiquement � l��pouse de Z. Rachid, l�ex-P/APC. Le comptable de la commune est donc accus� de complicit� de faux et usage de faux. L�administration des services des domaines de la wilaya de Boumerd�s a aussi poursuivi en justice l�ex-P/APC pour s��tre empar� ill�galement d�un terrain domanial. En effet, celui-ci a sollicit� l�accord de l�ancien wali afin d�occuper, pour des raisons s�curitaires, un logement �bien de l�Etat�. Une fois l�accord obtenu, il s�est appropri� 200 m2 de terres domaniales mitoyennes � la b�tisse pour y �riger sa propre villa.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.