"Les bases arrières de la révolution algérienne ", thème d'un colloque international à Souk Ahras    Glissement de terrain à Oran : Mouloudji demande aux services locaux de son secteur d'accélérer la distribution des aides et de renforcer la prise en charge des blessés    Rekhroukh s'enquiert du chantier de réhabilitation d'un tronçon de la RN-52 reliant Adrar et In-Salah    Le président de la République félicite la championne olympique Kaylia Nemour pour sa médaille d'or décrochée au Caire    Glissement de terrain à Oran : le président de la République présente ses condoléances à la famille des victimes    Boughali souligne la nécessité de sensibiliser les jeunes générations aux droits des peuples    CRA : Hamlaoui examine avec l'ambassadrice de Norvège les moyens de soutenir l'action humanitaire et solidaire bilatérale    Meziane appelle les médias arabes à œuvrer pour davantage de rapprochement interarabe    Mme Hamlaoui souligne l'importance d'une prise de conscience chez les étudiants face aux défis actuels    L'Algérie et le Zimbabwe disposent de plusieurs opportunités de coopération    PME: la Finalep prévoit en 2025 des cessions de ses participations via la Bourse    CHAN 2025/Gambie-Algérie: Bougherra dévoile une liste de 26 joueurs    Ghaza: le bilan de l'agression génocidaire sioniste s'alourdit à 52.243 martyrs et 117.639 blessés    Gymnastique artistique/Coupe du monde: Kaylia Nemour qualifiée en finales de la poutre et du sol    Agression sioniste: les enfants meurent de faim à Ghaza    Jijel: arrivée au port de Djen Djen d'un navire chargé de plus de 10.000 têtes d'ovins en provenance de Roumanie    Projection à Alger du documentaire "Zinet Alger : Le bonheur" de Mohamed Latrèche    Quand les constructions inachevées dénaturent le paysage    Le temps des regrets risque de faire encore mal en cette fin de saison    Exploit de Sundows qui élimine Al Ahly et se qualifie en finale    Quand les abus menacent la paix mondiale    Israël fait sa loi…!    Projection à Alger de ''La Saoura, un trésor naturel et culturel''    L'inévitabilité de la numérisation de la zakat pour établir la transparence    Une ville à la traîne…    Le Polisario fait entendre sa voix à Bruxelles et exige la libération des prisonniers détenus par le Makhzen    Sept produits contenant du porc illégalement certifiés halal    Pour bénéficier des technologies de pointe développées dans le domaine de l'hydrogène vert    Hadj 2025: lancement d'un programme de formation au profit des membres des groupes d'organisation de la mission algérienne    Des rencontres, du suspense et du spectacle    Se présenter aux élections ne se limite pas aux chefs de parti    Un art ancestral transmis à travers les générations    Condoléances du président de la République à la famille de la défunte    Les tombeaux royaux de Numidie proposés au classement ''dès l'année prochaine''    Un programme sportif suspendu    «Construire un front médiatique uni pour défendre l'Algérie»    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Installation de 3 nouveaux membres
Conseil supérieur de la magistrature
Publié dans Le Temps d'Algérie le 28 - 10 - 2009

Le président de la République, Abdelaziz Bouteflika, a procédé hier au siège de la Cour suprême à l'installation de trois membres du Conseil supérieur de la magistrature.
La cérémonie d'installation s'est déroulée lors d'une séance à huis clos, en marge de l'ouverture de l'année judiciaire 2009-2010. Le président Bouteflika avait présidé le 23 août 2005 la cérémonie d'installation officielle du Conseil supérieur de la magistrature.
Le Conseil supérieur qui est présidé par le chef de l'Etat comprend le ministre de la Justice, vice-président du conseil, le premier président de la Cour suprême, le procureur général près la Cour suprême, ainsi que 16 membres dont 10 magistrats. Les 10 membres sont élus par leurs pairs de la Cour suprême, des cours de justice et des juridictions administratives autres que le Conseil de l'Etat et des tribunaux relevant du système judiciaire ordinaire, à raison de deux magistrats par instance.
Le président de la République choisit six membres sur la base de leur compétence en dehors du corps de la magistrature. Le mandat au Conseil supérieur de la magistrature est fixé à quatre années non renouvelables. La moitié des membres élus et désignés au conseil sont réélus tous les deux ans. Le président de la République avait inauguré la salle de réunion du Conseil supérieur de la magistrature à la Cour suprême, baptisée Ahmed Kadri.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.