L'autorité de régulation de la poste et télécommunications affirme n'avoir pas, encore reçu de nouvelles données sur l'évolution de l'opération d'identification des puces depuis l'expiration du délai le 10 octobre passé. Les opérateurs n'ont exprimé, selon lui, aucune contrainte depuis cette date. "Nous n'avons pas reçu de nouvelles données de la part des opérateurs auprès de qui vous pourriez trouver des informations concernant le nombre des puces désactivés depuis l'expiration du délai " a affirmé M. Dahmani, directeur de la communication à l'ARPT. L'ARPT a fixé, dans un communiqué rendu public le premier février passé, les règles de conduite des opérateurs dans le cadre de la poursuite du travail mené concernant l'opération d'identification des puces. Outre la suspension des puces anonymes, l'ARPT a exigé la désactivation des puces dites dormantes, c'est à dire non exploitées. A ce propos, l'ARPT a sommé les opérateurs de procéder à la désactivation de toute carte Sim prépayée, dont le client, identifié et possédant un contrat, n'a émet ou reçu, au minimum une fois au cours des trois derniers mois, un appel, un SMS, un MMS ou recharge du crédit " souligne l'ARPT. La désactivation des puces identifiée ne doit pas se faire brusquement dans la mesure où l'autorité a définie les procédures à suivre. Ainsi, toute désactivation doit être précédée d'un rappel, par tout moyen, aux utilisateurs concernés les informant de leur obligation d'utiliser cette puce, au plus tard, dans les trois mois qui suivent. Un deuxième rappel doit être fait, auxdits utilisateurs, huit jours avant la date prévue pour la désactivation tout en les informant du montant des éventuels crédits de communications dont ils disposent à cette date. Dans un souci d'une meilleure gestion, l'ARPT a demandé aux opérateurs de s'adapter aux conditions générales relatives aux offres des services prépayés et de notifier les changements à leurs abonnés. Elle a accordé un délai de trente jours aux opérateurs pour leur permettre de mettre en oeuvre des dispositions du présent article. Toutes opération de désactivation de cartes sim doit être communiqué à l'autorité de régulation par l'opérateur, sommé de lui communiquer périodiquement, la liste des Cartes Sim désactivées. Le même responsable a indiqué que le seul problème qui puisse encore être déploré est celui de l'existence des vendeurs qui n'exigent pas l'identification des acheteurs des puces. "Mais aucune information ne nous a été parvenue" a-t-il ajouté.
