« Abdelmadjid Tebboune n'a pas accordé d'entretien à des journaux français »    Déjouer toutes les machinations et conspirations contre l'Algérie    Campagne de sensibilisation autour des menaces sur les récoltes de la tomate industrielle    Un nouvel élan aux efforts de développement équitable et intégré    Les MAE de plusieurs pays arabes et musulmans condamnent    Ambiance maussade en Israël où la guerre des ombres devient l'apocalypse publique    Les dernières sueurs de la saison    La finale WAT – MCA décalée à mercredi    Ligue 1 Mobilis: le leader tient bon à Chlef, CRB nouveau dauphin    Au cœur des Hauts Plateaux de l'Atlas saharien, Aflou offre bien plus qu'un paysage rude et majestueux    Formation professionnelle: vers l'intégration de 40 nouvelles spécialités dans le domaine numérique dès la rentrée prochaine    Conseil de sécurité: une paix durable en Syrie passe par un processus politique sincère et inclusif mené par les Syriens    Chaib reçoit le SG du Haut-commissariat à l'amazighité    Les amendements contenus dans le projet de loi de l'exploitation des plages visent à améliorer la qualité des services    La présidente de l'ONSC reçoit la Secrétaire générale de l'Union nationale des femmes sahraouies    Para-athlétisme/GP de Tunis: 11 médailles pour l'Algérie, dont 4 en or et un record mondial signé Berrahal    Hydrocarbures: annonce des résultats préliminaires de l'appel à concurrence Algeria Bid Round 2024    AAPI : le groupe pharmaceutique jordanien Hikma discute de ses projets en Algérie    Le président de la République reçoit l'ambassadeur du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord auprès de l'Algérie    Agrément à la nomination du nouvel ambassadeur d'Algérie au Koweït    Accidents de la route : 50 morts et 1836 blessés en une semaine    Ouverture à Alger de l'exposition collective "Héritiers de la lumière"    Relizane : le Moudjahid Abed Salmi inhumé à Mazouna    Palestine occupée : plus de 16000 étudiants tombés en martyrs depuis le 7 octobre 2023    Commerce extérieur : le ministère appelle les sociétés d'importation à fournir une liste de documents avant le 31 juillet    Ghaza: l'UNRWA met en garde contre l'arrêt complet des opérations humanitaires    L'USMA stoppe l'hémorragie, l'USMK enchaîne    La télévision d'Etat annonce une nouvelle salve de missiles contre l'entité sioniste    Quels impacts le classement du GAFI (Groupe d'action financière) sur la liste grise et noire dans la lutte contre la corruption ?    La première journée des épreuves marquée par une bonne organisation dans les wilayas de l'Est du pays    Une date célébrée à travers plusieurs wilayas de l'est du pays    Foot/CAN féminine 2024 (décalée à 2025) : début du stage des Algériennes à Oran    Ghaghaa, la fontaine oubliée... ou l'art d'assoiffer la mémoire    C'est parti !    Les lauréats de l'édition 2025 couronnés    L'Autorité nationale indépendante de régulation de l'audiovisuel met en garde    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Tentative d'importation frauduleuse de voitures
ANNABA
Publié dans Liberté le 09 - 03 - 2017

Grâce à la collaboration étroite qu'ils entretiennent avec les services de la police aux frontières, les douaniers de l'aéroport Rabah-Bitat à Annaba ont réussi à déjouer une tentative de fraude à l'importation de véhicules, que s'apprêtait à commettre un passager du vol AH 1114 d'Air Algérie, à destination de Paris, le 1er mars courant.
Un avis de presse de l'inspection divisionnaire des Douanes à Annaba indique que c'est l'examen de deux cachets d'apurement de TPD apposé sur le passeport de ce dernier et attestant de la sortie de deux véhicules de marque Peugeot 406 admis temporairement sur le territoire douanier algérien, qui a attiré l'attention du policier de contrôle. Prenant le relais, les douaniers de l'aéroport Rabah-Bitat ont immédiatement entrepris de vérifier l'authenticité des deux cachets auprès de leurs collègues des postes frontaliers d'Oum Tboul et d'El-Ayoun (wilaya d'El-Tarf), lesquels ont affirmé que ces sceaux étaient de vulgaires faux et que les deux véhicules qui avaient été introduits des mois auparavant par le biais du port d'Alger et du port d'Oran n'ont jamais quitté le territoire national. De plus il a été constaté l'inexistence des cachets des services des Douanes tunisiennes prouvant que les véhicules ont regagné le territoire tunisien, comme le prétendait le contrevenant. Confondu par les enquêteurs des douanes, ce dernier a fini par reconnaître son indélicatesse et a signé le procès-verbal d'infraction qui a été établi à son encontre. L'inspection principale des Douanes de Annaba indique qu'une procédure en contentieux pour détournement d'une marchandise de sa destination privilégiée, une infraction prévue et réprimée par les articles 325 et 336 du code des douanes, a été engagée avec une amende de 2 000 000 DA.
Il est à noter que cette affaire de fraude au TPD est la deuxième du genre concernant un véhicule non réexporté à être réalisée par les services des Douanes de l'aéroport, en moins d'un mois, et ce, toujours en collaboration avec les services de la police aux frontières. Cette infraction est prévue et réprimée par la législation et la réglementation, et a valu à cet autre passager une amende de 1 600 600 DA et la saisie de son véhicule, sans préjudice des poursuites judiciaires encourues.
A. ALLIA


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.