Le phénomène représente entre 5 et 10% du commerce mondial alors qu'il est estimé à 7% du marché algérien. Au fur et à mesure que le niveau technologique des produits fabriqués augmente d'un cran, il est suivi par une amélioration des modes et procédures de contrefaçon. Pis, le phénomène a atteint des proportions alarmantes à tel point que le produit contrefait rivalise sérieusement avec l'original. Au moment où de nombreux pays subissent de plain-pied le fléau, car ils étaient pris au dépourvu, les contrefacteurs, eux, ne baissent jamais les bras. Ils développent davantage leur système de fraude. Quand bien même, la contrefaçon est une réalité nouvelle en Algérie, il n'en demeure pas moins que le danger constitue une véritable menace pour la sécurité du citoyen. Elle inflige un sacré coup au commerce international. Ce malheur qui s'abat sur les pays aussi bien développés que ceux en voie de développement représente entre 5 et 10% du marché mondial. Ce qui équivaut à environ 150 milliards de dollars US. L'ouverture du marché national a favorisé l'émergence de ce trafic à grande échelle. Avec le démantèlement progressif des barrières tarifaires et non tarifaires instauré par l'OMC, fera remarquer M. Lebib, DG des douanes, les incidences de la contrefaçon commencent à se faire sentir dans notre pays. Parmi les produits les plus touchés, il note incontestablement la pièce de rechange pour voitures eu égard au gain énorme qu'elle engendre, fondé par une demande de plus en plus croissante en Algérie. La vie du consommateur de ce type de pièces est sérieusement mise à rude épreuve. Lorsqu'il s'agit de contrefaçon sur les pneumatiques, les organes de suspension, de freinage… le risque de mort est total. “La durée de la pièce de rechange est 3 à 4 fois inférieure à l'original, ce qui fait du prix offert un leurre”, précisera M. Lebib. Au cours d'une conférence organisée par l'administration des douanes, en collaboration avec la mission économique de l'ambassade de France hier à Alger, il a été constaté que 41% des produits contrefaits viennent de l'importation, 18% de la production locale et 41% de la contrebande. Ce phénomène est partagé par plusieurs continents, à raison de 39% pour l'Europe, 53% d'Asie et 8% des pays arabes. Le classement des pays asiatiques classe la Chine au premier rang avec 10%, la Turquie 5%, l'Indonésie… Les douanes et le commerce s'engagent En Europe, la France se taille la part du lion avec 7% suivie de la Hollande avec 5% qui se placent avant l'Espagne, l'Allemagne, la Belgique… la Syrie, l'Egypte et Dubaï, sont également considérés comme des plaques tournantes du trafic. Parmi les 309 familles de produits contrefaits, 11 appartiennent à la pièce de rechange. L'ampleur prise par ce malheur s'explique en partie par l'inexpérience des agents chargés du contrôle. Le ministère du Commerce, pour ne citer que cet exemple, dispose de 3 500 inspecteurs mais dont la majorité est spécialisée dans l'agroalimentaire. La contrefaçon dans la pièce de rechange, pour certains, est un domaine qu'ils découvrent pour la première fois. D'où la nécessité de créer des synergies entre les différents secteurs ciblés et les sociétés productrices. Les institutions chargées du contrôle et de la lutte contre la fraude dont la contrefaçon, demandent à ces opérateurs économiques de venir former leur personnel sur leurs produits afin qu'il puisse distinguer le vrai du faux. L'Etat algérien s'est, par ailleurs, doté de tous les instruments législatifs et réglementaires pour mettre en œuvre la lutte. C'est ainsi que l'institution de M. Lebib s'est vu attribuer la mission de lutte contre ce phénomène par la refonte du code des douanes en 1998. Le nouveau code, a estimé le DG, consacre toute une section à la protection intellectuelle et a prévu un texte d'application, élaboré le 15 juillet 2002, qui définit les modalités d'intervention des services des douanes. Un appel est, de ce fait, lancé par les douanes aux titulaires des droits de propriété intellectuelle dans le domaine de la pièce de rechange pour de plus amples informations et une assistance technique pour la reconnaissance des produits contrefaits… la mise en place d'une structure dont les missions seront liées à la coordination entre les divers secteurs impliqués, la diffusion d'informations… est considérée par les observateurs comme une nécessité. Les services des douanes ont effectué plus de 11 interventions entre 2003 et 2004. La marchandise suspectée, un lot de jeux de segments, a été aussitôt saisie, le dédouanement suspendu et le dossier transféré à la justice. B. K.
