Sonatrach et Naturgy examinent les moyens de renforcer la coopération dans le domaine du gaz    Lazzarini salue les audiences de la CIJ sur les activités de l'ONU et d'autres organisations en Palestine occupée    CIJ: poursuite des audiences sur les obligations humanitaires de l'entité sioniste en Palestine occupée    Des prix « lignes rouges » et des représailles contre les contrevenants    Patriotisme et professionnalisme    Quelles est la situation de la balance commerciale et des exportations hors hydrocarbures en 2024 de l'Algérie ?    De Gustav Landauer à Hassan Nasrallah ou l'universalité de l'esprit de la société    Kiev doit céder les territoires conquis par la Russie    Premier festival de la cuisine halal    Meurtre d'un jeune musulman en France: Retailleau accusé d'attiser l'islamophobie    Le CS Constantine ne peut s'en vouloir qu'à lui-même    L'USMH conserve la tête, l'IRBO relégué en Inter-Régions    La DSP et les gestionnaires des EPH joignent leurs efforts pour une prise en charge des patients    Avant-première du documentaire ''Zinet Alger : Le bonheur'' de Mohamed Latrèche    Présentation à Alger des projets associatifs subventionnés par le ministère de la Culture et des Arts    El Mahdi Oualid: adopter un référentiel national de formations et de compétences pour faciliter le recrutement    Rencontre régionale des journalistes et professionnels des médias: appel à adapter le système de formation aux mutations numériques    Algérie-Inde: renforcer la coopération dans les domaines de l'énergie et des mines    Le président de la République reçoit les lettres de créance de cinq nouveaux ambassadeurs auprès de l'Algérie    Hadj 2025 : poursuite des réservations en ligne des chambres d'hôtels à La Mecque    Goudjil félicite la championne olympique Kaylia Nemour pour son excellente performance à la Coupe du monde de gymnastique au Caire    Oran : visite guidée des médias au Centre d'instruction des troupes d'infanterie à Arzew    Constantine commémore le 64e anniversaire de la mort en martyr de Messaoud Boudjeriou    Gymnastique/Coupe du Monde-2025: 2e médaille d'or pour Kaylia Nemour au Caire    Deuxième session du Baccalauréat des arts: lancement des épreuves pratiques    Santé: rencontre de coordination pour évaluer la performance du secteur    CHAN 2025/Algérie-Gambie: première séance légère pour les Verts    Colloque scientifique à Alger sur le manuscrit d'Avicenne "Le canon de la médecine"    Saâdaoui annonce la propulsion de trois nouvelles plate-formes électroniques    Les renégats du Hirak de la discorde    Mise au point des actions entreprises    Ça se complique au sommet et ça éternue à la base !    Un site historique illustrant l'ingéniosité du fondateur de l'Etat algérien moderne    Sept produits contenant du porc illégalement certifiés halal    Se présenter aux élections ne se limite pas aux chefs de parti    Un art ancestral transmis à travers les générations    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Contrôle douanier: Hausse des pénalités des importateurs fraudeurs en 2014
Douanes
Publié dans Le Temps d'Algérie le 21 - 01 - 2015

Les services des douanes ont infligé, en 2014, plus de 73 milliards (mds) de DA de pénalités à des importateurs pour un grand nombre d'infractions de change et autres fraudes douanières, a confié mercredi à l'APS un haut responsable des douanes.
En 2014, "la fraude dans le commerce extérieur a pris un tournant assez inquiétant", avise le directeur du contrôle à posteriori auprès de la Direction générale des Douanes, M. Benammar Regue.
Selon lui, le taux d'évolution des pénalités encourues en matière d'infractions de change et d'infractions douanières a été de 104%, en passant de 36 mds de DA en 2013 à 73,4 mds de DA en 2014.
Quant au nombre des infractions constatées en 2014, elles se sont élevées à 1.111 dont 134 représentent des infractions de change, tandis que le reste comprend des infractions douanières diverses, précise le responsable de la direction du contrôle à posteriori qui avait été créée en 2010 dans le cadre de la restructuration des services de lutte contre la fraude.
A ce propos, M. Regue fait état d'une hausse fulgurante des infractions de change commises par des importateurs fraudeurs en 2014.
Les pénalités infligées pour cette catégorie d'infraction ont avoisiné les 52 mds de DA en 2014 contre 21,8 mds de DA en 2013, soit une hausse de 147%.
Elles ont, d'ailleurs, représenté 71% du montant global des pénalités douanières enregistrées en 2014.
Expliquant la nature des infractions de change constatées par ses services, le même responsable indique qu'il s'agit, notamment, de la majoration de la valeur des marchandises importées à travers la surfacturation, qui a pris, prévient-il, des "proportions alarmantes" depuis ces dernières années.
Pour ce qui concerne les infractions douanières (hors infractions de change), les pénalités encourues se sont élevées à 21,4 mds de DA en 2014 contre 14,1 mds de DA en 2013, selon les chiffres fournis par ce haut cadre douanier.
Ces infractions douanières portent sur la fraude commerciale constatée lors des fausses déclarations d'espèce, de valeur et d'origine, les détournements des avantages fiscaux ainsi que le dédouanement à l'aide de faux documents.
M. Regue fait état, dans ce sens, de l'ouverture de 1.586 enquêtes par ses services en 2014 dans le cadre du contrôle des opérations du commerce extérieur qui ont donné lieu à l'établissement de 1.082 dossiers de contentieux transmis à la justice.
Au niveau national, le plus gros des infractions a été enregistré dans la wilaya d'Alger où les pénalités encourues ont atteint 29,6 mds de DA, suivie de Tlemcen avec 15,9 mds de DA, d'Oran avec 8,8 mds de DA et de Ouargla avec 6 mds de DA.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.