Aït Messaoudene au chevet des victimes après une attaque de chien mortelle    Ali Badaoui en mission de reconnaissance en Chine    L'Algérie dénonce un affront de plus qui entache la conscience de l'humanité    Rentrée scolaire 2025-2026: M. Sadaoui donne le coup d'envoi officiel depuis Alger    Un partenariat entre l'AOHP et la fondation italienne Enrico Mattei pour améliorer la formation en dentisterie    Sayoud instruit d'accélérer la réalisation des projets du secteur des ressources en eau    Le veto américain prolonge le génocide    Des abus graves contre les écolières    Ligue 1 Mobilis (5e journée) L'OA et le MBR creusent l'écart et confirment leurs ambitions    inter-régions : La FAF prolonge le mercato estival jusqu'au 30 septembre    L'Algérien Yasser Triki termine 4e en finale    Le wali instruit les entreprises chargées de la réalisation au respect des délais    Face aux nouvelles mutations énergétiques régionales et mondiales    Développement notable et perspectives prometteuses pour la filière pomicole    Arrestation de deux individus en possession de 1.000 comprimés psychotropes à Ammi Moussa    Bendouda inspecte les travaux de réhabilitation et le projet de numérisation des manuscrits    La 20e édition a attiré un public nombreux    Imene Ayadi remporte le prix du meilleur court-métrage de fiction avec «Nya»    Rentrée scolaire: plan sécuritaire préventif et campagne de sensibilisation sur la prévention et la sécurité routières    Belmehdi reçoit le cheikh de la zaouïa Belkaïdia El-Hebria    CAUCT: organisation à Alger de la 2e édition d'Art pour la paix    Le FLN organise une conférence de formation sur la diplomatie partisane    Attractivité économique: l'Algérie dans le top 3 des pays africains    Mondiaux d'athlétisme 2025: les podiums de samedi    Rentrée scolaire: environ 12 millions d'élèves regagnent dimanche les bancs de l'école    Athlétisme/Mondiaux-2025 : l'Algérien Djamel Sedjati remporte la médaille d'argent sur 800 m    Attaf signe à New York l'accord relatif à la Convention des Nations unies sur le droit de la mer    L'attaque des fermes à Tighenif : une stratégie pour asphyxier l'économie coloniale française    Bouden reçu à Kuala Lumpur par le nouveau SG de l'AIPA    Chargé par le président de la République, Attaf arrive à New York pour participer aux travaux du segment de haut niveau de l'AG de l'ONU    Exposition d'Osaka : poursuite des journées portes ouvertes sur la stratégie nationale de développement des énergies renouvelables et de l'hydrogène vert    Basket / Championnat arabe des clubs féminins/Finale : le GS Cosider décroche la médaille d'argent    L'Algérie rejoint officiellement l'AIPA en tant qu'unique membre observateur    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 65.208 martyrs et 166.271 blessés    Le président de la République préside une réunion du Haut Conseil de sécurité    L'échec du Conseil de sécurité à adopter une résolution en faveur de Ghaza, un affront de plus qui entache la conscience de l'humanité    Programme TV - match du mercredi 29 août 2025    Programme du mercredi 27 août 2025    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Retrait du certificat négatif: Les notaires associés
Publié dans Le Temps d'Algérie le 11130

Le président de la Chambre nationale des notaires, Akal Mekhlouf, a déclaré, hier à Alger, que les notaires seront reliés aux conservations foncières à travers le territoire national pour faciliter la procédure de retrait du certificat négatif.
Les notaires seront directement reliés, à partir du deuxième semestre de l'année en cours, aux conservations foncières à travers tout le territoire national au terme de l'opération de numérisation qui prendra fin le 30 juin prochain, a indiqué Me Akal lors de la session ordinaire de l'assemblée générale de la Chambre régionale des notaires.
Décidée par le ministre des Finances, cette opération facilitera la procédure de retrait du certificat négatif exigé dans le dossier des demandes de logement et réduira les délais de réception, a indiqué le même responsable.
Ce document est obligatoire pour les différentes formules de logement, particulièrement la formule location-vente (AADL) pour garantir la distribution équitable de ces logements et exclure les opportunistes, avait souligné le ministre de l'Habitat, Abdelmadjid Tebboune.
M. Tebboune avait rassuré les souscripteurs que le certificat négatif sera envoyé directement à la Caisse nationale du logement (CNL). L'opération se fera entre les promoteurs immobiliers des différents programmes de logement et les conservations foncières, ce qui évitera la pression sur ces dernières.
Les citoyens n'auront pas également à se déplacer pour le retrait du document.
Par ailleurs, M. Akal a salué «le rapprochement» récent entre les représentants des notaires et la tutelle, précisant que le ministre de la Justice a approuvé la tenue des travaux du Conseil supérieur des notaires prévue avant le 30 mars prochain.
M. Akal a souligné l'importance de la formation pour cette catégorie, déplorant l'absence d'une école supérieure du notariat, à l'instar des autres pays à travers le monde.
En marge de cette assemblée générale qui a regroupé 503 notaires, un accord de coopération a été conclu entre la Chambre régionale des notaires du centre et l'université de Blida 2 Lounisi Ali, portant sur les domaines de la recherche scientifique et de l'encadrement pédagogique et visant à «ouvrir l'université sur l'environnement socioéconomique».


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.