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Le texte de toutes les contradictions
LES AMENDEMENTS DE LA LOI SUR LES HYDROCARBURES À L'APN
Publié dans L'Expression le 26 - 09 - 2006

Des observateurs soutiennent que les amendements ont été inspirés par Hugo Chavez.
Le ministre de l'Energie reviendra à l'APN, dans quelques semaines, pour défendre sa loi même dans sa version «amputée». Chakib Khelil exposera les motifs des deux amendements qui ont été apportés à sa loi. Les députés ont été destinataires, avant-hier, des amendements de la loi sur les hydrocarbures, a-t-on appris de sources parlementaires. Ils ont reçu, également, l'avant-projet de loi fixant les modalités de concession et de cession des terrains relevant du domaine privé de l'Etat, destiné à la réalisation des projets d'investissement, ont ajouté les mêmes sources. Ainsi, Chakib Khelil et les représentants du peuple se rencontreront une seconde fois pour débattre d'une loi qui a suscité le plus de débats et de contradictions depuis l'indépendance. A elle seule, cette loi résume les rapports de forces politiques conjoncturelles et les contradictions qui animent les institutions du pays à commencer par l'Assemblée nationale. La même majorité parlementaire, d'un même parti politique, le FLN en l'occurrence, s'est farouchement opposé à cette loi il y a trois années. Les mêmes députés ont adopté à la majorités écrasante cette même loi. Sans risque d'erreur, anticipons pour affirmer d'ores et déjà que ces mêmes honorables représentants du peuple adopteront à la majorité les amendements qui leur sont proposés. Au fait, il s'agit d'un projet d'une ordonnance relative à deux amendements. Le projet porte notamment sur une augmentation de la part de Sonatrach dans les contrats de recherche et d'exploitation d'hydrocarbures largement au-dessus des 30%. Le premier amendement devrait permettre à l'entreprise nationale Sonatrach de prendre une large part dans l'accès aux contrats d'exploration, d'exploitation et de transport des hydrocarbures. Le second amendement concerne des aménagements fiscaux au titre des contrats engagés sous le régime fiscal de la loi n°86-14 et ce, pour tenir compte de l'évolution des prix sur le marché international des hydrocarbures. Le 9 juillet dernier, le conseil de gouvernement décide d'adopter l'ordonnance portant amendement de la loi. Quelques jours plus tard, le conseil des ministres a donné son feu vert pour la modification de cette loi. Les explications données par le conseil de gouvernement et le conseil des ministres, à ces modifications sont liées à la conjoncture du marché pétrolier. La flambée observée par les prix du baril depuis plus d'une année ont ainsi remis en cause certains articles de cette loi défendue avec acharnement par M.Khelil. Le recul du ministre de l'Energie a été tellement brusque et surprenant qu'il a donné lieu à des supputations de tout genre. Se basant sur la teneur des amendements apportés à cette loi, certains observateurs considèrent qu'ils ont été inspirés par Hugo Chavez. Ils rappellent d'ailleurs que le président vénézuélien, a affirmé, précédemment, que cette loi, n'apporterait aucun avantage et rien de positif pour Alger. Question: et si les prix du baril chutent, allons-nous revenir à la version initiale de la loi Khelil?

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