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Les douaniers déjouent une tentative de fraude au TPD
ANNABA
Publié dans Liberté le 14 - 02 - 2017

Agissant en étroite collaboration avec les services de police à l'aéroport Rabah-Bitat de Annaba, les éléments des Douanes ont réussi à déjouer une tentative de quitter le territoire par un passager à destination de la France muni d'un faux cachet A/TPD, un cachet officiel prouvant la sortie d'un véhicule du territoire algérien.
Ainsi, comme indiqué sur le communiqué de presse émanant de l'inspection divisionnaire des Douanes à Annaba, suite à des soupçons concernant le cachet apposé sur le passeport de l'intéressé, les douaniers ont procédé à des vérifications et se sont rendu compte qu'il s'agissait d'un faux. Suite à quoi, une procédure en contentieux a été établie à l'encontre du passager indélicat conformément à la réglementation en vigueur et a été transmise aux services de la justice pour les poursuites encourues. L'auteur du communiqué explique qu'il s'agit là d'un détournement d'une marchandise de sa destination privilégiée, une entorse réprimée par les articles 325 et 336 du code des douanes et qui a valu au contrevenant une amende égale à 1 600 000 DA.
Par ailleurs, est il ajouté sur le même communiqué que les douaniers du port de Annaba ont saisi, lors d'un contrôle de routine de conteneurs, 4070 assiettes en céramique et 10 200 assiettes en plastique que tentait d'importer frauduleusement un opérateur.
A. ALLIA


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