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15 153 dossiers régularisés
ASSAINISSEMENT DU FONCIER URBAIN À ORAN
Publié dans Liberté le 13 - 11 - 2006

Entrant dans le cadre de l'opération de mise à jour du foncier urbain de la wilaya d'Oran, 7 000 actes de propriété ont été remis à leurs propriétaires au niveau de 25 communes et 8 daïras, apprend-on de sources proches de la cellule chargée de l'examen des dossiers du foncier urbain.
Lancée en mars dernier, cette opération aura permis aux responsables de mettre à jour des milliers de dossiers en instance de régularisation.
Ainsi, les travaux d'examen de 15 738 dossiers par les différentes commissions ad hoc, installées au niveau des daïras, ont permis de dégager 15 153 dossiers pour leur régularisation définitive. Cette opération a ciblé la daïra d'Es Sénia qui s'est taillée la part du lion avec 4 901 dossiers étudiés ayant fait l'objet d'une régularisation définitive.
Dans la commune de Gdyel, ce sont 2 493 dossiers qui ont été passés au peigne fin dont 2 035 définitivement retenus dans le cadre de cette opération de mise à jour.Concernant la commune d'Oran dont les dossiers du foncier achoppent sur des contraintes d'ordre purement juridique, des milliers de dossiers sont en attente de régularisation alors que l'opération d'assainissement du foncier urbain bat son plein dans les autres communes de la wilaya.
Selon un responsable de la cellule chargée de l'examen des dossiers fonciers, “l'arsenal juridique et une batterie de lois dans toute leur diversité influent négativement sur la mise à jour du foncier urbain dans la ville d'Oran”.
Dans cet ordre d'idées, le défaut de collecte des dossiers de régularisation figure en bonne place dans cet imbroglio juridico-administratif dans la daïra d'Oran.
Dans la petite commune de Hassi Ben Okba, 568 dossiers ont été étudiés et définitivement régularisés tandis que 91 autres dossiers sont été orientés vers la commission ad hoc de Bir El Djir qui devra statuer sur leur cas. 00L'opération d'assainissement du foncier urbain a également touché la localité pétrochimique d'Arzew où 1 517 dossiers ont fait l'objet d'une régularisation définitive ainsi que 2 324 dossiers étudiés au niveau de la localité de l'oued Tlélat.
Par ailleurs, 1 615 dossiers ont été examinés par les services de la direction régionale des domaines et 4 512 autres par l'agence foncière de la wilaya d'Oran.
Enfin, 5 612 dossiers ont été étudiés par les commissions ad hoc au niveau de 8 daïras et 3 611 autres référencés dans la rubrique “autres” feront l'objet d'un examen approfondi par ces mêmes commissions avant la fin de l'année en cours.
B. GHRISSI


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