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40% des produits sont contrefaits
IMPORTATIONS
Publié dans L'Expression le 22 - 12 - 2005

L'impact économique de la contrefaçon sur les recettes de l'Etat est évalué à 371.444.780 DA/an.
Le phénomène de la contrefaçon prend des proportions incontrôlables en Algérie. Ainsi, et selon M.Hartani, président du groupe Entreprendre, 40% des produits importés principalement de Chine et de Turquie sont contrefaits. «Ce phénomène constitue un véritable danger pour notre économie et notre santé», déclare notre interlocuteur. Un atelier de travail a été organisé, hier, par ce groupe en collaboration avec l'Onda et l'Inapi afin, nous dira l'organisateur, de sensibiliser davantage contre les dangers engendrés par ce phénomène.
La «ruée» vers les produits contrefaits est, selon M.Hartani, liée principalement au prix du produit qui est beaucoup moins cher que celui d'origine. Ce n'est pas tout, les retombées de la mondialisation additionnées aux effets médiatiques sont également des facteurs qui favorisent cette pratique frauduleuse.
Le plus alarmant, en fait, dans cette pratique est qu'elle peut porter atteinte à la santé des citoyens et ce, lorsqu'il s'agit des produits pharmaceutiques, cosmétiques et pièces détachées. «La contrefaçon cause un grave préjudice au citoyen, à l'Etat et au créateur», indique notre interlocuteur et d'ajouter que «cette pratique tue l'intelligence. Elle n'encourage pas les créations». Abordant le côté législatif, le responsable estime que nos textes régissant ce secteur ont été réhabilités et ce, en prévision de l'intégration de l'Algérie à l'OMC. Seulement, ils n'ont pas été mis en application. «Cette situation peut retarder, malheureusement, l'adhésion de notre pays à cette organisation internationale.»
Il est temps, ainsi, de passer à la vitesse supérieure en luttant réellement contre ce phénomène et ce, à travers, indique M.Hartani, la formation des experts au niveau des services douaniers et des inspections de commerce et la sensibilisation des consommateurs. La justice joue également un rôle important dans cette lutte à travers des sanctions plus lourdes et dissuasives contre les contrefacteurs. Pour sa part, le chargé de la lutte contre la contrefaçon à la direction générale des douanes, M.Mokrane Hannoun, en marge de cette rencontre, nous a révélé que son institution a intercepté en 2004 plus de 800.000 produits contrefaits alors que pour les cinq premiers mois de cette année, les mêmes services ont saisi 300.000 articles. La tendance est, donc, à la hausse. «Notre mission est de préserver notre économie. Il faut dire que l'article relatif à la protection de la propriété intellectuelle a été intégré dans le cadre de la modification du code des douanes en 1998 alors que les textes d'application n'ont été promulgués qu'en 2002», explique M.Hannoun. Ce dernier reconnaît, par ailleurs que son institution est enfin dotée d'une «arme juridique» pour pouvoir combattre ce phénomène. Par ailleurs, le responsable répertorie les produits qui sont les plus exposés à cette pratique, à commencer par la pièce détachée, suivie par les produits cosmétiques, les produits agroalimentaires, les articles scolaires, et enfin les produits d'éclairage.
Pour ce qui est de la contrefaçon dans le domaine des droits d'auteur et droits voisins, le DG de l'Onda, M.Taousar Hakim, a indiqué que le taux de piratage des oeuvres musicales en 2003 a atteint 37%, alors que celui des Compact Discs est arrivé à 72%. Pour ce qui est de la contrefaçon enregistrée dans le domaine des cassettes vidéo, elle a régressé en 2004 pour atteindre les 45% alors qu'elle était en 2003 de 75%.
Pour ce qui est de l'impact économique de la contrefaçon des phonogrammes et vidéogrammes sur les recettes de l'Etat, celui-ci est évalué à 371.444.780 DA/an, TVA et TAP confondues.
Il y a lieu, enfin, de rappeler que la mise en place d'un dispositif juridique à même d'atténuer l'ampleur du phénomène de la contrefaçon, s'impose en toute urgence.


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