Création d'une nouvelle coalition politique    Présidentielle : le mouvement El-Bina organise une conférence pour expliquer son plan de communication digitale    Le président de l'APN en visite officielle au Sultanat d'Oman    Adhésion de la Palestine à l'ONU: vives condamnations après l'échec du Conseil de sécurité    Attaques sionistes contre les hôpitaux de Ghaza : les équipements "volontairement détruits"    Tamanrasset : Belmehdi appelle à renforcer les contacts avec les anciens élèves des zaouïas    Hausse du trafic de drogue au Sahel : l'ONUDC épingle le Maroc    Participation de plus de 25 troupes à la 16e édition du Festival national culturel d'Ahellil à Timimoun    Accidents de la route: 62 morts et 323 blessés en une semaine    Coupe d'Afrique des clubs de handball : le HBC El Biar et l'Olymipque Annaba s'imposent pour leur entrée en compétition    Agression contre Ghaza: le nombre de martyrs atteint 34.012    Zitouni préside une réunion pour examiner les moyens de renforcer l'exportation d'appareils électroménagers    Championnat d'Afrique des clubs de Handball: "Les infrastructures aux critères internationales ont motivé le choix d'Oran pour accueillir la compétition"    Belaribi inspecte le projet de réalisation du nouveau siège du ministère de l'Habitat    UNESCO: l'Algérie présentera le dossier du zellige pour son inscription sur la liste du patrimoine culturel immatériel de l'humanité    Mois du patrimoine : un concours national pour le meilleur projet architectural alliant tradition et modernité    Ouverture du 1er séminaire sur "Les tribunaux de commerce spécialisés"    BM/FMI : Faid participe aux travaux des réunions de printemps à Washington    Production prévisionnelle de plus de 4 millions quintaux de pomme de terre saisonnière    L'OM Annaba vise le 2e tour    Manchester City passe à l'action pour Ryan Aït Nouri    Défaite du WA Tlemcen face à Al Nasr    Toutes les structures prêtes pour la réussite de la saison du Hadj-2024    Le Conseil de sécurité se prononcera ce soir    M. Attaf reçoit à New York l'Envoyé personnel du Secrétaire général des Nations unies pour la Libye    Semaine préventive pour un mode de vie sain et équilibré    Belaabed revient sur le bilan et les perspectives au profit de l'école    Saisie de 4,55 g de drogue dure (kétamine), une arrestation à Aïn Nouissy    Les objectifs réels d'Eric Zemmour aidé par Jean Messiah (II)    Rencontre sur le programme d'économie sociale et solidaire    Trois hauts cadres d'ATM Mobilis derrière les barreaux    La bibliothèque de cheikh Benbadis remise à titre wakf à « Djamaâ El-Djazaïr »    Soixante-dix nouveaux films en compétition    Mustapha Ramdane, homme de lettre et réformateur apprécié dans la vallée du M'zab    Rendre nos lois plus claires    Le correspondant de presse Abdallah Benguenab n'est plus        Le Président Tebboune va-t-il briguer un second mandat ?    L'ORDRE INTERNATIONAL OU CE MECANISME DE DOMINATION PERVERSE DES PEUPLES ?    L'imagination au pouvoir.    Le diktat des autodidactes    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Coupe d'afrique des nations - Equipe Nationale : L'Angola en ligne de mire    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    El Tarf: Des agriculteurs demandent l'aménagement de pistes    Ils revendiquent la régularisation de la Pension complémentaire de retraite: Sit-in des mutualistes de la Sonatrach devant le siège Aval    L'évanescence de la paix    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Bennadji condamné à un an de prison
Affaire délégués dialoguistes-Rcd Béjaïa
Publié dans Liberté le 25 - 05 - 2004

L’ancien président du bureau régional du RCD de Béjaïa et également membre du Conseil national du parti, M. Braham Bennadji, vient d’être condamné à une année de prison ferme et à 156 mille dinars de dédommagement moral, pour “diffamation�.
C’est ce qui ressort du verdict rendu, hier matin, par le président du tribunal de Sidi-Aïch en se prononçant sur l’affaire opposant trois délégués dialoguistes au RCD de Béjaïa, dont le procès a eu lieu lundi 17 mai passé.
Bien qu’il considère ce jugement comme “surréaliste�, l’avocat de la défense que nous avons contacté hier, s’est montré très confiant quant au dénouement favorable de cette affaire.
“Je pense qu’il y a eu mauvaise appréciation des faits que la Cour pénale aura à mieux saisir. Il s’agit là d’un jugement du premier ressort qui n’a pas le caractère définitif. D’ailleurs, on a immédiatement interjeté appel, vu qu’il y a omission de statuer sur les incidences de forme soulevées par nos soins, notamment la citation de M. Bennadji en tant que personne, alors qu’il s’agissait d’une déclaration émanant d’un parti politique doté de la personnalité morale indivisible et qui a son représentant légal, en l’occurrence, le Dr Saïd Sadi, et ce, conformément à l’article 50 du Code civil qui définit la personnalité morale�, nous a déclaré Me Fawzi Hamoudi.
Pour rappel, le conseil communal du RCD de Sidi-Aïch avait préalablement porté plainte contre les mêmes délégués accusés d’être à l’origine de l’incendie ayant ciblé le 18 mars dernier, le siège communal du parti. Cependant, aucune suite n’a été, à ce jour, donnée à cette plainte par les autorités judiciaires de Sidi-Aïch.
K. Â O.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.