Oran : sortie de cinq promotions à l'Ecole supérieure d'administration militaire    Face aux tensions budgétaires et pour plus de justice sociale, pour une politique de subventions ciblées    AAPI: Rekkache examine avec le ministre du Commerce omanais les opportunités d'investissement et de partenariat    Rezig appelle les opérateurs économiques à conquérir le marché africain    Téhéran ciblé par des bombardements américains    Attaf s'entretient à Istanbul avec son homologue syrien    Attaf s'entretient à Istanbul avec son homologue bangladais    Un gala pour l'armée sioniste en plein Paris    Triste fin de saison pour le monde sportif algérien    Lutte contre les incendies de forêts: une manœuvre de simulation à Skikda et à Jijel (DGPC)    Les services de sécurité se mobilisent pour assurer la protection des estivants pour l'été 2025    Réunion de coordination pour la mise en œuvre du Décret portant transfert de l'OREF    Le quotidien El Moudjahid lance sa plateforme multimédia à l'occasion du 60e anniversaire de sa création    "Alger, Capitale de la Culture Hassaniya" 2025: de précieux manuscrits historiques et des livres illustrant l'authenticité et la culture du peuple sahraoui    Le Premier ministre reçoit la ministre du Développement social du Sultanat d'Oman    Accident au Stade du 5 juillet: mise en place d'une commission d'enquête sur instruction du Président de la République    Ouverture de la saison estivale 2025 : le wali d'Alger inaugure plusieurs infrastructures    Mouloudji reçoit la ministre du Développement social du Sultanat d'Oman    La 56ème Foire internationale d'Alger s'ouvre lundi, le sultanat d'Oman invité d'honneur    La fantasia, une épopée équestre célébrant un patrimoine ancestral et glorifiant des étapes héroïques de l'histoire de l'Algérie    Athlétisme: coup d'envoi du Championnat National des Epreuves Combinées au SATO du complexe olympique    Le bilan s'alourdit à 3 morts et 81 blessés    Le Parlement arabe salue les efforts de l'UIPA sous la direction de l'Algérie en faveur des causes arabes    La manifestation "Nuit des musées" suscite un engouement du public à Constantine    Iran: "pas de danger" pour la population après les frappes américaines sur le site nucléaire de Fordo    Des chiffres satisfaisants et des projets en perspective pour la Sonelgaz    « Aucune demande d'autorisation n'a été enregistrée jusqu'à présent »    L'US Biskra officialise sa rétrogradation    Quatrième sacre consécutif pour le HBC El-Biar    L'Irak vacille sous la pression régionale    Il y a vingt ans disparaissait l'icône du style « Tindi", Othmane Bali    « Si l'on ne sent plus la douleur des enfants, on n'est plus humain »    Ligue 1 Mobilis: Le MCA sacré, la JSK en Ligue des champions et le NCM relégué    « Abdelmadjid Tebboune n'a pas accordé d'entretien à des journaux français »    Déjouer toutes les machinations et conspirations contre l'Algérie    L'Autorité nationale indépendante de régulation de l'audiovisuel met en garde    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Amendement de la loi sur la monnaie et le crédit: L'APN planchera jeudi sur le projet
Publié dans Le Temps d'Algérie le 04 - 10 - 2017

Le projet de loi sur la monnaie et le crédit sera soumis jeudi à l'Assemblée populaire nationale (APN) pour examen, tandis que la séance de vote est prévue pour dimanche.

Lors d'une réunion du bureau de l'APN, présidée par Said Bouhadja, président de l'APN, il a été procédé à l'évaluation des séances plénières consacrées à l'examen du plan d'action du gouvernement. Le calendrier des travaux de l'APN pour la prochaine période a également été arrêté.
Il a, en outre, été décidé de «la reprise des séances plénières le jeudi 05 octobre, à travers la présentation du projet de loi complétant l'ordonnance n 03-11 du 26 août 2003 relative à la monnaie et au crédit et son examen le jour même, ainsi que vendredi et samedi prochains, tandis que la séance de vote est prévue dimanche 8 octobre.
Le bureau a soumis à la commission des affaires juridiques, administratives et des libertés «le projet de loi amendant et complétant la loi organique
n 98-01 du 30 mai 1998 relative aux compétences, à l'organisation et au fonctionnement du Conseil de l'Etat, outre le projet de loi complétant la loi n 05-04 du 6 février 2005 portant code de l'organisation pénitentiaire et de la réinsertion sociale des détenus».
Les travaux se sont poursuivis par l'examen des questions orales et écrites déposées auprès du Conseil, au nombre de «15 questions orales et 18 questions écrites, ayant été soumises après révision au gouvernement, car remplissant les conditions légales», ajoute la même source.
Il a été également question de transmettre la demande formulée par le groupe parlementaire de l'alliance du Mouvement de la société pour la paix (MSP) relative au changement de son appellation à mouvement «MSP», outre la «démission d'un député du groupe parlementaire du Mouvement populaire algérien (MPA)».
Le bureau a clôturé ses travaux par l'examen de la demande du groupe parlementaire des indépendants concernant l'organisation d'une journée parlementaire sur «le rôle de la société civile dans la lutte contre la corruption: réalité et espérances», outre l'examen d'une demande de la commission des transports et des télécommunications d'effectuer des visites sur le terrain.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.