Le march� de la pi�ce de rechange est encore loin de baigner dans la transparence souhait�e. Le chevauchement des pr�rogatives entre les diff�rents minist�res aurait, entre autres, cr�� un v�ritable vice de proc�dure. Mehdi Mehenni - Alger (Le Soir) - Le ministre du Commerce El-Hachemi Dja�boub a, en marge d�une journ�e d��tude sur la pi�ce de rechange, r�it�r� hier la d�termination de son d�partement � mettre de l�ordre dans le march� de ce secteur d�activit�. Pour ce faire, le ministre a annonc� la mise en place, au fur et � mesure, de nouveaux dispositifs de lutte contre la fraude et la contrefa�on. Mais cette d�termination suffira-t-elle, � elle seule, � remettre de l�ordre, lorsque l�on sait que ce secteur est particuli�rement touch� par un v�ritable vice de proc�dure ? D�autant plus que si le Code de commerce est plus ou moins irr�prochable sur le volet l�gislatif, il reste que le c�t� ex�cutif demeure loin des objectifs escompt�s. En d�pit des diff�rents dispositifs de lutte contre la contrefa�on mis en place, de l�instauration de nouvelles lois r�pressives et de campagnes de sensibilisation, entre autres, la pi�ce de rechange contrefaite entre en grande quantit� sur le territoire national, avant d��tre commercialis�e au vu et au su de tout le monde. Et ce, alors qu�il arrive souvent qu�une quantit� importante de marchandises conforme, r�pondant aux normes exig�es, passe des mois bloqu�e au port, avant d��tre homologu�e. Ce qui g�n�re un v�ritable manque � gagner et au Tr�sor public et aux concessionnaires automobiles. Ajoutons � cela les innombrables accidents mortels dus � la non-fiabilit� de ce genre de pi�ce d�tach�e. Selon Dja�boub, la valeur des marchandises import�es en 2009 est de l�ordre de 469 millions de dollars, alors que le manque � gagner, affirme quant � lui Mourad Oulmi, vice-pr�sident de l�AC2A, est estim� � pr�s de 30 %. Ce qui correspond � plus de 120 millions de dollars. Selon un responsable aupr�s de la Direction des douanes, interrog� sur les lieux mais qui a pr�f�r� garder l�anonymat, le chevauchement des pr�rogatives entre le minist�re du Commerce, � travers la Direction de la concurrence et des prix (DCP), et celui des Finances, par le biais de la Douane, est pour beaucoup dans la non-tra�abilit� et le manque de transparence qui touchent le march� de la pi�ce de rechange. Lorsque des containers accostent au port, la marchandise est examin�e en amont par la direction de la concurrence et des prix, avant qu�elle ne soit contr�l�e par la Douane. Le probl�me qui se pose aujourd�hui, explique notre interlocuteur, c�est que si la marchandise est homologu�e par la DCP, les douaniers ne peuvent prendre aucune initiative, m�me s�ils constatent un d�faut de fabrication ou une contrefa�on dans le produit. Et il y a un autre probl�me de taille qui se pose. Entre les 700 � 1 000 containers de pi�ces de rechange qui d�barquent quotidiennement au port d�Alger, seuls 5 % sont contr�l�s suivant des crit�res de ciblage. Bien que cela r�ponde � des mesures de facilitation du flux maritime et du passage des marchandises, auxquels la Douane alg�rienne est tenue, face � l�OMC, il n�en demeure pas moins que cela contribue �norm�ment au passage de la pi�ce de rechange contrefaite. Car, ailleurs, les principaux importateurs de pi�ces de rechange sont connus et sp�cialis�s dans le domaine, alors qu�en Alg�rie, on a souvent affaire � des importateurs occasionnels, dont la plupart utilisent des pr�te-noms pour l��tablissement des registres du commerce. C�est ce qu�a d�ailleurs avou� le ministre, en indiquant que son d�partement est en train de r�fl�chir � une solution pour ce genre de simulation commerciale. Par ailleurs, et c�est ce qui a encore facilit� la t�che aux barons de l�import-export �douteux�, c�est que lorsqu�un concessionnaire automobile est sollicit� par les douaniers pour l�examen d�un �chantillon dont la fiabilit� est improbable, ce dernier se limite � d�terminer si le produit est fabriqu� par la maison m�re ou non, sans d�finir les imperfections de la marchandise ou entamer une proc�dure judiciaire. Certains proposent m�me de prendre la marchandise � prix bas pour ensuite la commercialis�e, en �vitant en contrepartie � l�importateur des poursuites judiciaires. C�est dire, enfin, que toutes ces incoh�rences ont �norm�ment contribu� � l�enracinement de la corruption dans le march� de la pi�ce de rechange. M. M. SAISIE DE MARCHANDISES Omission du principe du recours Afin de freiner l�acc�s de la pi�ce de rechange contrefaite au march� national, le minist�re du Commerce vient de prendre une nouvelle disposition interdisant le principe du recours apr�s la saisie d�une marchandise. Les commer�ants qui activent aujourd�hui dans le domaine de la pi�ce de rechange sont estim�s � 38 800, dont 9 000 importateurs, 2 650 grossistes et plus de 26 000 d�taillants. La valeur des pi�ces de rechange import�es en 2009 est de l�ordre de 469 millions de dollars.
