Mme Ghodbane Fadila, inspectrice divisionnaire chargée du dossier de la contrefaçon, parle d'un nouveau domaine, victime pour la première fois des contrefacteurs : la joaillerie. La contrefaçon dans la pièce de rechange pour automobile a atteint un taux inquiétant qui dépasse les 50%. Malheureusement, en Algérie, les pièces détachées contrefaites sont autorisées et admises en tant que produits commerciaux. Les distributeurs proposent, en effet, à la clientèle à la fois des produits d'origine et d'autres soigneusement imités. C'est le constat établi par des experts lors d'un atelier de travail organisé hier à Alger par le groupe entreprendre, spécialisé dans l'assistance à l'entreprise. Ce phénomène, qui a franchi des proportions alarmantes et qui touche plusieurs secteurs d'activité, est favorisé par la désorganisation du marché, caractérisée par l'absence flagrante de régulation. Si le fléau représente près de 10% du commerce mondial, il y a risque qu'il cible aussi l'économie nationale avec la même dimension. Les produits agroalimentaires, les jouets, les cosmétiques, les appareils portatifs y compris… Les médicaments constituent la cible des contrefacteurs. Depuis les années 1990, la contrefaçon est passée d'une activité artisanale exercée dans des petits ateliers clandestins à une véritable industrie employée dans des installations très chères et modernes. “Les contrefacteurs n'agissent plus de manière isolée et ponctuelle et sont devenus de vrais entrepreneurs internationaux reliés par des réseaux extrêmement organisés”, constatera Mme Ghodbane Fadila, inspectrice divisionnaire chargée du dossier de la contrefaçon aux douanes. Il s'agit, en fait, d'une tromperie sur la qualité de produits de plus en plus dangereux pour les consommateurs mettant en péril leur santé et leur sécurité. Durant l'année en cours, 33 demandes d'intervention ont été enregistrées auprès de la direction de la lutte contre la fraude au sein des douanes dont 18 ont été acceptées et ont donné lieu à la diffusion de bulletins d'alerte, 15 demandes sont en cours de traitement. Ainsi, 17 dossiers ont été finalisés suite à la saisine de la juridiction compétente pour statuer. La Chine : pays de provenance par excellence Plus de 24 affaires ont fait l'objet d'actions en contrefaçon au niveau de la justice. “Seule une affaire a abouti à un arrêt définitif et exécutoire prononçant la destruction de la marchandise contrefaite. Il s'agit des rasoirs portant frauduleusement la marque BIC”, soulignera Mme Ghodbane. Le reste des opérations d'intervention au nombre de 48, ont été, regrettera-t-elle, interrompues soit pour non-respect des délais légaux pour la communication de la preuve de saisine des juridictions compétentes, soit la contrefaçon s'est avérée ultérieurement infondée par le titulaire du droit à la propriété intellectuelle. Le nombre d'articles retenus en douane est passé, estime l'inspectrice, de 43 470 en 2003 à 298 0102 en 2005 et à 147 178 unités en 2006. Le bureau des douanes d'Alger-port est le lieu où s'est déroulée la majorité des interventions en 2005. Cette année, le bureau de Skikda a ravi la vedette aux autres structures douanières avec 15 interventions dans ce sens. L'année dernière, la majeure partie des contrefaçons retenues par les douanes est composée de cigarettes, soit 199 000 paquets représentant un taux de 66,75% de l'ensemble des marchandises contrefaites retenues. La marque la plus ciblée reste Marlboro. Ce produit est suivi par la pièce de rechange, soit 27,67%. Valeo, Bendix, CFA, Toyota, Renault… sont essentiellement les marques les plus touchées. Les produits électroménagers ne sont concernés qu'à raison de 2,36% surtout pour la marque De Longhi. Les cosmétiques sont estimés à 0,66% des retenues, notamment Head and Shoulder et Pantene Pro V. Mme Ghodbane parle, par ailleurs, d'un nouveau domaine victime pour la première fois de la contrefaçon : la joaillerie. L'or du faux Des articles en or ont été retenus par les services des douanes à l'aéroport Houari-Boumediene en provenance d'Italie représentant 2,54% de la totalité des retenues. Les pays d'exportation de la contrefaçon vers l'Algérie demeure la Chine avec un taux de près de 53% du total des articles saisis. Ce pays est réputé pour la contrefaçon dans la pièce de rechange pour automobile, les produits électroménagers et les cosmétiques. Il est suivi par les Emirats arabes unis (EAU) avec un taux de 35,29%. Les EAU sont spécialisés dans la pièce de rechange contrefaite. Les produits contrefaits introduits de Turquie et d'Italie sont évalués à 5,88% de l'ensemble des articles saisis. Pour l'année 2006, le thé vert représente 47,26% des produits retenus par les douanes. La pièce de rechange est d'un taux de 28,27% alors que les produits électriques sont estimés à 19,49% surtout les lampes Osram et les disjoncteurs Baco. Les quincailleries dépassent les 4% tandis que l'électroménager reste en baisse, soit 0,79%. La Chine, les EAU représentant respectivement 56,66% et 35,29% de l'ensemble des retenues en douane opérées durant l'exercice 2006. Concernant la contrefaçon dans le médicament, elle touche entre 6% et 10% du marché mondial. Le fléau représente un montant de plus de 50 milliards de dollars US. Même si le phénomène n'est pas encore constaté en Algérie, avouera le Pr Rachid Denine, aucun pays n'est cependant à l'abri. Badreddine K.
