Démantèlement d'un réseau criminel organisé et saisie de 176.000 comprimés psychotropes    Plus de 1,4 million d'emploi directs créés grâce au secteur de l'artisanat    Le MCO prend les commandes    LA LISTE DE BOUGHERRA POUR LA DOUBLE CONFRONTATION FACE À L'EGYPTE    Clôture du salon après 10 jours de riches activités    Comment se distingue une meilleure œuvre technico-artistique ?    Une population épuisée    Des colons israéliens attaquent des agriculteurs palestiniens    Une nouvelle plate-forme pour la promotion et la distribution    Face aux nouvelles mutations énergétiques mondiales, les douze actions stratégiques pour un nouveau management de Sonatrach    Les zones assiégées en détresse    Le grand retour d'un rendez-vous mythique    La facture d'importation de médicaments en forte baisse    Le film irakien « Anachid Adam » remporte le « Wihr d'or »    La diversité linguistique de l'Algérie est une « force d'unité »    70 jeunes filles et garçons formés au programme «Ambassadeurs de la Mémoire»    Programme TV du 4 novembre 2025 : Coupes et Championnats – Heures et chaînes    Sayoud installe les walis délégués de Bou Saâda et d'El Kantara et du wali de Batna    Inhumation de l'ancien ministre des Moudjahidine Tayeb Zitouni    Programme TV du samedi 25 octobre 2025 : Ligue 1, Bundesliga, CAF et championnats étrangers – Heures et chaînes    Programme TV du 24 octobre 2025 : Ligue 2, Ligue 1, Serie A, Pro League – Heures et chaînes    Festival international du Malouf: fusion musicale syrienne et russe à la 4e soirée    Adhésion de l'Algérie à l'AIPA en tant que membre observateur unique: le Parlement arabe félicite l'APN    Industrie pharmaceutique : nécessité de redoubler d'efforts pour intégrer l'innovation et la numérisation dans les systèmes de santé nationaux    Conseil de sécurité : début de la réunion de haut niveau sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Examen de validation de niveau pour les diplômés des écoles coraniques et des Zaouïas mercredi et jeudi    APN : la Commission de la santé à l'écoute des préoccupations des associations et parents des "Enfants de la lune"    Réunion de haut niveau du Conseil de sécurité sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Boudjemaa reçoit le SG de la HCCH et le président de l'UIHJ    Athlétisme / Mondial 2025 : "Je suis heureux de ma médaille d'argent et mon objectif demeure l'or aux JO 2028"    Ligne minière Est : Djellaoui souligne l'importance de la coordination entre les entreprises de réalisation    Mme Bendouda appelle les conteurs à contribuer à la transmission du patrimoine oral algérien aux générations montantes    CREA : clôture de l'initiative de distribution de fournitures scolaires aux familles nécessiteuses    Poursuite du suivi et de l'évaluation des programmes d'investissement public dans le secteur de la Jeunesse    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 65.382 martyrs et 166.985 blessés    La ministre de la Culture préside deux réunions consacrées à l'examen de l'état du cinéma algérien    Le Général d'Armée Chanegriha reçoit le Directeur du Service fédéral pour la coopération militaire et technique de la Fédération de Russie    Foot/ Coupe arabe Fifa 2025 (préparation) : Algérie- Palestine en amical les 9 et 13 octobre à Annaba    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



6366 hectares détournés
FONCIER AGRICOLE
Publié dans L'Expression le 18 - 01 - 2007

La dilapidation du foncier agricole ne semble pas connaître son épilogue.
Les services de la Gendarmerie nationale ont révélé, hier, lors d'un point de presse, animé par le colonel Taïbi Lotfi, commandant du groupement de la wilaya d'Alger, des chiffres et des vérités. L'enquête, qui a duré une année et demie révèle que sur un total de 2092 exploitations agricoles (individuelles et collectives), 72% de l'ensemble des terres agricoles du Grand Alger, 6 366 hectares, soit 17,8%, ont été détournés de leur vocation agricole.
Les investigations menées sur le détournement des terres du domaine public de leur vocation initiale ont révélé, faut-il le souligner, l'implication de bénéficiaires d'exploitations, de fonctionnaires, d'élus locaux, de promoteurs immobiliers et notamment de notaires. Les infractions relevées contre les notaires sont la transgression des procédures de la documentation et le non-versement du cinquième de la somme dans les caisses du Trésor public malgré le fait d'être cité dans l'acte, l'absence de toute correspondance à la direction s'occupant des biens de l'Etat et l'implication dans des marchés illicites.
Chiffres à l'appui, le colonel a déclaré à la presse que plus de 2 628 hectares ont été détournés dans le cadre de l'intérêt public pour la construction d'écoles, mosquées, ponts et routes. En outre, une superficie dépassant les 733 hectares, soit 2,04% a, quant à elle, été utilisée dans le cadre de la construction illicite.
Il y a lieu de préciser que ces infractions impliquent, en premier lieu, les bénéficiaires à qui l´Etat avait confié des EAC et EAI, dans le cadre de la loi 87-19 du 8 décembre 1987, qui détermine clairement le mode d´exploitation des terres agricoles du domaine étatique et fixe les droits et obligations des producteurs. Dans tout cela, ajoute M.Taïbi, l'affaire qui a fait couler beaucoup d'encre est celle d'un partenaire bancaire et économique dont le nom n'a pas été dévoilé. En effet, l'inculpé dans cette affaire, qui avait lieu du côté de Bouchaoui, a pu faire main basse sur 18 exploitations agricoles individuelles d'une superficie de plus de 321 hectares et d'un montant global de 23 milliards de centimes.
Pour réussir son coup, digne de roublardise, a enchaîné le conférencier, le fraudeur a profité de l'inexpérience et de la naïveté d'un jeune notaire, à peine installé (six mois) et qui est actuellement emprisonné pour faute professionnelle. Le conférencier n'y est pas allé avec le dos de la cuillère pour annoncer que dans ce cadre, des milliers de plaintes ont, en effet, été introduites à l'encontre des contrevenants et 16.192 personnes ont été entendues par la gendarmerie dans le cadre de cette enquête.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.