Sahara occidental: de Mistura arrive dans les camps de réfugiés sahraouis    Rentrée scolaire: de nouvelles structures renforcent le secteur de l'éducation dans les wilayas du centre    Ghaza: le bilan s'alourdit à 65.283 martyrs et 166.575 blessés    Nasri félicite Djamel Sedjati pour sa médaille d'argent au 800 m à Tokyo    Jordanie: réouverture partielle du poste-frontière avec la Cisjordanie occupée    Coup d'envoi de l'année scolaire 2025-2026 pour la catégorie des enfants aux besoins spécifiques    Création d'un comité central chargé du suivi de la réalisation des lignes minières Est et Ouest    L'Algérie, la Chine et la Russie au 3e soir du 13e Festival de danse contemporaine    Ouverture du 13e Festival international du Malouf: célébration vivante d'un patrimoine musical    Ali Badaoui en mission de reconnaissance en Chine    Rentrée scolaire: l'Etat engagé à assurer les fondements du développement cognitif pour une génération éveillée    L'école algérienne demeure un pilier essentiel pour bâtir une société unie    Un partenariat entre l'AOHP et la fondation italienne Enrico Mattei pour améliorer la formation en dentisterie    L'Algérie dénonce un affront de plus qui entache la conscience de l'humanité    Aït Messaoudene au chevet des victimes après une attaque de chien mortelle    inter-régions : La FAF prolonge le mercato estival jusqu'au 30 septembre    L'Algérien Yasser Triki termine 4e en finale    Face aux nouvelles mutations énergétiques régionales et mondiales    Sayoud instruit d'accélérer la réalisation des projets du secteur des ressources en eau    Le veto américain prolonge le génocide    Des abus graves contre les écolières    Développement notable et perspectives prometteuses pour la filière pomicole    Arrestation de deux individus en possession de 1.000 comprimés psychotropes à Ammi Moussa    Le wali instruit les entreprises chargées de la réalisation au respect des délais    Ligue 1 Mobilis (5e journée) L'OA et le MBR creusent l'écart et confirment leurs ambitions    Bendouda inspecte les travaux de réhabilitation et le projet de numérisation des manuscrits    La 20e édition a attiré un public nombreux    Imene Ayadi remporte le prix du meilleur court-métrage de fiction avec «Nya»    Belmehdi visite la commission d'audit et de vérification des recueils du Saint Coran    Attaf signe à New York l'accord relatif à la Convention des Nations unies sur le droit de la mer    Athlétisme/Mondiaux-2025 : l'Algérien Djamel Sedjati remporte la médaille d'argent sur 800 m    Bouden reçu à Kuala Lumpur par le nouveau SG de l'AIPA    Exposition d'Osaka : poursuite des journées portes ouvertes sur la stratégie nationale de développement des énergies renouvelables et de l'hydrogène vert    L'Algérie rejoint officiellement l'AIPA en tant qu'unique membre observateur    Basket / Championnat arabe des clubs féminins/Finale : le GS Cosider décroche la médaille d'argent    Le président de la République préside une réunion du Haut Conseil de sécurité    Programme TV - match du mercredi 29 août 2025    Programme du mercredi 27 août 2025    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Le procureur de la République demande un réexamen du procès
Rebondissement dans l'affaire de dilapidation de 18 milliards à Tiaret
Publié dans Le Temps d'Algérie le 28 - 05 - 2010

Le tribunal de Theniet El Had devra rouvrir ce dossier suite à l'appel formulé par le procureur de la République. La date du 30 juin a été arrêtée pour la tenue du procès qui, selon notre informateur, sera marqué par de nouveaux éléments d'information introduits dans le dossier.
Aucune information n'a filtré sur la nature des éléments en question, mais l'appel formulé par le procureur de la République laisse entendre un rebondissement dans cette affaire qui, faut-il le rappeler, implique 52 personnes dont 22 élus. Notre source indique par ailleurs que «la démarche du procureur vise la révision du procès dans le fond et dans la forme».
Autrement dit, «le magistrat aurait opté pour le réexamen de tous les détails relatifs aux faits déjà débattus lors du long procès, et leur corroboration avec les nouveaux éléments introduits». Notre source indique également que sur la base de sources judiciaires, «le procureur aurait été mécontent des peines prononcées à l'encontre des inculpés».
Des peines qui, selon lui, «seraient en deçà de celles espérées et qui ne seraient pas adéquates au vu des délits et griefs retenus contres les inculpés, notamment contre les notables et gérants des affaires de la cité».
Il convient de souligner, de l'avis de notre informateur qui cite les mêmes sources judiciaires très proches du dossier, que «de nouveaux documents relatifs aux travaux effectués en prévision de la visite du président de la République seraient détenus par la magistrature qui, selon toute logique, donnerait une autre idée sur le préjudice découlant de cette opération de dilapidation de 18 milliards de centimes». Outre ces éléments, notre source affirme qu'il «est probable que suite aux nouvelles investigations, d'autres personnes seraient impliquées dans cette affaire».
Au vu de ces rebondissements, il est attendu que le procès prenne une nouvelle tournure. Il est également attendu que ce nouveau procès soit sanctionné par la prononciation de nouvelles peines de prison, voire le durcissement des condamnations déjà prononcées. Doit-on rappeler que lors du dernier procès, qui a duré plusieurs jours, le représentant du ministère public, se basant sur les faits et les expertises confirmant la dilapidation de 18 milliards de centimes, dégagés dans le cadre de la visite du président de la République à Tiaret, avait requis de lourdes peines de prison.
Ainsi, à l'issue du procès, le maire de Tiaret, Omar Bekki, a écopé d'une peine de 5 années de prison ferme, tandis que le chef de daïra, M. Ferchouche, a été condamné à 3 ans de prison ferme. 14 autres personnes impliquées et inculpées ont écopé de peines oscillant entre 1 et 2 ans de prison.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.