Oran: ouverture du 2e Salon international du Dentaire "MDEX"    Le Conseil de sécurité de l'ONU se prononce jeudi sur un nouveau projet de résolution sur Ghaza    Conférence générale de l'AIEA: l'Algérie organise un événement parallèle sur les explosions nucléaires françaises dans le Sud    Ghaza: le bilan s'alourdit à 65.141 martyrs et 165.925 blessés    Classement Fifa: l'Algérie à la 38e place mondiale    Une réunion sur les nouveaux établissements éducatifs et les structures d'accueil de la petite enfance    Sayoud et Derbal en visite de travail et d'inspection dans la wilaya de Blida    20e édition du festival national de la chanson amazighe attire de nombreux fans depuis son ouverture    Plus de 20 agences humanitaires internationales appellent l'ONU à intervenir d'urgence    Attaf reçoit Staffan de Mistura    La Palestine mérite la liberté et la souveraineté    Abdelkader Djellaoui insiste sur la nécessité d'élaborer un Plan d'action immédiat    CAN de hand U17 féminin : L'Algérie s'incline face à l'Egypte    Ligue 1 (match avancé) Le MCA n'a pas eu un match facile face au MCO    Ligue 1 Mobilis : L'USMA sanctionnée de deux matchs à huis clos dont un avec sursis    M. Bouden participe en Malaisie aux travaux de l'AG de l'Assemblée interparlementaire de l'ASEAN    Sayoud appelle à la poursuite des efforts avec le même engagement afin d'atteindre les objectifs fixés    Plus de 3 500 pneus destinés à la spéculation illicite saisis, quatre individus arrêtés    Réunion de coordination entre wali et membres de l'exécutif    Plus de 4.780 appels recensés sur les numéros verts durant le mois d'août    Grande affluence au pavillon de l'Algérie au Salon international de l'agro-alimentaire et des boissons à Moscou    Festival international du film d'Imedghassen: le film algérien « Nya » remporte le prix du meilleur court-métrage de fiction    Un géant du cinéma s'en va    Djaffar Beck, le rire comme moyen d'éducation à la citoyenneté    Université : plus de 4.000 postes budgétaires pour atteindre l'indicateur international d'encadrement pédagogique    Bendouda inspecte l'état d'avancement des travaux de réhabilitation de la Bibliothèque nationale et du projet de numérisation des manuscrits    APN: Boughali reçoit une délégation de notables de la wilaya de Djanet    Le ministre de la Santé s'enquiert à Oum El-Bouaghi de l'état de santé des victimes de morsures de chien    Journée internationale de la paix: l'UIPA réaffirme l'impératif de consacrer la culture de la paix et du dialogue dans la résolution des conflits    Exposition universelle d'Osaka: l'Algérie organise une conférence scientifique sur la stratégie nationale pour le développement des énergies renouvelables et l'hydrogène    Athlétisme/Mondiaux-2025: l'Algérien Yasser Triki qualifié pour la finale    Basket/Coupe du monde: victoire de la sélection algérienne face au Venezuela    Le ministre de la Santé reçoit l'ambassadeur de la République populaire de Chine en Algérie    El Bayadh Décès du Moudjahid Kherrouji Mohamed    Les massacres d'Ouled Yaïch à Blida, un autre témoignage de l'horreur du colonialisme    Nouveaux ministres et innovations    Programme TV - match du mercredi 29 août 2025    Programme du mercredi 27 août 2025    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Les importateurs «fantômes» débusqués
Publié dans Le Temps d'Algérie le 22 - 11 - 2010

Les mesures d'assainissement du commerce extérieur initiées par les pouvoirs publics ont permis de réduire considérablement le nombre d'importateurs. Et leur impact direct a été mesuré aussi par la réduction du volume des importations, selon les informations recueillies auprès de la direction régionale des impôts.
Il s'agit en fait des opérateurs fictifs qui ont été débusqués et contraints à renoncer à l'activité du commerce extérieur, suite à l'obligation qui leur avait été faite de disposer d'un numéro d'identification fiscale (NIF), en plus de la généralisation de la carte magnétique. Ces entreprises occasionnelles, activant majoritairement avec de faux registres du commerce ou usant de déclarations de stocks fictifs, sont demeurées longtemps à l'affût des taxes de TVA.
Pour le cas de la wilaya de Sétif, plus de 2000 entreprises ont cessé leur activité, ce qui révèle que près d'un tiers d'importateurs activent dans le circuit informel. Selon des sources proches de la direction des impôts, «depuis octobre 2008, date de la mise en application de la carte magnétique à présenter obligatoirement pour toute opération liée aux activités d'import-export, près d'un tiers des entreprises d'importation recensées en 2008 et qui activaient dans l'illégalité ont été contraintes à se soumettre aux nouvelles mesures régissant l'activité du commerce extérieur et de ce fait ont dû cesser leurs activités».
Il s'agit des cessations d'activité – sans radiation du registre du commerce – qui ont été les plus nombreuses, nous souligne-t-on. Outre cela, dans ces mêmes perspectives d'assainissement du commerce extérieur, il est attendu que les mesures annoncées de renouvellement tous les deux ans du registre du commerce devraient entraîner la disparition de centaines d'autres du RC.
Pour rappel, c'est le 23 juillet 2005 que l'institution du fisc de la wilaya de Sétif avait lancé une vaste opération de lutte contre la prolifération du marché informel et la fraude fiscale, une première action enregistrée au niveau des quartiers de «Dubaï» à El Eulma, premiers concernés par les mesures répressives décidées par la direction centrale des impôts, dans le but d'identifier les importateurs «fantômes»,
ceux qui utilisent les registres du commerce «loués» et difficilement repérables et qui représentaient le 1/10 du chiffre national avancé par le ministre des Finances de l'époque. L'opération de lutte contre le marché informel et la fraude fiscale, lancée dans l'urgence par les pouvoirs publics dans le but de faire basculer l'informel vers le formel, a fait certes l'événement, mais l'impact attendu à travers l'application de la réforme de la fiscalité est demeurée lettre morte et les résultats insignifiants. Les capacités de résistance de l'économie nationale étaient décrites comme quasi nulles.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.